juju
 24/01/08 17:21

62 modification du permis?

notre maison devait être implantée lundi mais il y a eu un couac.

Les mesures du terrain n'étaient pas bonnes car le constructeur s'était référé au document initial fourni par le lotisseur sans côte. De ce fait, pas d'implantation et nous voilà partis pour modifier le permis.
A votre avis, un simple envoi par fax du document du géomètre à la DDE sera-t-il suffisant ou faudra-t-il le papier officiel de demande de modification?
Merci pour vos réponses
P.S: à savoir que l'implantation reste identique, il n'y a que les côtes du terrain qui sont différentes.

enzorenzo
 24/01/08 17:56
Bonjour,
Je ne comprends pas bien : vous avez obtenu le permis sans que le dossier comporte un plan d'implantation coté de la maison sur le terrain ? C'est archi-bizarre ! Et c'est la DDE qui est fautive.
A votre place, j'irai d'abord à la mairie pour savoir où se trouve votre dossier. En principe il en reste un à la DDE et un à la mairie (mais à vérifier). Si c'est bien le cas, il faudra modifier les deux.
Ensuite, au lieu d'envoyer un fax qui risque de se perdre, j'irais négocier sur place en apportant moi-même le papier et en complétant directement le dossier avec l'employé responsable.
De cette façon, vous avez peut-être une chance d'éviter un nouveau dépôt de permis.

enzorenzo
[www.faireconstruire.info]

juju
 24/01/08 20:19
en réalité, le constructeur avait indiqué des mesures mais qui étaient fausses puisque lorsque nous avons déposé notre demande de permis (fin août), les terrains n'étaient pas bornés. Nous avons reçu le document du géomètre à la signature chez le notaire (en octobre).

hotmail
 24/01/08 21:30
vs faites pas construire à ruitz par hasard?
car nous venons également d'avoir notre PC et il y a quelques jours le lotisseur nous a adressé un courrier selon lequel on pouvait contacter le géométre pour le constat de bornage.

le probléme que vous expliqiez précédemment n'est pas fait pour me rassurer..

juju
 25/01/08 20:34
il faut vérifier que les mesures de votre terrain soient les mêmes dans le dossier de permis et sur le document du géomètre.
Quant à notre problème, apparemment cela devrait s'arranger sans devoir faire une modif. Nous aurons confirmation la semaine prochaine.

 


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