Michel
 29/09/06 21:34

lotisseur + dommage ouvrage

Bonjour

J’ai signé un contrat pour un terrain au mois de juin, mais j’avais fais une réservation depuis le mois de février par l’intermédiaire du constructeur, Je devais signer l’acte authentique chez le notaire avant le 4 septembre. Le problème est qu’a ce jour le terrain n’est toujours pas viabilisé et qu’il ne le sera pas avant le mois de novembre voir decembre.

Du fais que j’ai signé mon contrat avec le constructeur en février et que les six mois sont passer le prix de la maison va augmenter suivent l’indice. Je vais devoir payer pour un lotisseur qui na pas fais la viabilisation en temps voulu. Avez vous déjà été confronté à un problème de la sorte et comment avez vous résolu le problème.

D’autre part savez-vous sur quelle base et calculer la cotisation de l’assurance dommage ouvrage, si le second œuvre et pris en compte ou pas ? Ou si ce n’es que sur le gros œuvre ?


Merci

samuel
 29/09/06 21:47
bonjour je suis dans le meme cas que vous ou se siture votre lotissement ..??

didier
 29/09/06 22:35
malheureusement, le constructeur n'est pas responsable et ne peut assumer le laisser aller du lotisseur. Logiquement, c'est au lotisseur de vous faire un rabais pour dédommagement, mais ce n'est pas gagné d'avance. Pour la DO , c'est un pourcentage sur la totalité de la maison.

Michel
 30/09/06 10:24
samuel, le lotissement est dans la loire le lotisseur est capeli.
Didier merci bien pour le renseignement.

 


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