leeann29
 06/11/07 23:05

59 faut il un permis modificatif?

Bonjour,
voilà nous avons obtenu notre permis cet été. Le service travaux a remarqué une erreur dans le plan du RDC, la porte d'entrée tapait sur la porte des toilettes ( peu de place). Ils ont donc revu leur copie, résultat: ils ont avancé le mur de la porte de 30 cm, ce qui nous fait une surface habitable augmentée de 0,8 m², mais l'aspect extérieur de la façade ne change pas.
Question: faut il faire une demande de permis modificatif? Que risque t on si l'on fait les travaux tel quel ? Comment a t on le certificat de conformité?
Merci pour vos réponses.

cponou
 07/11/07 11:05
Non pour le permis modificatif. C'est l'aspect intérieur. Ils ne viendront pas controler l'intérieur de ta maison surtout pour si peu. De plus, pour information le nouveau permis de construire ne demande pas les plans intérieurs.....
Pour le certificat de conformité, il faut remplir la réglementation en vigueur en ce qui concerne le cahier des charges du lotissement et autre...
Ils viendront controlé que l'aspect extérieur est conforme (facade, mur crépis, tes arbres plantés etc...)Une fois conforme cela sera ok ils te délivront ton certificat (qui ne sert à rien)...
Bon courage

leeann29
 07/11/07 11:31
Merci pour ta réponse, mais dis moi ils vérifient vraiment l'aménagement extérieur ( les arbres, la pelouse...) ? ça veut dire qu'il faut qu'on plante les arbres à l'endroit du plan du permis de construire ?

cponou
 07/11/07 13:21
lol
oui ils vérifient mais pas l'implantation exact des arbres mais le nombre. Généralement tu dois poser un nombre d'arbre au M2 (genre 1 tous les 200M2).Même chose pour la cloture (si le cahier des charges demande une implantation de cloture. Ils font gaffe aussi au crépis des murets extérieurs. Pour info c'est adjoint d la mairie qui passe (dans les petites communes)
Bon courage

 


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