59 faut il un permis modificatif?
Bonjour,
voilà nous avons obtenu notre permis cet été. Le service travaux a remarqué une erreur dans le plan du RDC, la porte d'entrée tapait sur la porte des toilettes ( peu de place). Ils ont donc revu leur copie, résultat: ils ont avancé le mur de la porte de 30 cm, ce qui nous fait une surface habitable augmentée de 0,8 m², mais l'aspect extérieur de la façade ne change pas.
Question: faut il faire une demande de permis modificatif? Que risque t on si l'on fait les travaux tel quel ? Comment a t on le certificat de conformité?
Merci pour vos réponses.