je fais construire avec pierre et tradition sur yvetot et depuis l'arret maladie du commercial, je n'arrrive plus à communiquer avec la maison mere, et personne de l'enseigne ne me donne de réponse.
je me demande si je vais continuer avec eux, j'ai déja acheté le terrain en juillet 2007, et je suis en attente de la date d'ouverture de chantier.
mais aucune communication avec pierre et tradition, et en attendant, je paie mon credit, voila voila, si quelque un à des tuyaux, merci d'avance.
si tu as obetenu ton permis de construire ils sont 1 mois pour ouvrir le chantier si a cette date dépasser ils n'ot pas ouvert le chantier et donner leurs attestation d'ouvrage décenale le contrat est considére comme nul
l'ouverture de chantier dépend de la date à laquelle toutes tes conditions suspensives au contrat de construction ont été relevé.
c'est à dire Date d'obtention du PC, date d'obtention de tes prêts et enfin date de signature définitive de ton terrain.
à partir du moment ou la dernière de ces conditions est relevé tu as un délais contractuel d'ouverture de chantier.celui-ci doit être notifié sur ton contrat.
sachant que tu as déjà 2 mois de recourt au tiers à partir du moment ou tu as ton PC. Cela signifie que pendant 2 mois à compter de la date d'obtention de ton PC rien ne peut être fait sur ton chantier.
Par ailleurs tu dois normalement avoir une réunion technique avec le conducteur de travaux qui suivra ton chantier. c'est lui qui t'indiquera le moment de l'ouverture de chantier.
Après mon conseil par rapport à ta situation c'est de voir à quelle date a été réalisé la dernière condition suspensive. ensuite c'est de voir sur ton contrat quel est le délais contractuel d'ouverture de chantier.
si celui-ci est dépassé tu es en droit de résilié ton contrat sans pénalité.
Cependant faire les démarches de chercher un nouveau constructeur te prendra certainement plus de temps que d'attendre l'ouverture de ton chantier.
le mieux à faire si le délais d'ouverture est dépassé c'est de menacer ton constructeur que si dans un délais de x jours il n'a pas ouvert ton chantier tu résilies ton contrat. cela leur collera la pression et je pense qu'ils activeront ton ouverture.
CBRR a écrit:
-------------------------------------------------------
> Salut KAEL76
>
> l'ouverture de chantier dépend de la date à
> laquelle toutes tes conditions suspensives au
> contrat de construction ont été relevé.
> c'est à dire Date d'obtention du PC, date
> d'obtention de tes prêts et enfin date de
> signature définitive de ton terrain.
> à partir du moment ou la dernière de ces
> conditions est relevé tu as un délais contractuel
> d'ouverture de chantier.celui-ci doit être notifié
> sur ton contrat.
> sachant que tu as déjà 2 mois de recourt au tiers
> à partir du moment ou tu as ton PC. Cela signifie
> que pendant 2 mois à compter de la date
> d'obtention de ton PC rien ne peut être fait sur
> ton chantier.
> Par ailleurs tu dois normalement avoir une réunion
> technique avec le conducteur de travaux qui suivra
> ton chantier. c'est lui qui t'indiquera le moment
> de l'ouverture de chantier.
>
> Après mon conseil par rapport à ta situation c'est
> de voir à quelle date a été réalisé la dernière
> condition suspensive. ensuite c'est de voir sur
> ton contrat quel est le délais contractuel
> d'ouverture de chantier.
> si celui-ci est dépassé tu es en droit de résilié
> ton contrat sans pénalité.
> Cependant faire les démarches de chercher un
> nouveau constructeur te prendra certainement plus
> de temps que d'attendre l'ouverture de ton
> chantier.
> le mieux à faire si le délais d'ouverture est
> dépassé c'est de menacer ton constructeur que si
> dans un délais de x jours il n'a pas ouvert ton
> chantier tu résilies ton contrat. cela leur
> collera la pression et je pense qu'ils activeront
> ton ouverture.
>
> bon courage
Je confirme tout ce qui est dit, mais je rajouterais de faire une mise en demeure au CST de démarrer les travaux en Recommandé avec accusé de réception, et une copie au garant de livraison à prix et délais convenu, de ce courrier.