DukeCroft
 12/05/08 11:34

62 Suivi du permis de construire

Bonjour,

Il existe une page web permettant de suivre l'état d'avancement du permis de construire. Cependant, cela ne semble pas fonctionner avec le mien (Recherche non aboutie alors que le permis a été déposé il y a 15 jours maintenant). Certains d'entres vous arrivent ils à avoir des informations sur leur suivi ?

[webads.application.equipement.gouv.fr]

zab76
 13/05/08 12:57
Bonjour,
Je viens d'essayer d'avoir des infos sur mon permis de construire qui a était deposé le 28 avril, même chose pour moi (recherche non aboutie).
Sur les trois raisons probables pour moi je pense que mon dossier est instruit directement par la mairie ils ne peuvent donc pas avoir les infos.
A voir si d'autres personnes essaient?

tiote62
 13/05/08 13:18
Le site ne fonctionne pas, vive le progrès ....

LYNDA
 16/05/08 14:20
59
JE CONFIRME CA NE FONCTIONNE PAS QUELQUUN AURAIT-IL UN AUTRE LIEN.
MERCI

DukeCroft
 20/05/08 10:25
59
En effet, cela ne fonctionne pas. Pour preuve, j'ai appelé ce jour la DDE de Béthune qui m'a dit qu'il était précisé ACCORD pour mon permis au niveau du suivi informatique (cool). Par contre, il est toujours indiqué RECHERCHE NON ABOUTIE au niveau du site.

J'ai demandé quelques explications et selon mon interlocutrice, le site ne fonctionnerait que pour certaines communes...

J'attends à présent la confirmation officielle par courrier ! Pour informations, le permis avait été déposé le 28 avril en mairie et malgré les différents ponts du mois de mai, il aura fallut 3 semaines environ pour obtenir satisfaction.

Bon courage à tous !

patrickcentre
 21/05/08 10:19
bonjour
le probléme du site , je ,n ai pas essayé, vive le progrés .
La réglementation en vigueur,
concernant le permis de construire , ils ont 2 mois dans le meilleurs des cas pour instruire le Pc.

Systéme D

Signature 03.2007
Permis construire le 10.01.2008.
Map 15.01.2008
Ouverture chantier 28.02.2008
Lieux: : BLOIS - la chapelle st Martin en plaine.
Adhérent aamoi. 2062
Stade :hors air et cloison
patrickcentre@free.fr

DukeCroft
 24/05/08 11:52
Pour information, PC déposé le 28 avril en mairie, traité à la DDE de Béthune et accordé le 22/05/2008 soit moins d'un mois après.

C'est un projet qui avance...
Bon courage à tous !

patrickcentre
 24/05/08 12:28
41
Félicitation .Cela s arrosse !!!!!

Systéme D

Signature 03.2007
Permis construire le 10.01.2008.
Map 15.01.2008
Ouverture chantier 28.02.2008
Lieux: : BLOIS - la chapelle st Martin en plaine.
Adhérent aamoi. 2062
Stade :hors air et cloison
patrickcentre@free.fr

touneetteuf
 24/05/08 12:28
bonjour ,

"Pour information, PC déposé le 28 avril en mairie, traité à la DDE de Béthune et accordé le 22/05/2008 soit moins d'un mois après.

C'est un projet qui avance...
Bon courage à tous !"""


peu tu me dire comment tu as cette info ? as tu appelé la DDE? merci d 'avance

cponou
 24/05/08 14:13
effectivement ils ont 2 mois pour instruire...Et la nouvelle loi fait que le permis devient tacite au bout de 2 mois....Du coup les agents de la DDE carburent...
Revers de la médaille : si vous êtes aux ABF du coup vous en avez pour 6 mois...et le dossier passe en dessous de la pile......

DukeCroft
 24/05/08 19:00
>peu tu me dire comment tu as cette info ? as tu appelé la DDE? merci d 'avance

Je sais qu'il a été accordé car la mairie m'a remis l'arrêté accordant un PC pour une maison individuelle au nom de l'Etat, avec les déclaration d'ouverture de chantier et de fin de travaux...

Ce qui est pas mal aussi c'est la petite observation particulière qui précise le montant de la taxe départementale d'espaces verts (1582€). Mais je dois pouvoir la réduire de moitié car j'ai droit au prêt à 0%... A voir !

 


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