kofoy
 06/05/03 01:14

Assurance Dommage Ouvrage

Bonjour,
Pas rassuré par tous les messages envoyés sur ce forum, j'ai pris la décision de ne pas confier la construction de ma maison à un Constructeur de Maison Individuelle (type Maison pierre, maison sésame, etc..).
J'ai fais le choix de gérer moi-même mon projet : j'ai fais mes plans et démarcher les deux entreprises du batiment qui sont prêt à faire ma maison.
Mon problème, aucun courtier, aucune asssurance (GAN, AGF, AXA, etc...) ne veux me délivrer une assurance dommage ouvrage, pourtant obligatoire par la loi pour le maître d'ouvrage (c'est à dire moi). Car il me reproche que mon projet ne sois pas gérer par un "Constructeur" ou par un architechte, or ces derniers sont facultatifs dans la construction d'une maison inférieur à 170m².
Pourriez vous avoir l'amabilité de me conseiller à ce sujet.
Merci.

Yves Mesnard
 06/06/03 14:00
L'assurance DO est obligatoire si vous faites réaliser la construction par une entreprise, ou un maitre d'oeuvre si celui-ci vous fait retenir une solution dans laquelle la meme entreprise réalise le gros-oeuvre + hors d'eau + hors d'air.

Dans votre cas si la construction est destinée à votre usage ou un membre de votre famille, la DO n'est pas obligatoire, sauf si votre maitre d'ouvrage fait réaliser le gros oeuvre, hors d'eau et hors air par la même entreprise auquel cas vous serez obligéee de signer un contrat de construction de maison individuelle qui implique obligatoirement l'assurance DO.

La DO n'a aucun intéret en dehors des cas obligatoires car elle se superpose aux assurances de votre maitre d'oeuvre, qui prendront en charge les éventuels défauts d'ouvrage, d'ailleurs la première démarche de votre assurance DO sera de vous demander de vous retourner contre les assurances du maitre d'oeuvre.

kofoy
 13/06/03 01:28
Merci de votre réponse.
En faite la dommage ouvrage est bien obligatoire que l'on signe un CCMI ou que l'on passe par deux entreprise, ou bien que l'on construit soit même.
Le vrai problème c'est les banquiers, comme la dommage ouvrage est obligatoire dans tous les cas, il vous l'exige sinon pas de pret.

COT
 11/08/03 19:17
J'ai le même problème, la banque m'oblige et je ne trouve pas de cabinet d'assurance ? Je passe par un architecte qui pourtant ma garanti la qualité et les délais ?

sci DUSSAULT
 29/10/09 18:45
94
Je suis ASSUREUR CONSEIL et je vous conseille à tous de predre ce Contrat correntement apellé DO car en cas de pepin elle avance les fonds pendant que le contentieux s'exerce
J'ajoute, mais sans aucune espece de interet que je peux vous trouver ce contrat en Europe
Signé
Carlos Henriques

alwaysinlive
 01/11/09 19:19
l attention de sci DUSSAULT la domage ouvrage ne couvre pas tout bien au contraire je vous cite un cas sur ce forum d une personne qui a des soucis de remontées capillaires un taux d humidité de 66% dans sa maison la santé de leurs enfants et la leur d ailleurs est mis à mal.Quand elle a fait constater les malfaçons on lui a dit de faire intervenir la DO chose faite mais la plus personnes pour prendre des decisions on lui a dit que c etait sa douche qui crée ces soucis alors que ce n est pas le cas l erreur vient que l entreprise qui a fait la dalle a oublier de mettre les bandes d arases sous les poutrelles des murs porteurs tout simplement .Reunion avec le constructeurs et assureurs entente cordiale lol apres on dira que c est serieux !!!!! je suis professionnel du batiment j ai decelé les anomalies, la DO n a meme pas fait passer d expert pour voir d ou ca venait alors dites moi le serieux des assureurs?????? aujourd hui les gens sont en attente de solution personne ne bouge le constructeur GEOXIA pour le citer laisse pourrir la situation sachent ils au moins que leur responsabilité est en jeu et que l on doit attendre q une personne décéde avant de bouger????c est lamentable donc permettez moi de douter des assureurs a bon entendeur.....

EXACT
 09/11/09 23:28
26
attention la DO ne fonctionne qu'après la fin de la garantie de parfait achèvement et à condition que cela mette en cause la solidité de l'ouvrage ou la santé de ses occupants...
bref que le probleme modifie la destination du lieu. ceci dit les assurances sont tjs trop cheres avant....

sci DUSSAULT
 10/11/09 10:09
94
Sivous avez les factures des intervenants nous n'avons aucune difficulté à vous trouver une D/Ouvrages
Si vous le souhaitez appelez-nous au 06 07 06 00 07
Carlos Henriques

sci DUSSAULT
 10/11/09 10:12
94
Si vous avez toutes les factures des intervenantes nous n'avons aucune difficulté à vous trouver la Dommages Ouvrages dont vous avez besoin Notre télephone est le 06 07 06 00 07
Cordialement
Carlos Henriques

EXACT
 11/11/09 23:39
26
depuis quand on souscrit une DO après la fin des travaux ????

saden59
 27/11/09 12:58
59
Bonjour, moi j'ai une question:
si on prend un architecte avec une mission complète, qui est le maitre d'ouvrage ? qui doit prend en compte l'assurance dommage ouvrage ?

J'attends vos réponses et ensuite je vous expliquerais ma situation.

Bonne journée.

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum