Dacus/Lemegu

Bonjour,
Comme vous êtes de la partie j'avais certaines choses à vous demander...
Mon voisin est en CCMI. Ce matin je le vois et il me fait par d' un pb qu' il rencontre:
Les rapports avec son CDT sont 1 peu froid car il n'est jamais joignable, les réunions de chantier mensuelles ne sont pas faites,...et comme mon voisin (qui est en retraite) bricole sur son terrain (clôture, abri de jardin) son CDT lui a dit qu'il le tolérait mais que dorénavant il n' accepterait plus qu'il aille sur son terrain.
Je sais qu'en CCMI, il y a certaines clauses concernant la construction en tant que telle, mais est-ce le cas pour ce qui est du terrain?(accès, droit de travailler dessus)
Le CDT ne fait-il pas simplement le "malin" en annonçant cela du fait qu'ils ne s'accordent pas, est-il en droit de refuser l'accès au terrain?

Dans l'attente de vous lire
cordialement
Fred62

Salut,
Le CDT est responsable du chantier et notemment de la securité sur le chantier. Maintenant de là à interdire l'acces du client sur le terrain cela me parait beaucoup.
Maintenant difficile de juger....

Dacus - Conducteur de travaux

merci Dacus...
A+

Le terrain appartient au maitre d'ouvrage. Il peuit y aller quand il veut.
Par contre c'est vrai que sur le chantier lui-même il est sous la responsabilité du constructeur donc ils doivent y aller ensemble.

C'est plus une question d'intelligence que de droit!

Ou est la limitie entre le terrain et le chantier?
En tout cas le maitre d'ouvrage n'a pas intérêt à y aller avec un tiers!