bt01

bonjour a tous dans mon ccmi la révision du bt 01 se fait entre la signature du contrat (janvier 2006)et l'obtention de permis (avril 2007) . pouriez vous me dire combien se monte environt le montant de la révision de plus j'ai signé des avenants apres l'obtention du permis est ce que ces avenants entre dans le calcul de la révision merci de votre aide

pour le bt 01 il faut prendre en compte la date de ta signature et la date la plus eloignée entre l'obtention des prets ou du pc+1mois. sachant que ton constructeur n'a pas le droit de te facturer la totalité de l'augmentation. Les avenants ne peuvent que t'occasionné une plus value et un allongement de la durée de la construction

Bonjour Ilias,
Pour calculer ton BT01, il faut prendre le prix de ta maison qui figure dans ton contrat sans les avenants (enfin pour nous c comme ça ). Dans notre cas on a eu 849 euros d'actu, contrat signé le 28/02/07 et PC obtenu le 07/05/2007 et on a payé la totalité car dans notre contrat c l'alinéa A qui est prix en compte dans le calcul de l'actu.
Si tu veux que quelqu'un calcul ton actu, il faut le prix de ta maison.

bein j'ai signé mon contrat en janvier 2006 pour un montant de 95000 euros et obtenut mon permis en avril 2007 si quelqun peu me calculer ma révision de prix se serai sympas merci a vous

Alors d'après mes calculs
prix maison X indice date PC ( JO 31/03/07 ) / indice date contrat (JO du 27/12/05) - prix maison

95000 X 733,3/691,5 = 100742,58 - 95000 = 5742,58 euros

Logiquement s'ils prennent la date de ton PC sans ajouter 1 mois tu as 5742,58 euros et s'ils ajoutent 1 mois tu auras (BT01 au JO du 29/04/07 =740,5) : 6731,74 euros

95000 X 740,5/691,5 = 101731,74- 95000 = 6731,74euros

Je pense ne pas m'être plantée sur mes calculs mais j'espere que tu as prévu une bonne provision pour ton BT01 dans ton projet financier !!!

Bon courage.

Vous pouvez, suivant les raisons qui ont fait que vous ayez obtennu votre permis très tard (15 mois!!!) négocier cette augmentation car cela peut venir du fait du constructeur qui à mis du temps à son niveau en traitant votre dossier ( à vérifier) et de plus les délai des clauses suspensives ont du largement etre depasées.
Le calcul de lindsey est le bon (je n'ai pas verifié l'indice mais on peut lui faire confiance).
...........Giel

merci a vous tous pour ces info s mais se sera difficile de négossier car le retard de 15 mosi est du au lottisseur qui était icompétant et qui a mis 2 ans pour faire des traveaux de 6 mois donc je ne pense pas que le constructeur lache quelque chose puisque ce n'est pas sa faute

bonjour, nous sommes nouveau sur le forum. Pouvez-vous nous aider pour le calcul du BT01.Date signature contrat ccmi le 18/04/2011et date du permis construire le 09/06/2011. merci



Modifié 1 fois. Dernière modification le 17/03/12 17:02 par EDEN91.

bonjour
je pense que le bt01 doit etre revise pendant l attente du credit et du permis de construire mais pas quand la construction a deja commence
renseignez vous aupres de professionnel mais je crois que j ai raison
on s en vas ou autrement il augmente les prix quand il veule
bon courage
[phenixdoroetjeremie.over-blog.com]

Bonjour EDEN91,

je vous ai répondu par mail... (correspondant AAMOI)
Le calcul de votre BT01 est juste MAIS....

Référence : Article L231-11 du Code de la Construction et de l’Habitation.
Pour être applicable, toutes les conditions suivantes doivent être réunies :
1) Les 2 modalités de révision du prix doivent être reproduites dans votre CCMI,
2) Une clause manuscrite et signée, de votre part, par laquelle vous
reconnaissez avoir été informés des modalités de la révisions du prix, c'est à
dire que ce dernier est révisable et comment cette révision est calculée.,
3) Et enfin, la modalité de révision choisie d’un commun accord doit être
cochée.
A défaut de l’une de ces conditions, le prix n’est pas révisable. (!!!)

Très intéressant merci pour le partage !






data preparation



Modifié 1 fois. Dernière modification le 29/12/22 20:26 par ckna91.