42 lotisseur

J’ai toujours de gros problèmes, avec la viabilisation de mon terrain, le lotisseur et le géomètre ce renvoi la balle, personne ne veux prendre en charges les erreurs. Sa commence à devenir long, j’ai réservé ce terrain en février 2006. Avez vous déjà eu des problèmes de cette sorte.

y a personnes lol ils sont tous en week-end!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Quels types de problemes marcellin ???

Le plan de récolement des eaux usées et eaux pluviales, n’ont pas été respecté, le constructeur qui a fais les plans de la maison avec son implantation, lui c’est fier au plan, il se trouve que mon permis ma été accordé, mais la maison se trouve implanté sur les canalisations qui ne devraient pas êtres sur mon terrain, j’ai signé l’acte authentique chez le notaire avant la fin des travaux de viabilisation du fais que le lotisseur avait une garantie bancaire d’achèvement.

Il se trouve que moi je n’ai pas donné d’autorisation de servitude pour les canalisations des lots voisins, comme ces canalisations ne devaient pas se trouver cher moi, le lotisseur ne veut pas prendre en charges la modification, le géomètre ne veut pas non plus prendre en charge le frais car il dit que le cahier des charges du lotisseur lui autorisai à modifié les réseaux.

Moi je ne veux pas signer d’acte modificatif avec les servitudes, tant qu’ils n’auront pas trouvé de solution, et il est hors de question que je modifie l’implantation de la maison, si ca continu, je vais enlever ces canalisations, ils se débrouillent pour la viabilisations des autres lots, car j’ai réservé ce terrain en février 2006, sa commence à faire long sur tout qu’il devait me livrer le terrain en septembre 2006.
A ce jour la maison devrait être déjà bien avancée.

Si vous avez des conseils a me donné, je suis preneur.

PS : le lotisseur ne répond pas a mes courriers recommandés.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 25/06/07 20:21 par MARCELLIN.

Dans votre cas cela demande une analyse compléte de votre dossier. En effet, le géométre dans ce genre de situation ne pourra pas grand chose s' il a respecté les plans, cahier des charges ou directives du lotisseur. Par contre, un lotissement comme une construction à son achevement doit recevoir une conformité. Donc il faut verifier les éléments déposé en mairie. Il doit y avoir une association syndicale pour votre lotissement, vous pouvez également lui demander ces documents.
Comme vous avez signé l'acte authentique, aucune modification ne peut avoir lieu sans votre accord. Si il y a une servitude non mentionné sur votre acte, faites en part au notaire avec demande de réparation pour préjudice subit et faute de sa part sur l'oubli de cette mention sur votre acte. Il devrait réagir et va surement même vous aider vis à vis du lotisseur si le problème vient bien de ce dernier.
Le problème dans ce genre de situation est le nombre de document à vérifier. Vous devriez vous faire aider par des personnes qualifiées telles que l'ADIL .
.........Giel

Giel, merci de votre réponse.

Le notaire est tout a fais au courant, car il ne veut pas réaliser les ventres des autres lots tant que le problème de servitudes n’est pas résolu.
Sur les plans il est très claire que les servitudes ne passent pas sur mon terrain. C’est après avoir fais ces changements que le géomètre a fais de nouveau plans, le nouveau plan n’etait pas encor fais lorsque j’ai signé l’acte authentique, de plus le notaire avais demandé confirmation au lotisseur et au géomètre concernent les servitudes si elles correspondaient bien au plans qui se trouvaient dans le permis de lotir, et ses deux derniers on confirmés que cela etait conforme au plan de départ.