07 fondation
Si le lotisseur a fait une étude de sol, demandez la, il vous la fournira. Sinon, vous pouvez demander de la faire au constructeur (il ne la fera surement pas d'ailleurs).
Pour ma part, j'ai obtenu l'étude de sol du lotisseur et été obligé de faire des fondations à 1,60 m moyennant une plus value. Mais ceci etait marqué sur la notice descriptive avant la signature du ccmi, je savais à quoi m'attendre.
Un ami a fait ses fonations récement sans étude de sol, le constructeur a demandé une plus-value de 4000€ car le sol dur n'etait pas atteint lors des fouilles.
Le prix du ccmi est ferme et définitif mais pour des fondations précises à une solidité de sol précise.
Sur la notice descriptive :
"Dimensions des fondations pour murs extérieurs et refends intérieurs X
(vide sanitaire) largeur 0,40, hauteur 0,50." : compris dans le prix
"Travaux de renforcement ou adaptation des fondations qui s’avéraient
nécessaires sur un sol de qualité défectueuse (taux de travail inférieur à 2 bars,
ou nécessitant l’emploi du marteau piqueur ou d’explosifs)." : non compris dans le prix.
En gros, ça signifie que si le sol n'est pas assez dur, il faut effectuer un renforcement qui n'est pas compris dans le prix, la plus value n'est pas contestable.
Verifiez votre contrat et votre notice, tout doit y être marqué noir sur blanc.
Dans quelle région etes vous ?