matthieu72650
 14/03/13 16:50

plus value vide sanitaire

Nous avons fait l'acquisition d'un terrain dans un lotissement fin 2012.Le lotisseur nous a transmis tous les documents nécessaires, notamment l'étude de sol complète du lotissement.Nous avons signé avec notre constructeur notre maison avec tout le détail de A à Z, jusqu'a même choisir les poignées de portes... notre offre de prêt a été accépté par notre banque.Aujourd'hui, notre maitre d'oeuvre s'est rendu sur notre terrain pour commencer les fondations et il estime qu'il faut réaliser un étude de sol approfondi de notre terrain car, selon lui, de la terre "artificielle" de remblai aurait été mise.Il a donc fait venir un cabinet d'étude de sol et nous attendons les résultats la semaine prochaine. Selon ses premières estimations le coût sera élevé. A qui revient la charge du cout de l'etude de sol ? A qui revient le cout d'un vide sanitaire plus important que celui prévu initialement ?Dans notre contrat de construction il est stipulé que notre maison comporterait un vide sanitaire, sans toutefois en préciser le détail sur le nombre de parpaings ou la manière utilisé.Peut il donc nous demander ces sommes alors que notre contrat été déjà établi et que nous avions en notre possession une etude de sol qu'il n'a jamais consulté ?

PROBAT
 14/03/13 17:08
Bonjour matthieu72650, vous dites que vous possediez une étude de sol, est une étude de sol générale du lotissement ou une étude de sol de votre terrain?

Pourquoi ne lui avez pas fourni cette étude de sol?

Concernant la hauteur du vide sanitaire, celle-ci aurait du être mentionnée dans la notice descriptive de votre CCMI. Si cela n'est pas le cas, le constructeur est fautif. Avez vous une notice descritpive au moins?

En tout état de cause, le CCMI ne souffre d'aucune majoration aprés la signature, il s'agit d'un prix forfaitaire est global. Si le constructeur n'a pas pris la peine de faire une étude de sol, cela relève de sa responsabilité.

Si vous n'arrivez pas à vous sortir de cette situation, faites appel à l'AAMOI (association d'aide au maîtres d'ouvrage indépendants).

Courage, mais vous ne devriez pas avoir de problèmes, si ce n'est que le constructeur va vous mettre la oression, surtout ne cédez pas.

Cdt

cocooo
 14/03/13 22:11
Bonsoir,

Regardez sur le plan du permis de construire pour voir les points de niveaux ça donnera la hauteur du v.s par rapport au terrain naturel ....

Votre contrat est un Ccmi ?

matthieu72650
 15/03/13 10:12
72
L'etude se sol que nous avions en notre possession concerne l'ensemble du lotissement.
Sans être du métier il était clairement lisible sur les documents que nous a fournit le lotisseur (d'un quarantaine de pages) que le sol est friable sur les 2 premiers mètres.
Nous avons signé notre contrat de construction avec un commercial. Nous avions avec nous l'etude de sol que nous lui avons transmise mais il nous a répondu ne pas en avoir besoin. Une fois tout signé, le pret de la banque accepté et quelques semaines plus tard, nous avons rencontré notre maitre d'oeuvre.
Il s'est rendu la semaine suivante sur notre terrain pour commencer les fondations et c'est a ce moment la qu'il a estimé bon de faire une etude de sol du terrain et que selon lui il faudrait rajouter beaucoup de rangs de parpaings supplementaires.
Notre contrat est une notice descriptive détaillée de la maison ou il est stipulé que notre construction comportera un vide sanitaire.

PROBAT
 15/03/13 10:25
Bonjour matthieu72650, si la notice descripive du CCMI indique la présence d'un vide sanitaire mais sans préciser la hauteur, sur les plans de la maisons cette hauteur doit être indiquée obligatoirement. Par conséquent si la hauteur indiquée sur le plan ne correspond pas à ce qu'il faut faire sur le terrain, le constructeur est seul responsable et ne doit en aucun cas vous faire payer cette prestation.

Cdt

neo62
 31/03/13 23:41
Bonjour Mathieu,

des nouvelles de cette étude et possible plue value ?

cdlt

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