Bonjour,
Je me pemets de vous contacter car nous sommes actuellement entrain de faire construire notre villa individuelle. Elle va nous être trés prochainement livré.
J'ai une question à vous poser en esperant que vous pourrez nous repondre :
nous sommes passes par un constructeur de maison individuelle, notre terrain, plus particulierement l'entree de notre villa est envahie de gravats (tuiles, briques...).
Notre constructeur vient de nous informer qu'il laissait tous ces gravats, n'a-t-il pas obligation de nous restituer le terrain dans le même état qu'il l'a trouvé ? car le volume de gravats présent sur notre terrain est relativement volumineux.
Je suis trés surpris car il me paraît normal que le constructeur nettoie notre terrain (plus particulierement ses gravats), ce n'est pas la moindre des choses par hasard ??
Merci d'avance pour votre reponse.
Salut,
Alors cela dépend de ce que tu as signé sur ton contrat.
Tu peux n'avoir que le nivellement des terres ou ce qu'ils appellent la remise en forme.
Par contre, ils peuvent laisser un gros monticule de terre du au terrrassement.
Mais en ce qui concerne les dechets des artisans, ils sont dans l'obligation de te les enlever. C'est au constructeur de faire respecter cela. Si il ne veut pas un bon courrier avec accusé de recpetion et ne pas accepter la livraison. Enfin le blocage des 5% devrait le faire céder....
Bon courage
Funti
Petite précision en relisant mon post :
Ils peuvent laisser le terrain avec un monticule de terre du au terrassement si dans le contrat vous n'avez pas clairement opté pour une remise en forme du terrain....
@ +
Funti
Il s'âgit d'une prestation avec engagement contractuel. Soit dans votre notice descriptive il est stipulé nettoyage du terrain, ou des gravat alors la prestation est due sinon elle ne l'est pas. Même si cela parrait logique de nettoyer un chantier ne serait-ce que pour l'image de marque de la société, mais entre la logique et le contrat il y à parfois un gouffre..... Insistez (courrier à l'appuis) aupres du constructeur en invoquant la dangerosité des gravats pour les personnes. Ne le faite pas trop au chantage financier car dans ce cas je ne suis pas sur que vous auriez gain de cause......... Giel
Bonjour,
Merci beaucoup pour tous ces temoignages. Dés ce soir, je vais feuilleter la notice descriptive de notre constructeur.
Il est vrai que ce qui me gêne le plus : ce n'est pas la terre en excedent sur mon terrain suite aux fondations realisees, c'est surtout la "montagne" de gravats devant ma villa (tuiles, briques...).
Merci encore pour votre aide precieuse.
Mais, comme indiqué plus haut par Giel, notre constructeur n'en retire pas une "magnifique" image de marque - sachant qu'il s'agit du premier constructeur de maison en france. Bravo !!!!
Bonjour, Les gravats du chantier doivent être obligatoirement enlevés, pour ce qui est du nettoyage du terrain hors gravats suivant votre CCM. Lors de la livraison chiffrer une beine avec décharge et le mettre sur vos réserves en tant que enlévement gravats chantier celà peut être très couteux, car la décharge est élevée et suivant le type de gravats.