42 DECLARATION D'OUVERTURE DE CHANTIER

Bonjour, je dois remplire ma déclaration d’ouverture de chantier, je ne sais pas ces que veulent dire tous ces Initiales dans la ca sa nature du financement
« PLA »
« PAP »
« PLI »
« Prêt CONVENTIONNNE (P.C.) »

Si quelqu'un peu m’éclairé sur tout cela, sa me serai d’une grande aide

Merci

[lamaisondemarcellin.over-blog.com]

J'ai eu le même souci il y a quelques jours, et j'ai appelé ma banque, qui nous prête l'argent pour notre maison, et dans notre cas, c'est prêt conventionné (PC) .C'est vrai que c'est du charabia pour les non-initiés, mais il suffit de demander à ton banquier .......................................

salut

ok merci, je vais voir ca mardi avec la banque

bonsoir nous aussi on doit faire la déclaration d'ouverture de chantier et je pense qu'il faut cochet les case selon la nature de ton prêt nous c'est un prêt traditionnel dons on coche autre par contre un fois c'est document remplit et envoyer a la maire et au construteurs savez vous combien de temps doit ton attendre pour le rdv avec le chef de chantier pour commencer la constructions car nous le constructeur a eu notre permis le 14 septembre donc logiquement cela doit etre dans la semaine merci de me renseigner

il faut attend deux mois, c'est le delai pour les personne puis contester votre permis. Apres il ne doit plus y avoir de problemes.

Nous aussi nous avons dû établir "la déclaration de début de travaux" au mois de mai.
Je suis juste aller à la mairie de là ou nous faisons construire.
Pas de soucis, ils sont là pour te guider et te renseigner.
En deux coup de cuillères à pot c'était fini. (les quatres exemplaires)
Tu reçois chez toi ton exemplaires signer que tu doit conserver.

Par contre tu as aussi "la déclarations de fin des travaux " à faire......
Et là par contre il faut que tu attendres la remise des clefs.
Sauf si bien sur tu as fait des réserves à la livraison : dans ce cas si celà se passe dehors tu devras attendre la fin des réfections ....... si ta cloture fait partie de ton permis de construire n'oublie pas aussi d'attendre qu'il ait été exécutée avant de faire état de ton papier en mairie.

Si tu as besoin d'autres conceil n'hésite pas
nous devons prendre réception de notre maison d'ici deux semaines.

Bonne continuation
Christelle et Patrick

bonjour voila nous avons recu notre permis de construire le 14 sptembre le 25 sptembre nous avons installer le compteur d'eau et le 1er octobre nous avons fait débloquer les 1er 5% pour le constructeur normaalement il sont 1 mois pour commencer l'ouverture du chantier donc normalement le 14 octobre car nous avons respecter nos conditions supensif maintennat il n' ouvre le chantier que dans3 semaines donc eux ne rexpecte pas leurs conditions est ce que des pénalités s'impose a leurs sujet aidez moi merci

Non tu fais erreur, quand tu as reçu ton permis de construire, il y a encor un délai de deux mois pour le recours des tiers, c'est la période pendant laquelle toute personne peu contester ton permis.

Si tu commence les travaux avant le 14 novembre, tu prends le risque, si une personne conteste ton permis, du devra écrouler ce qui est fais et a ta charge les frais engagés.

Un conseil pour la déclaration d'achèvement de travaux.
La déclaration d'achèvement entraîne la demande de conformité.
Arrangez-vous pour la faire en début d'année plutôt qu'en fin d'année.
Cela vous épargnera de payer les taxes pour l'année écoulée...;-)

Merci du conceil ...........
On a tellement de taxes et autres à payer .... une en moins ne feras pas trop de mal

Par contre marcellin a raison pour le début des travaux ......
Mais rasure toi aullewn certains constructeurs n'attendent pas la fin de ses deux mois.
Moi pour la maison : nous avons acheter le terrain le 12 février, le 23 mars nous avions le permis de construire et les travaux commencaient le 26 avril (donc les deux mois n'ont pas été respecter)
Par contre comme c'était un lotissement d'une vingtaine de maison, le voisinage était déjà au courant de son établissement, du fait des autorisations faitent au préalable ......

Bonjour,

Je vois que vous parlez de differentes taxes, cb y en a t il au total lorsqu'on fait construire ?

Merci beacoup...

bonjour,
sur moncontrat il est marquer qu'il ont 1 mois pour respecter les conduitions supensives nous les avons respecter mais concernant le contructeur il n'est absolument pas indiquer qu'ils ont 2 mois il est indiquer 1 mois que doisje faire si il ne respecter pas les conditions supensif

NON c'est comme moi il a un mois après la lever des conditions suspensives, et dans les conditions il y a le délai de recours des tiers. Donc sa veut dire qu'il a un mois a partire du 14 novembre, il peu commencer les travaux au plus tard le 14 décembre. Les deux mois ne peuvent pas êtres notés sur ton contrat vu que c'est une loi. Et de plus le délai de deux mois commence que lorsque ton permis est afficher sur le terrain.

cela veut dire que j'ai signer aves le constructeur le 15 juin 2007 au notaire le 27 aout 2007 obtenu mon permis le 14 septembre mis le compteur d'eau le 25 septembre verser le 1er reglement cette semaineet vous me dites qu'il ne peuvent commencer avant le 14 décembre s'il il le veulent et donce cela auras fais 6 mois que j'aurais signer avec eux alors là je ne comprend pas

Mais c'est pas normal que tu es commencé à payé au constructeur des travaux qu’il n’on pas encor réaliser, normalement si tu as un CCMI tu ne dois rien verser avant que les fondations soit faites.

les 1er 5 % il faut bien les payer avant l'ouverture du chantier enfin je pense

A non, je ne sais pas en ce qu me concerne, ils n'ont pas eu un seul centime, avant que les fondations soit coulées. Donc je ne sais pas comment est fait ton contrat. Il y a peu être d'autres clauses, que celui que j'ai signé.

Toujours est-il, qu’au niveau de la loi sur le permis de construire, tu as quand même le délai de deux mois pour le recourt de tiers. Donc je ne voudrai pas te dire de bêtises, mais il serait préférable que tu appelle ton constructeur il sera plus apte a te renseigné en ce qui concerne la date a laquelle il peu démarrée au plus tard.

ok merçi beaucoup pour toutes ces reponses je me renseigne demain aupres du constructeur