56 dépot permis de construire

Bonjour,

Je viens de déposer ma demande de permis de construire pour la construction de notre maison individuelle.
Cependant sur le récépissé de dépot, ce n'est pas tout à fait clair concernant le délai???
Pourriez vous me renseigner sur le moment à partir duquel il nous sera possible de commencer le chantier?

En vous remerciant
Lily Rose

Bonsoir,

Le délai normal d'instruction est de 2 mois sauf si secteur sensible (ABF....)
La pris en compte du délai est signifiée par courrier de notification de délai d'instruction.
S'il s'avère qu'il manque des pièces au dossier, ce n'est qu'à partir de la date où le dossier est jugé complet que la notification de délai vous est envoyée.
Dès que vous avez le permis de construire, vous devez l'afficher sur votre terrain (le faire constater par garde municipal). Il est conseillé vivement d'attendre le recours des tiers (2mois) après l'obtention du permis de construire. Certains notaires préfèrent d'ailleurs attendre le recours des tiers pour signer l'acte dans le cas où l'obtention du permis de construire est indiqué dans les clauses suspensives.
Donc si tout va bien, ce n'est que 4 mois après le dépôt de demande de PC que vous pouvez attaquer les travaux. Si vous prenez le risque de démarrer les travaux sans attendre le recours des tiers, vous en subissez les conséquences en cas de problème...

Bonne continuation

Bonsoir,

Merci beaucoup pour votre réponse, je ne pensais pas que celà serait si long!!!

Mais comme vous le dites mieux vaut être patient plutôt que d'avoir des problèmes...

Encore merci

bonsoir lily,
tu fais construire dans quel secteur?
pour info on a eu le permis de construire au bout de 19 jours.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/12/07 20:35 par mousse56890.

Bonjour,

On fait construire sur le lotissement "La grande Métairie" à Mériadec, côté Plumergat, j'ai déposé ma demande de permis de construire hier matin...

Mais je dois retourner à la mairie demain voir la personne qui s'occupe des permis de construire, car la personne à l'accueil de la mairie n'était pas capable de me donner le document PCM110 (certificat garantissant la fin des travaux d'aménagement du lotissement) que je dois joindre au dossier...

Sur le dossier de demande de permis il est aussi inscrit que l'on doit fournir le document PCM009 qui permet de savoir qu'elle est la surface constructible du terrain... Mais le maître d'oeuvre avec lequel nous faisons construire ne l'a pas fournit car on retrouve ces informations dans le rêglement du lotissement, vous pensez que c'est normal ou je dois le fournir également????

Merci

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Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/05/08 23:03 par mousse56890.

Bonjour,

ça y est nous sommes retournés à la mairie pour récupérer ce fameux papier PCM110 et compléter le dossier de permis...
Ils sont sympa à la mairie de Plumergat, ils ont bien voulu compléter le dossier pour nous!!! car ce papier n'est plus disponible en mairie depuis la réforme du permis de construire, c'est désormais à la DDE qu'il faut se le procurer...
Maintenant il n'y a plus qu'à attendre jusqu'au 8 février maximum... en espérant l'avoir un peu plus vite, mais avec les fêtes ça risque d'être difficile...
Vous construisez sur un lotissement à Brandivy??? Votre construction a t'elle déjà commencé??
A bientôt

La DDE m'a parlé de 2 mois pour l'obtention du PC.
Mon constructeur ne compte pas respecter le delai des 2 mois pour le recours des tiers, il attendra la recption de la DO soit env 3 semaines apres le PC

bonjour mon constructeur m'a parlé du recours au tiers de deux mois qqun peut me dire à quoi ca correspond?

Bonsoir,
La construction n'a pas encore commencé,on fais construire dans un lotissement (résidence bellevue).
Pour le recours des tiers,c'est le délai (deux mois)auquel (il me semble)le voisinage peut déposer un recours contre la construction.
raphmax tu fais construire avec quel constructeur et ou?

Une fois l'arrêté de PC délivré par la mairie réceptionné, les tiers qui désirent contester cette décision (POS ou PLU non respecté etc...) peuvent alors saisir le tribunal administratif compétent dans le délai de deux mois.

Logiquement en lotissement tu n'as pas besoin du recours des tiers étant donné qu'il y a déjà eu un délai pour le permis de lotir!

bonjour mouss56890
nous faisons construire près de Lille
Nous étions avec un entrepreneur (voir sujet ACS MPV) dépot de bilan hier ouf récupération de justesse avant encaissement de notre chèque d'accompte mercredi
2 eme signature chez génie concept . Mais nous n'avons toujours pas d'offre de prêt et le financement (au moins réponse de principe) doit être bouclé vendredi 21...
Pour le recours au tiers mon constrcuteur sait q c'est un lotissement pourtant...Je lui en reparlerai

bonjour raphmax,
le début de ton projet a été chaud si je comprend bien (dépot de bilan ) heureusement que tu a pu récupérer ton chèque d'accompte.
bon courage pour la suite.

Bonjour,
lilyroseetcie,peut tu me dire quel est le prix au m2 sur le lotissement "La Grande Métairie".
As tu eu ton PC?
Merci.

mousse56890 a écrit:
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> Bonjour,
> lilyroseetcie,peut tu me dire quel est le prix au
> m2 sur le lotissement "La Grande Métairie".
> As tu eu ton PC?
> Merci.



Salut Mousse,

Dsl pour le retard, je n'étais pas revenue sur le forum depuis un moment...
Alors en ce qui concerne le prix au m2 sur la Gde Métairie, on est à 110€/m2...
Le permis de construire a enfin été accordé le 4 février dernier et afficher aussitôt sur le terrain
Les travaux débuteront début avril, à la fin des 2 mois de recours... Et toi les travaux ont commencé???
A bientôt

Lily

PS: Y a t'il d'autre personnes qui construisent sur la Grande Métairie???

Bonjour Lily,
La grande aventure va donc bientot commencé pour toi aussi !
Pour nous les travaux on commencé le 11 février et ils on presque fini de monté les pignons,c'est rapide!!!
Pour l'instant tous ce passe bien.
Avec qui fais tu construire déja?

Salut Mouss,

ça y est alors c'est parti pour vous!!!!! C'est cool!!! Apres toute l'attente des 1ers mois, de voir enfin le projet se réaliser. Espérons que tout ce passe bien!!!!

On avait fait le tour des constructeurs mais rien ne nous avait convaincu... On avait une idée assez précise de ce que nous voulions... Du coup nous sommes passé par un maitre d'oeuvre, les plans nous les avons dessiné avec lui, il a su retranscrire tout ce que nous voulions, il nous tarde de voir ce que ça donnera en vrai, mais encore un peu de patience!!!