Yack81
 31/10/07 20:36

lot sur parcelle en Zone N, revision PLu."flou total !!"

Bonjour a tous, et merci a ce forum d'exister, car il va surement m'etre d'une grande aide.

Un ami souhaiterait me vendre un terrain pour y faire ma payotte.
Pour cela, il va falloir, decouper un lot de la taille voulu, sur une grnde parcelle en zone N(non-constructible); et soumettre un reclassement de zone lors de la prochaine revision du PLU.

Les demarches, leur ordre, tout commence a tre tres flou pour moi.

quelqu'un a t il deja connu cette situation ? Pouvez vous m aider ?
Merci.

olivier
 31/10/07 20:43
Attention car à ma connaisance seule la mairie est décisionnaire dans le fait de déclarer une parcelle constructible

Si la parcelle n'est pas constructible, une demande est possible mais ce n'est pas une condition sufisante pour passer la parcelle en constructible

Cordialement

Yack81
 01/11/07 00:01
81
Aprés entretien avec le conseiller compétent, le projet semble totalement cohérent ..
nous resonnons dans l'hypothèse d'une reponse positive puisque cela n'engage à rien pour l'instant.

Mon problème et celui de mon ami a l'heure actuelle, est au niveau du bornage.
Doit il etre fait avant la revision du PLU, j ai un doute....

enfin j ai tout plein de questions qui me tracassent, sans que personne de mon entourage ne puisse repondre.et c'est que le début.

olivier
 01/11/07 19:05
Nous avons été dans la même configuration que toi,

Il faut attendre le nouveau PLU pour borner car dans le PLU il y a les règles d'implantation de la maison par rapport aux voies, le coefficient d'emprise au sol etc...

Tu peux aller voir un géomètre expert qui vous conseillera

Cordialement

Yack81
 03/11/07 11:41
j aurais une petite question aussi au niveau du chemin d acces,
une fois le lot decoupé, mon terrain sera enclavé, hors un terrain enclavé ne peut etre constructible,

doit faire le chemin apres la revision du PLU ou avant. qui doit le faire.?

bechatmail
 03/11/07 13:43
Bonjour,
Contrairement à ce que dit olivier, ce n'est pas la mairie qui fait la pluie et le beau temps...!
En effet, elle soumet le Plu à la DDE qui, elle seule, est décisionnaire.
Cela n'empêche pas qu'un Plu peut être attaqué au tribunal administratif...!
Il vaut donc mieux se renseigner directement auprès de la DDE.

Yack81
 04/11/07 03:17
et pour ce qui est du chemin, quelqu'un peut m aider ?

 


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