77 plus value et moins value

En effet lorsque nous avons acheté notre terrain le contrat signé prevoyait une maison avec sous sol
Au moment de depot de permis de contruire , il nous ont fait comprendre qu'une etude de sol plus approfondie avait ete faite et que malheureusement le sous sol ne serait plus possible sauf surcoût de 21000 pour des fondarions speciales motif presence d'eau à 2,3 metres.
Nous avons naivement accepter l'annulation du sous sol et pire encore nous avons accepté une plus value pour vide sanitaire 6 rang de près de 5500 euros ce qui veut dire qu'ils nous ont fait une moins value pour le montant du sousol et une plus value pour le vide sanitaire six rangs.
En vous lisant on n'aurait pas dû l'accepter et il leur revenait d'assumer la maison qu'ils nous avaient vendu c'est à dire maison avec sous sol au prix convenu sur le contrat.
Pensez vous que je peux instruire un proces et quelles sont mes chances
En vous remerciant tous

Hello

Il faut vous rapprocher de l'aamoi, ils peuventvous onseiller et vous aider.

Bon courage
Cécilou

Bonjour,

Au moment de la signature du ccmi, le constructeur est censé avoir pris connaissance de toutes les informations nécessaires à la construction que vous avez choisie ensemble.
Si vous avez signé pour une maison avec ss-sol, il vous la doit...
Je vous conseille, comme cecilou, de vous rapprocher de l'aamoi afin de prendre connaissance de vos droits et d'essayer de les respecter par votre cst ...

Bon courage.

Cdlt



Modifié 1 fois. Dernière modification le 03/06/08 11:14 par Raph59.

oui je crois aussi, que si sur le contrat est précisé une maison sous sol, ils doivent respecter cela, apres si ils ont pas fais une étude de sol appronfondie et bien c'est tant pis pour eux, mais il faut bien lire er re lire votre contrat et surtout ne pas lacher!!!!!!!!!

Courage,
a+

Bonjour aurianea je pense que c'est trop tard vous avez accepté l'annulation du sous sol et la plus value
pour les 6 rangs c'est signé deja....

tout dépend où vous en êtes dans votre construction et ce qu'il y a exactement dans votre contrat

Si votre construction a déjà commencé, vous pourrez demander le remboursement ce cet avenant supplémentaire (même s'il a été accepté) par voie judiciaire en assignant le cst et le garant de livraison à prix et délai convenu pour supplément de prix. Peut-être avez-vous signé d'autres plus-values d'ailleurs ?
Les travaux inscrits sur la notice type de 1991 sont-ils tous chiffrés dans votre notice descriptive ?

Bref, rapprochez vous de l'aamoi et décortiquez votre ccmi.

cdlt

J'ai effectivement signé d'autres plus value suite aux modifications que j'ai moi même demandé
ex: aggandissement de la surface habitable on est passé de 140 à 147 m2 ;
fenetre avec fausse persienne au lieu de volets roulant; rendre les combles amenageable ....
Plancher chauffant au lieu de chauffage gaz de base.
Tient dans ce dernier exemple je me suis fait avoir et je compte bien demander l'annulation en effet pour 67 m2 de plancher chauffant au rez de chaussée je me suis retrouvé avec une plus valu de 9600 euros.
Pourtant je suis avec l'un des meilleurs présentés par un organisme tres celebre sur ce site qui vous fait signer les documents en vous disant que les calculs definitifs reviennent au siege " votre signature veut tout simplement dire que c'est bien vous qui avez demandé les modifs et que vous êtes au courant du prix approximatif.
Le siege vous enverra les docs definitifs a signer.
Vous attendez indefiniment ce doc et un jour vous vous retrouvez avec votre garantie domage ouvrage prenant en compte les calculs approximatifs que vous aviez signé
C'est des manieres de proceder qui sont bien etudieés.
Ils vous amenent à epuisement parcequ'ils savent que vous attendez depuis longtemps l'ouverture de votre chantier et que vous signerez rapidement sans lire dans les details
par la suite ils deviennent injoignable
personne n'est jamais responsable de votre dossier et votre interlocuteur est tout le temps en reunion et pourtant ces gens sont presentés par un organisme assez serieux comme etant les meilleurs
c'est deplorable
Je vais adherer à cet organisme et leur soumettrai mon dossier
je ne manquerai pas de vous tenir au courant de l'evolution.
Courage à Tous