Aurore45
 03/03/07 09:26

délais entre l'obtention du PC et le début du chantier (Maison phenix)

Bonjour à tous!

Avec mon ami nous allons faire construire dans le 41 avec l'agence val de loire habitat situé dans le 45 (Orléans). Nous avons signé notre promesse d'achat du terrain le 8 janvier 2007. Nous avons renvoyé nos offres de prêt il y a 8 jours. Le permis de construire a été envoyé il y a un mois et demi.
Quand pensez vous que notre MAP aura lieu?
Combien de temps faut-il attendre entre l'obtention du permis de construire et le début du chantier??
Nous avons recu une lettre de l'instructeur de notre dossier de permis de construire. Notre demande à bien été enregistrée mais il manque une pièce appelée : "délivrance de certificat de conformité du lotissment en application de l'article R315.36a du code l'urbanisme." Avez vous eu cette même demande (pour les personnes qui construisent dans un futur lotissement)?
Je voulais également savoir quand doit-on signé devant le notaire? Il nous a récemment envoyé un document à remplir "fiche d'état civil" et également demandé un chèque de 160€.
Doit on obligatoirement avoir eu le retour du permis de construire pour signer?
Merci pour vos réponses !
Cordialement

Aurore

florence
 03/03/07 09:41
bonjour, oui il vous faut le permis de construire, car si il était refusé, vous feriez quoi ? il peut toujours y avoir un refus, exposition de la maison, couleur de l'enduit etc... les travaux ne débuterons qu'une fois le dossier complet

sandra63
 03/03/07 19:08
Bonjour

Sans le certificat de conformité de lotissement rien ne pourra être fait : il fait demander au lotisseur qui vous vend le terrain (mais normalement il aurait du vous en parler à la signature du compromi de vente).

Aurore45
 04/03/07 17:12
Merci beaucoup pour vos réponses!!!

Le lotisseur ne nous a pas informé malheureusement lors de la promesse !
Nous avons signé notre promesse d'acaht du terrain le 8 janvier 2007. La date buttoir est prévu au 31 mars si nous n'avons pas signé l'acte définitif à cette date est-ce grave? Que peut-il arriver?

sandra63
 04/03/07 20:26
C'est le serpent qui se mord la queue : normalement il vous faut le permis de construire pour acheter le terrain mais il vous faut le certificat pour avoir le permis. Je serai vous, j'appelerai le lotisseur le plus tôt possible pour régler cela avec lui (il y a longtemps que la DDE vous a informé qu'il manquait ce papier ?) Dans l'absolu, ne vous inquièter pas pour la date buttoir, voyez ce que dit le lotisseur (sûrement possible de reporter cette date). Mais légalement si vous n'avez pas signé à cette date il me semble que la promesse devient caduque (sous réserve de vérification) mais ce n'est dans l'intérêt de personne car il faudrait tout recommencer !!!
Bon courage

Aurore45
 04/03/07 22:26
Oui c'est le cas de la dire!!! Je vais contacter le lotisseur pour qu'il fasse le nécessaire!!!
Merci beaucoup pour votre réponse!!!

 


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