Nous allons peut-être passer par un bureau d'étude pour réaliser notre maison.
Ce dernier nous a parlé de la garantie décénale des artisans et de la sienne (ref à la SMABTP).
Faudra-t-il une DO en plus?
Est-ce reellement obligatoire?
Si nous n'en prenons pas, quel risque prenons-nous en cas de pépin avec le BE ou un artisan?
Nous nous posons exactement la même question. Le banquier que nous avons retenu pour notre prêt nous impose cette assurance mais celle-ci semble faire double emploi avec les assurances des artisans. Alors DO or not DO ? toute information sera la bienvenue.
Toutes les informations interessantes à ce sujet se trouve dans un document complet intitulé "vous construisez votre maison" disponible sur le site de l'ANIL [www.anil.org] , c'est clair la dommage ouvrage est indispensable.
Oui la souscription dommage-ouvrage est obligatoire.
Son inexistance peut par exemple vous empécher de revendre avant le délai de dix ans, car l'attestation d'assurance vous sera réclamée par le notaire au moment de la transaction.
La DO est donc une police d'asurance que l'on dit être de "pré-financement" c'est-à-dire qui va financer la réparations des désordres (pour autant que ceux-ci fassent partie des garanties accordées au contrat) avant d'avoir obtenu le recours du ou des responsables (corps d'état intervenus sur la construction).
S'en passer voudrait dire que le maître d'ouvrage (propriétaire qui fait construire) se charge lui même d'exercer un recours contre l'assureur de l'artisan au moment du chantier, inutile de dire que ce sera long et fastidieux et sans aucune garantie de résultat...
Dernière précision, même si cette assurance coûte cher, les assureurs refusent de plus en plus d'accorder leur garantie si le maître d'ouvrage s'immisce dans la construction, c'est-à-dire, par exemple, qui effectue une partie de la maîtrise d'oeuvre (ex : suivi de chantier, direction de chantier, réalisation d'une partie des travaux...), on dit alors qu'il y a immixion du maître d'ouvrage dans la maîtrise d'oeuvre.
sI vous faites construire par un Bureau d'etudes, assurz vous bien que ce maître d'oeuvre n'est pas en réalité un Constructeur de maisons individuelles déguisé qui exerce en qualité de BET pour échapper aux contraintes de la législation propre au contrat de maison individulle qui est plus protecteur des intérêts du maître d'ouvrage .(loi du 19 12 1990)
Au besoin se rapprocher de l'ADIL pour avoir un avis sur le contrat pasé avec le BET (se méfier si ce BET présente des plans type, fait de la pub, et ne laise guére le choix des entreprises qui finalement de sont que ses partenaires habituels )
bonjour,
je vais faire construire une maison individuelle sur nice et j'ai contacter plusieurs assureurs dont la mienne quio m'ont confirmer ne pas faire ce produit.
connaissez vous sur la region ou pas une compagnie assurant les constructions "dommage ouvrage" ainsi qu'une idee du coût. construction à environ 200 000 euros.
merci pour ce forum.
jacques
bien beau tout ca, je fais faire ma maison par des artisants que je selectionne sans intermediare.La DO me semble etre un filet de securité tres apreciable mais voila ou le trouver???????
une premiere estimation 5800 euros pour 160000 euros de travaux est ce bien raisonnable?
merci de mailer vos experiences
Gilles
bien beau tout ca, je fais faire ma maison par des artisants que je selectionne sans intermediare.La DO me semble etre un filet de securité tres apreciable mais voila ou le trouver???????
une premiere estimation 5800 euros pour 160000 euros de travaux est ce bien raisonnable?
merci de mailer vos experiences
Gilles