Lucie16
 20/02/07 10:02

Etude de sol

Bonjour,
Mon constructeur me demande de payer une étude de sol. Est ce que c'est obligatoire et normalement l'étude de sol est elle à la charge du vendeur ou de l'acquéreur du terrain. merci de vos réponse car je suis un peu perdu

seb59660
 20/02/07 11:21
ELLE EST PAS OBLIGATOIRE MAIS VIVEMENT CONSEILLE VOTRE CONSTRUCTEUR A RAISON DE VOUS LE DEMANDE ET JE PEUX VOUDIRE QU'ILS SONT SERIEUX; C'EST TOUJOURS A LA CHARGE DE L'ACQUEREUR

nat
 20/02/07 16:53
bonjour, ns notre constructeur (phénix) a réalisé l'étude de sol à ses frais, le déplacement du géomètre expert (phénix) est compris dans le prix ...

sandra63
 20/02/07 17:29
Bonjour, nous avons signe un CCMI avec clédor (63). je n'ai pas souvenir de l'étude de sol mais si problème c'est pour leur pomme.

vinceetpat
 24/02/07 08:42
31
Bonjour
j'ai obtenue l'etude du sol du lotisseur qui indique que je doit faire des fondations par puits a 3.75m
mon constructeur (maison malet) me prévois dans mon devis les puits a 4m pour avoir une marge et pas trop de difference de prix de fondation ,mais nous allons quand même refaire une etude du sol sur notre terrain (frais en plus) mais je pense que cela est mieux et plus sur pour l'avenir de notre construction.

marie
 24/02/07 16:01
Bonjour,

Effectivement l'étude de sol est à votre charge. Si le constructeur vous demande ça, c'est qu'il pense que votre terrain sera problématique (Présence d'argile, sol instable, en pente, etc.) Donc, il vaut mieux faire une étude de sol, pour ne pas avoir de mauvaises surprises ... Un conseil, faites faire plusieurs devis, ça peut aller du simple au double !!

Bon courage !

altaïr
 16/03/07 18:04
27
bonjour,

L'étude de sol est à la charge normalement de l'acquéreur. Elle consiste en trois carottages allant au maximum à 1,20 m. et si nécessaire en un test de Porchet. (test de percolation).
Ce test est effectué sur un trou de 0,50 de profondeur et de 150 de diamètre. On sature d'eau pendant quatre heures puis ont regarde ce que boit encore le trou sur 10 minutes. cela donne un résultat qui après calcul donne le coefficient K dit de perméabilité.
Avec l'ensemble de ces investigations, ont détermine la meilleur filière d'assainissment, et son emplacement. On vous demandera un plan de masse et un plan de situation cadastrale. Le numéro et la section cadastrale de votre parcelle.
Cette étude est normalement obligatoire pour tous dépôt de permis de construire depuis le 1 janvier 2006;
l'étude vous est normalement rendu en quatre exemplaires que vous devez joindre à votre permis de construire.
Le SPANC (société public d'assainissement non collectif) pendant le délai d'instruction du permis examine cette étude et donne son feu vert.
Lors des travaux, l'entreprise ne peut refermer les tranchées ou autres système sans le contrôle du SPANC; cELUI CI vérifie la conformité par rapport à l'étude, la ventilation, la capacité de la fosse ainsi que les pentes des drains. Il donne son feu vert et l'entreprise peut alors terminer.
Le SPANC vous enverra votre certificat de conformité.
Les SPANC sont gérés par les communes ou communauté de communes.

Si besoin de plus de renseignements vous pouvez me contacter.

Le prix d'une étude varie de 280 € à 350, 400, 500, 600 pour ceux qui exagère.
Au alentour de 280 à 350 € c'est correct comme prix.

vanilline
 16/03/07 19:49
Le constructeur m'avait dit que l'étude de sol couterait 1300 euros, donc je n'en ai pas fait faire. Mon permis a été déposé en juillet 2006 et l'étude de sols n'était pas obligatoire (seulement conseillée).

liliane69100
 16/03/07 20:25
02
bonjour a tous et dans le cas d'un lotissement le lotisseur a du faire une étude de sol les acquereurs sont til obligé d'en refaire une ou peut on la demander au lotisseur un exemplaire de cet étude merci de vos réponses

 


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