nini.l
 03/04/08 12:49

14 J'ai besoin de renseignements SVP pour terrain .....

Bonjour à tous et merci de pouvoir m'aider ou me renseigner ,
Actuellement , nous avons fait juste une réservation pour un terrain qui si situe en lotissement de 27 parcelles , la personne qui s'occupe de sa nous a dit que l'on devrait signer debut avril la promesse de vente, et je l'ai rapeler car pas de nouvelles et il ma dit qu'il a fallut qu'il donne d'autre papier , il nous a dit qu'il avait fait cette demande il ya 3 semaine et que pour se truc il aurait une reponse maxi dans 5 semaines donc il nous a dit que l'on aurais une reponse dans 5, 10 jrs et cette demande de renseignement, c'était pour " LA VOIE SUR L'EAU " qui peut me dire se que c'est et qui connait cette demarche merci de me renseigner !!!!!!
Je compte sur vous......................
Merci.

clh14
 03/04/08 13:44
Il s'agit surement de la "LOI sur l'eau", de mémoire elle concerne tout ce qui touche à l'alimentation en eau potable et aux réseaux d'assainissement pour ce qui touche à la construction.
Après je ne sais pas de quels documents il parle, j'espère que quelqu'un pourra t'aider.

Pour notre terrain, nous n'avons signé qu'une réservation avec le promoteur chez notre constructeur, le passage chez le notaire a été décallé jusqu'a ce que les viabilisations soient bien avancés (tout à l'égout compris).

nini.l
 03/04/08 13:52
Ok merci pour vos renseignements ! J'éspére que d'autre personne pourront m'éclaircir !!!!!
Mais c'est vrai que c'est peut etre sa "loi sur eau" et non " voie sur eau " !!!!!!!!!
Merci pour vos réponses.

 


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