Terrain entièrement constructible?
Bonjour,
nous sommes dans la perpective de l'achat d'un terrain à bâtir. Ce terrain "isolé", d'une surface totale de 3600m2 (plusieurs parcelles contigûes), n'est pas totalement constructible. Seule une parcelle de 1000m2, en bord de route, se situe en zone constructible selon le POS du village.
Notre projet ne nous permettant pas de placer notre future maison sur la parcelle constructible (trop étroite), nous souhaitons faire construire sur les parcelles hors zone constructible. Le maire ainsi que la DDE auraient donné un avis favorable mais cela reste ORAL.
Le CU, selon la mairie, ne donnerait pas cet accord et resterait conforme au POS. Nous ne serions donc pas plus avancés avec l'obtention du CU.
Nous avons souhaité déposer une demande de CU pré-opérationnel (CU avec détails de notre projet), mais la mairie ne sait pas ce que c'est!
Par contre, selon la mairie, une approbation du conseil municipal, pièce à joindre à la demande de permis de construire, devrait être suffisante pour que la DDE autorise la construction sur les parcelles non constructibles.
EST-CE UNE PRATIQUE COURANTE?
EXISTE-T-IL D'AUTRES DEMARCHES?
AVONS-NOUS UNE BONNE CHANCE D'ABOUTIR?
SI LE PC EST OBTENU, LES PARCELLES VONT-ELLES PASSEES EN ZONE CONSTRUCTIBLE?
Dans l'attente de signer l'avant-contrat, merci d'avance pour toutes vos réponses.