63 assurance constructeur
Bonjour,
Voici mon problème avec quelques mots pour situer le contexte :
Un terrain nous a été présenté par un constructeur ( je précise qu'il ne nous a pas fourni le terrain ) chez lequel nous avons ensuite signé un contrat de construction. (fin juin)
Début février après obtention du permis, prêt, achat du terrain..., le constructeur fait un sondage du terrain avant d'entreprendre les fondations. ( il n'avait pas jugé necessaire de faire une étude de sol préalablement). Lors du sondage, il trouve une nappe phréatique à moins d'un mètre sous le terrain. Il nous dit alors qu'il doit faire le point sur le dossier.
15 jours après, nous arrivons enfin à le joindre par téléphone, il nous apprend que son assurance refuse de le couvrir pour la construction de notre maison, nous affirme que cela n'a rien avoir avec la nappe phréatique mais que l'assurance a classé notre terrain en zone à risque. (Je précise qu'il n'est pas situé dans une zone à risque pour la DDE ou par la préfecture .
Nous sommes donc dans l'impasse, nous avons acheté un terrain sur lequel le contructeur ne veut plus construire notre maison. ..
Et si nous changons de construteur, nous serons obligé d'assumer un coût supplémentaire pour les fondations alors que nous n'avons pas les fonds neccessaires puisque non prévus au préalable.
Quels sont nos recours ? Le constructeur n'a-t-il pas de responsabilité dans l'achat de ce terrain ? Est-ce que l'assurance du constructeur peut refuser un chantier sans raison valable ? Doit-elle se baser sur des dispositions règlementaires pour décider de classer une zone à risque ?
Merci pour votre réponse