gomeou
 07/11/15 11:49

CCMI problème

Bonjour,
Nous avons signé un CCMI avec un constructeur mais les choses ne se passent pas aisément. Tout d 'abord on a demandé à ce que la maison soit reculée de quelques mètres. Le terrassement a été fait en ce sens mais le constructeur n'a pas fait de demande de permis modificatif. Est ce normal. Si on demande ensuite le certificat de conformité ça ne va pas passer.
Ensuite comme le constructeur ne faisait rien, nous avons commandé une étude de sol et une étude béton des fondations. Il se trouve que le sol n est pas terrible et des micropieux sont conseillés. Or le constructeur nous dit que ce n etait pas prévu et qu il ne fera pas ses travaux si ca coute trop cher. Quel professionnel. L ADIL nous a indiqué que dans le CCMI le constructeur devait adapter les fondations à la nature du sol et que son prix etait forfaitaire et définitif. Ses principes sont bien jolis mais si le constructeur s en fiche, que faire? Le forcer devant le juge (ça va prendre du temps et on assume les intérets intercalaires deja...) et est on sur de l emporter?
On envisagerait bien de demander la résiliation du contrat sinon, est ce que ce sera plus rapide ? mais dans ce cas peut on demander des dommages et intérets : le constructeur a fait faire le terrassement deja mais si on résilie on ne souhaite pas lui payer car par sa faute, on a perdu du temps et maintenant que l etude de sol est faite, on ne retrouvera pas un autre construteur au prix initial...
qu en pensez vous et quels conseils dans pareille situation?
Merci à tous par avance,

cocooo
 07/11/15 18:59
Bonsoir gomeou,

Les micropieux sont conseillés mais donc pas obligatoire ...

alwaysinlive
 08/11/15 10:35
Bonjour le constructeur est responsable donc si il y a un sinistre sa garantie décennale sera engagé , vous a t il demandé de faire une étude de sol au préalable de votre signature au contrat? ou y a t il un article prévoyant des fondations spécial dans le cas ou le sol ne serait pas de nature ? pour ce qui est du recul si vous êtes dans la limite de la partie constructive pas de soucis mais il faut faire un modif permis .

projettignieu
 08/11/15 14:54
Connaissez vous l'AAMOI.fr

gomeou
 09/11/15 12:54
Merci à tous pour ces éléments de réponse. Il n'a pas demandé d'étude. Pas d'article sur des fondations spéciales. Mais c est d ordre public, le constructeur en CCMI doit adapter les fondations à la nature du sol.

En fait il allait parler comme ça sans étude préalable avec une semelle filante. Or on nous a fait remarqué que le sol n avait pas l air top (argile, etc) donc on a demandé l étude qu on a financé nous meme pour vérifier cela.

En effet, il faut un PC modificatif mais il ne l a toujours pas demandé. Or dans le CCMI c est lui qui se charge de ce type de formalités. Le voisin a eu un refus par rapport à l emplacement de sa vailla car il faisait trop de déblais remblais, vous comprennez notre inquiétude.

l'AAMOI, je crois savoir que c est une association dont nous risquons d avoir besoin.

Micropieux pas obligatoires mais conseillés par le géotechnicien. C est bien beau d avoir une dommage ouvrage mais le mieux est quand meme de ne pas à avoir à la solliciter...

 


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