seb25
 03/05/08 09:54

25 constructeur imposé

Nos envisageons de construire dans un lotissement. Nous avons trouvé un terrain qui nous plaît mais le lotisseur impose des architectes. Je n'ai pas besoin d'un architecte car nous volons une maison simple et de toute façon notre budget ne nous le permet pas. Le lotisseur a t-il le droit d'imposer des architectes ? J'ai entendu d'une clause dites Léonine pour aller à l'encontre de ce genre de procédure ?

Si quelqu'un peut nous éclairer sur le sujet

merci

didou
 05/05/08 15:53
Bonjour Seb25. Ton projet se situe sur quel lotissement? Et quel est l'architecte imposé?
A priori rien ne t'impose de passer par l'architecte désigné par le lotisseur.

cocooo
 05/05/08 20:13
il faut que tu signe le compromis du terrain sous réserve du permis de construire accépté et
éventuellement du crédit accépté aussi et apres tu construit avec qui tu veux a part si sur le
compromis il te une close avec une quelqu'un d'imposer mais je pense pas.....

 


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