michel
 29/08/06 17:24

PROBLEME DE LOTISSEUR

Bonjour

J’ai signé un contrat pour un terrain au mois de juin, mais j’avais fais une réservation depuis le mois de février par l’intermédiaire du constructeur, Je devais signer l’acte authentique chez le notaire avant le 4 septembre. Le problème est qu’a ce jour le terrain n’est toujours pas viabilisé et qu’il ne le sera pas avant le mois d’octobre.
Du fais que j’ai signé mon contraT avec le constructeur en février et que les six mois sont passer le priX de la maison va augmenter suivent l’indice. Je vais devoir payer pour un lotisseur qui na pas fais la viabilisation en temps voulu. Avez vous déjà été confronté à un problème de la sorte et comment avez vous résolu le problème.

Merci de vos conseils

Jérôme et Laurence
 30/08/06 00:09
Le lotisseur s'est il engagé sur une date ?

scorpio
 30/08/06 12:10
la date de votre contrat de construction est elle antérieure ou posterieure à la promesse de vente terrain ?

MICHEL
 30/08/06 18:53
jerome laurence oui le lotiseur c'est engagé sur la date du 04 septembre c'est noir sur blanc sur le contract du terrain

scorpio Oui la date du constructeur est anterieur au terrain elle st de mars 2006 pour la maison et pour le terrain c'est juin 2006

FRANCOIS
 30/08/06 22:20
bonjour ,
vous avez peut être signé un contrat UNCMI dans lequel il est stipulé que toutes les clauses suspensives doivent être levées ( sous tél délai ( celui ci étant précisé dans les conditions particulières)) pour que le contrat soit valide :
Les conditions suspenses sont :
- obtention du permis de construire
- acquisition du terrain ( signature de l'acte)
- obtention du permis de construire.
Si vous n'avez pas levé toutes ces conditions , vous pouvez dès lors casser votre contrat avec le constructeur et vous récupérez votre acompte.
Cela pourra peut être vous permettre de négocier la hausse du BT01
bon courage

samuel
 31/08/06 12:51
bonjour j'ai le meme probleme je voulais savoir ou se situe votre lotissement le mien est a chalamont 01320 merci a vous

michel
 31/08/06 20:26
Moi c'est dans la loire, qui est votre lotisseur ?

TIMON
 13/12/06 21:12
Je ne saurai pas te conseiller mais évites absolument Maison Phenix.

Pour plus d'infos, visites mon blog

htp/www.sinistrephenix.over-blog.com

 


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