B
 10/04/08 16:40

Terrain non constructible

Bonjour à tous.

Je suis récemment inscrit et partage avec vous le souci de vouloir faire construire et de passer par toutes les étapes que cela impose.
J'ai récemment trouvé sur internet une annonce concernant un terrain à vendre dans le sud de la france. Ce terrain correspond en tout point avec ce que je recherche. Le seul problème c'est que c'est un terrain agricole (et en même temps c'est pour ça que je veux l'acheter car mon but est d'acheter une vigne et de m'installer au milieu de ma vigne !).
Mon problème est donc que ce terrain est un terrain agricole et je suppose non constructible.

Quelqu'un sait-il ce qu'il est possible de faire avec un terrain comme celui-ci ?
Un terrain non constructible est-il voué à rester ad vitam aeternam un terrain non constructible ?

Merci beaucoup à tous pour les réponses que vous pourrez m'apporter.

B

skade
 10/04/08 18:34
Je crois qu'il faut voir ca avec la mairie du terrain concerné pour le rendre constructible ( et peut etre en plus avec la DDE)...Je ne suis pas sure mais en gros faut etre dans les petits papiers du maire smiling smiley
Le terrain peut etre non constructible en raison aussi de zones inondables, il existe de nombreux critères...certains empechent totalement et définitivement la construction !
Bonne chance pour la suite

panxoa
 10/04/08 19:07
je connais bein la chose...
donc voila soit tu me contactes en privé soit jt explike vite fait:
tu as possibilité de faire passer ton terrain agricole en terrain constructible a plusieurs conditions:
1: tu es déclaré exploitant agricole a titre principal et releve du regime msa
2: tu peux construire en zone agricole non constructible seulement si l habitation est en lien direct avec ton activité... et est INDISPENSABLE a ton activité agricole( exemple tu as 1 elecvage de vaches pas loin, tu peux justifier de construiire car NECCESITE de presence 24h sur 24 a proximité en cas de probleme ou de vols sur tes productions..)
3: il ne faut pas d élevage de tiers (autres agricluteurs) a moins de 100 m de ta future maison pour des raisons environnementales
4: avoir un bon feeling avec la dde et la mairie de ta commune ( explications concretes, sinceres et ... logiques)
De la tu peux demander un CU POUR LA PARCELLE, en joignant selon ce ke te dis la DDE , ts les papiers nécessaires et ki justifient de ton activité agricole

bonne chance

geulati
 10/04/08 19:14
ok avec panxoa
seul un exploitant agricole peut construire en "zone verte"
et pour etre exploitant, il faut avoir une surface minimum de terres (smi varaible selon les productions)

cocooo
 10/04/08 20:21
Ca va etre tres dur voir impossible c'est trop facile sinon dans le sud 300m2 ca vaut 300.000 euros....Bonne chance

B
 10/04/08 20:30
C'est exactement ce que je suis en train de me rendre compte ............. c'est sur que ça serait un peu facile sinon..... :-)))))

En revanche, je me pose la question des HLL ? Elles ne nécessitent pas de PC mais seulement d'une déclaration de travaux. Elles devraient donc être "implantables" sur un terrain non constructible ......?
Mais peut-être y a-til une différence entre les terrains de loisirs, les terrains non constructibles et les terrains agricoles ......?

LYNDA
 10/04/08 20:34
je viens de recevoir l'areter de lotir pour un lotissement de 3 maisons donc constructible et ca dit dans le dossier
PREVENTION DES RISQUES ET TECHNOLOGIQUE
en effet il est situé dans une zone couverte par un plan de prevention des risques naturels prévisible, il resulte d'un etat il est situé dans une zone couverte par un plan de prevention des risques naturels prescrit dont le risque est l'innondation.
qu'est ce que cela signifie, car ca me fait un peu peur, est ce normal dans tous les contrats de noter cela
merci

cocooo
 11/04/08 21:09
un HLL si le maire est vraiment gentil et que le voisinage ne dit rien....sinon pas possible

 


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