27 re-utilisation du permis de construire

bonjour a tous, ayant l'intention de rompre notre contrat de construction, car beaucoup d'avenant sont survenus apres la signature;

avons nous le droit d'utiliser les plans de construction,et ainsi,faire appel a des artisans?
Sachant que , nous avons le permis,l'etude de sol, et que les plans de maison sont personnalisés.

MERCI

bonjour,

si les plans du constructeur et que vous souhaitez les utiliser avec un autre artisan ou constructeur ... vous risquez d'avoir des problémes.

cdlt

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