Etude de sol

J'ai signé un ccmi ,mon constructeur m'a dit qu'il n'y avait pas besoin d'etude de sol ! Il a tout de même fait l'estimation d'e l' etude a 1850 euros (s'il a lieu)

Je m'inquiete beaucoup ,il a prevu des fondationspar semelles filantes en beton armé largeur 0.40 met profondeur suivant reglementation hors gel !Apparemment cela n'est pas suffissant ?!

Puis je faire faire une etude et l'obliger a adapter les fondations suivant ce qui sera préconniser ?

Me le conseillez vous ?

Bonsoir,

Pourquoi vous dite apparement cela n'est pas suffisant ?

Bien sur que vous pouvez faire une étude de sol à votre charge vous êtes le propiètaire du terrain !!!

Bonjour ,

J'ai peur que cela ne soit pas suffissant car la region est argileuse et mon voisin d'à côté a fait une etude de sol ,et ses fondations seront a 1,20 de profondeur pour s'appuyer sur un sol dur .

Est ce que je dois demander a mon constructeur de faire l'étude et de lui payer 1850 euros d'avenant ? ou a moi de demander une étude directement a un ingenieur géotechnicien confirmé ?

Merci pour vos réponses

Bonjour, voici quelque chose qui pourra vous aider.







Confirmation par la Cour de Cassation PDF

Écrit par D. Vennetier
Mercredi, 24 Octobre 2012 17:29

Nous recevons un excellent arrêt de la cour de cassation dans l’affaire qui opposait un de nos adhérent à la société AUVERGNE TERRE. Cette dernière avait gagné devant la Cour d’Appel de RIOM ayant retenu que s’il y avait eu des surcoûts pour des fondations, c’est que le MO n’avait pas fourni l’étude de sol qui était prévue par le contrat.

La Cour de Cassation donne encore entièrement raison aux thèses soutenues par l’AAMOI mais qu'elle n’avaient pas encore été clairement confirmée par la Haute Cour, et en particulier qu'il ne peut être prévu, dans un contrat de construction de maison individuelle, que le maître de l'ouvrage doit fournir une étude de sol, de façon plus classique, mais néanmoins agréable à lire, elle confirme sans la moindre ambiguïté que le maître de l’ouvrage ne saurait régler des adaptations au sol postérieure à la signature du contrat, et enfin elle confirme, là encore sans ambiGuïté, que le solde des 5% n’est du qu’à la levée de la dernière réserve.(3ème Civ, n°11-18.164, 24 octobre 2012)

Bonjour bidons d'eau,

Le constructeur n'a pas le droit de faire un avenant après la signature du contrat CCMJ puisque le prix est ferme et définitif.

Même que d'un terrain à l'autres il y des variantes vous pouvez déjà demander une copie de l'étude de sol à votre voisin pour la montrer à votre constructeur...

C'est dans un lotissement ???



Modifié 1 fois. Dernière modification le 20/07/13 12:33 par cocooo.

Bonjour Cocooo et PROBAT ,

Merci a vous d'avoir eu la gentillesse de répondre a mes questionnements ! Vos observations me sont trés utiles !

Cocooo j'ai bien compris que le constructeur n'a pas le droit de faire un avenant aprés signature du contrat ! Mais dans le ccmi que j'ai signé ,dans la rubrique :cout ouvrages et fournitures non comprises dans prix convenu ,il y a inscrit :l'estimation de l'étude de sol (s'il a lieu )s'éléve a 1850 euros

Bonjour bidons d'eau,

Ok mais à quoi sa sert d'estimer une'étude de sol s'il ne la fait pas ?

Et pourquoi il n'à pas fait l'estimation du plus chère.... les fondations approfondie ( voir à 1.20m ) ?

Puisque pour un terrain argileux il faut vraiment faire des fkndations qui vont avec....

Heureusement que c'est un contrat CCMI au moins il n'a plus le droit de vous demander 1€ ... ouffff

bonjour
je suis depuis 2ans dans ma maison ,et cet été malgré les grandes chaleurs , l'hygromètre est toujours sur humide , je me demande , n'y aurait-il pas de l'eau d'infiltrée sous ma maison , sachant que le terrain est en pente , argileux ,et il n'y a pas eu de drainage ? comment savoir ce qu'il en est réellement?
merci

Bonsoir funny,

Vous avez un vide sanitaire ?

Vous avez un VMC dans la maison qui fonctionne ?

Il y a de la moisissure à l'intérieur de la maison ?

Votre hygromètre est fiable ?

bonjour
il n'y a pas de vide sanitaire .... la vmc fonctionne ,et l'hygromètre aussi ... et pour le moment pas de moisissures , mais dans une partie de la pièce principale ,je vois des joints du carrelage qui sont sombres,on dirait humides

Bonjour ,

C'est decidé ! je vais financer une G12! Mon constructeur adaptera ( j'espere ) les fondations au terrain !Et je n'aurai pas a financer pour le surcout éventuel ... oufff ... Cocooo
C'est vraiment plus sage ,et je serai plus tranquille ! Bien qu'il me dit qu'il verra en creusant et qu'il ira plus profond si necessaire ! Mais puis-je le croire ?!

Bonjour bidons d'eau, est ce que l'étude de sol était en travaux réservés ou alors inclue dans le prix de la construction? Si cette étude était inclue dans le CCMI, demandez et exigez de votre constructeur de la réaliser, puisque de toute façon cette prestation avait été estimé, il ne peut pas se dérober et sera obligé de réaliser les éventuels travaux d'adaptation, et ce sans surcoût pout vous.

Bonjour funny, est ce qu'une étude de sol a été réalisée avant la construction de votre maison? Il est possible qu'il y ait une fuite sur l'installation de la plomberie. Faites le test du compteur, c'est à dire fermez tous vos robinets, faites attention à ce qu'il n'y ait aucun appareil électro ménager qui fonctionne et allez voir votre compteur d'eau, si celui ci tourne c'est qu'il y a une fuite sur le circuit plomberie.

merci ,je vais faire ça ,je n'y avais pas pensé !!!je vous redirai ce qu'il en est.... mais j'ai d'autres craintes , car lorsque je suis arrivée dans cette maison , réception des travaux le 1 mars 2011 deux mois après les wc étaient bouchés , il a fallu faire appel à un spécialiste ,et depuis des odeurs subsistent

Il est possible aussi qu'il y ait une canalisation PVC qui soit cassée dans la dalle, lors de l'intervention pour déboucher les toilettes, est ce le professionnel a découvert un bouchon de ciment ou béton, est ce qu'une caméra a été passée dans les canalisations, seule cette solution permettrait de voir ce qui se passe, si ce n'est pas un problème de fuites dans le circuit plomberie.

merci pour la réponse , je vais déjà voir au niveau du compteur d'eau
lorsque le professionnel a débouché , c'était juste avec la pression d'eau , je ne pense pas qu'il aurait pu endommager la canalisation , toutefois ,il a vu passer un morceau de plastique rigide ,mais j'ai refusé qu'il passe une caméra ,étant donné le prix , j'aurais sans doute du accepter !!!!

Vous êtes encore en garantie décennale et ce désordre relève de cette garantie, si vous dites que le professionnel a vu un morceau de plastique rigide, il est possible que la canalisation est était cassée lors de la construction et non pas par la personne qui a débouché la canalisation.

Bonjour bidons d'eau,

Envoyez un courrier en Ar à votre constructeur pour le tenir au courant que vous souhaitez faire une étude de sol pour être rassuré .... etc ....

Bonjour funny,

Faite une déclaration en Ar à la garantie dommage ouvrage pour leur expliquer que vous avez un problème d'humidité dans votre maison et qui mandate un expert ....

Bon courage

le problème ,c'est que j'ai déjà un expert qui est passé ,il ne trouvait pas d'odeurs, était de mauvaise foi , il y avait d'autres problèmes ,qu'il a traité avec une désinvolture !!! expert envoyé par l'assurance dommage ouvrage ,payé par cette assurance , et donc ne devant pas engager trop de frais à cette assurance !!! c'est ce que j'en ai déduit!!!

Même si un expert est déjà passé, refaite un courrier à votre dommage ouvrage, en expliquant que le problème subsiste malgrés le premier passage d'un expert. Avez vous fait le test du compteur?

Il faut écrire en Ar suite peut-être à un problème d'odeur qui date d'un an ....

Aujourd'hui il y a un probléme d'humidité anormale dans ma maison et l'expert testera le taux d'humidité !



Modifié 1 fois. Dernière modification le 23/07/13 13:12 par cocooo.

pour le moment je ne peux pas , j'attends que quelqu'un passe ,car la plaque du regard est très lourde!!!

Pourquoi vous ne declarez pas à l'assurance que votre maison est humide ?

pour le moment ,il n'y a pas de moisissure , je vais dans un premier temps, vérifier s'il n'y a pas de fuite au niveau des canalisations , puis je verrai au niveau de MMA

Mais votre maison est garantie pourquoi vous verifiez vous les fuites ?

Mma c'est votre garantie dommage ouvrage ?

oui MMA c'est l'assurance dommage ouvrage .... comme ils se font tirer l'oreille , j'attends d'avoir des éléments probants, puis je vais les contacter

Le taux d'hydromètrie dans votre maison est haut en plus en plein été c'est controlable pour l'expert...

Bon courage

Bonjour PROBAT ,

L'étude de sol était en travaux réservés ( estimation de l'édute de sol s'il a lieu s'éléve à 1850 euros )
Je lui en ai parlé au telephone ,il m'a dit de la faire si cela me rassure ,mais il ne m'a pas proposé de s'en occuper .Si c'est moi qui l'a fait faire,sera t'il toujours obligé d'adapter les fondations ?

Merci d'avance pour une réponse de votre part !

Bonjour Cocooo ,

J'ai prevenu mon constructeur par telephone que j'allais faire faire une étude de sol .Suis-obligé de lui envoyer un courrier en AR pour le tenir au courant ?
(le constructeur est en vacances au mois d'Aout ) J'ai peur que cela reporte l'étude en septembre !

Bonjour bidons d'eau,

Disons que si sur le contrat il a prévu dans les travaux à votre charge la somme de 1850€, vous pouvez jusqu'a 4 mois après la signature du contrat Ccmi lui dire par courrier en Ar pour qu'il réalise lui l'étude de sol au prix convenu.

Il vous à répondu quoi quand vous lui avez dit que vous allez faire une étude de sol ?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 24/07/13 12:10 par cocooo.

Merci Cocooo,

Mon contrat a plus de 4 mois !

Quand je j'ai appelé le constructeur, il m'a dit que cela n'était pas la peine ,que je depenserai de l'argent pour rien ,que si c'était son terrain il ne ferait pas d'étude de sol , que quand on creusera les fondations si faut aller a 1 metre on ira .... et que cela va retarder le commencement des fondations .... Et que les études donnent des recommandations exagerées !... Mais que si je veux le faire , je le fais

Vous lui avez parlé de votre voisin qui est descendu à 1.20m ?

Pensez vous que vous pouvez faire confiance au terrassier ?
Connaissez vous la société qui va faire le terrassement ?

Le jour du terrassement il faut être present je pense en cas de problème ! ( Si on vous averti le J )

C'est delicat de dire que l'étude de sol sera exagerée et on peut dire aussi que votre constructeur minimise le problème peut-être...

Bonjour bidons d'eau, même si vous avez confiance au terrassier, son expérience ne remplace pas une étude de sol. Si un jour vous avez un sinistre (ce que ne vous souhaite pas) sur la structure de la construction, l'expert de votre DO va faire des investigation et celles ci révèlent que les fondations ne sont pas adaptées à la nature du terrain, vous risquez d'avoir une part de responsabilité. L'expert va regarder le contrat et va s'apercevoir qu'une étude de sol était en travaux réservés et que celle ci n'a pas était faite. Donc attention. La sécurité ne prime t'elle pas sur un retard de 1 mois?

C'est le constructeur le responsable des tous travaux s'il veux faire des fondations de 5cm il est l'unique responsable [www.etude-de-sol.fr]

Oui cocoo, mais la prévention vaut mieux que la guérison. Il est inutile d'attendre que la maison se fissure de partout pour s'apercevoir qu'une étude de sol G12 était fortement conseillée. Vous préférez dormir chez vous tranquillement en sachant que des précautions ont été prises lors de la construction (même si la construction peut avoir des problèmes de structure) ou alors dormir dans un hotel ou un gîte pendant la démolition de la maison ou les travaux de consolidation? Mettez vous à la place des habitants et vous comprendrez.

Pour moi il faut automatiquement faire une étude de sol mais c'est le constructeur qui est responsable des travaux donc une fois que le contrat signé il faut se battre pour que la maison soit faite dans les normes...

Oui oui cocoo c'est bien, prenez votre cachet et bonne nuit

Désolé mais vous confondez avec vous moi je ne prend aucun cachet et je dors très bien...

Bonsoir cocoo, vous êtes dans une position de répression (dans ce cas la) et moi pour le prévention

Pour vous faire une étude de sol automatiquement = répression mdr ???

Pendant que le responsable (le constructeur sera bien chez lui) le maître d'ouvrage sera a l'hôtel ou dans un gîte? C'est bien pour vous mais pas nécessairement pour le client qui attend sa maison. Bonne nuitée chez vous.

Bon courage

C'est bien cocoo vous vous êtes calme, les cachets ont fait leur effet.

C'est dommage que vous prenez votre cas pour une généralité....

La c'est bien on est calme. Dodo

Bonsoir bidons d'eau,

A lire : [aamoi.fr]

France bleu Périgord : [www.dailymotion.com]

Bonjour Cocoo et PROBAT ,

J'espére que vous avez tous les deux bien dormi ,et ce, sans cachet ?!

Je vous remerçie vraiment à tous les deux de vous être donné de la peine pour m'éclairer !
Résultat des courses : Sécurité :je dis oui ,ne serait-ce que pour dormir sur mes deux oreilles du moins à propos des fondations !

Je vois que vous etes en fait tous les deux d'accord sur le fait qu'il vaut mieux prévenir que guerrir ,ou si vous preferé ,prévention ,mieux que repression !

=> Etude de sol = On dit OUI !!!

Encore merçi a tous les deux
Et bon été !

Bonjour bidons d'eau, merci a vous et bon été.