fredtaz
 18/06/08 10:12

TLE et prêt conventionné

Bonjour,

J'ai besoin d'info concernant la TLE. Pour bénéficier d'une réduction de la TLE il faut avoir obtenu un prêt à taux zéro, ça c'est sur.
Mais quand est-il du prêt conventionné ? Est- ce qu'on également bénéficier de cette réduction ?

Merci

fredtaz
 10/07/08 14:14
Bonjour,

Personne n'est dans ce cas ???? pas de réponse ?

Merci

carine31
 10/07/08 21:54
31
Salut Fredtaz!

En fait le réduction n'est effective qu'avec un prêt à taux 0 ou un pret à l'accession sociale (PAS).
Le prêt conventionné ne peut pas te permettre d'avoir de réduc...

Désolé....

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cath
 11/07/08 08:49
31
bonjour seul le pret a taux 0 donne droit a une reduction .

fredtaz
 11/07/08 08:58
Bonjour,

Merci pour vos réponses, tant pis pour la réduction.......GRRRR

bmc
 11/07/08 21:24
bonjour
mais comment doit on procéder pour avoir la reduction? je suis en pleine construction et je cherche a savoir comment procéder et a qui demarcher pour la TLE?
merci d'avance

isa41
 11/07/08 21:36
Salut,
Tu vas recevoir un courrier des impôts avec deux formulaire. Il y en a un où on te demande quand seront finis les travaux. Pour ça, tu dois te référer au planning que t'a donné ton constructeur. Et il y a d'autres renseignements à fournir mais je ne me souveins plus de ce que c'est. Et il y aura aussi un autre formulaire que tu enverras aux impôts quand ta maison sera fini. Là dessus tu dois donner la surface de la maison, le nombre de pièces, le type de chauffage, etc. Et il y a une question si tu as le prêt à taux 0% , donc normalement ta banque t'as déjà fourni l'attestation du prèt à taux 0%. Pour info, on a un copain qui a eu sa maison fini en décembre 2005 et il a eu à payer la tle en octobre 2006 pour la première partie et la 2ème partie à payer en avril 2008. Il a eu un dégrèvement avec le pr^t à taux 0% .
De toute façon ne t'inquiète pas, tu n'as pas de démarche à faire c'est les impôts qui te contactent en 1er. Pour la date , nous on a eu le courrier il y a 2 mois et la maison en était au hors d'eau hors d'air. Voili voilou!

carine31
 11/07/08 22:06
31
Alors, dans mon cas, pour ke dégrèvement de TLE, j'ai envoyé une attestation bancaire assurant que j'ai contracté un pret à taux 0 pour mon crédit immobilier.
J'ai envoyé ça aevc une lettre à ma trésorerie locale et au bout de plus de 2-3 mois j'ai reçu le nouvel avis d'imposition avec la réduction!

Voilà...

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bmc
 12/07/08 11:10
31
ok merci beaucoup de ses precieux renseignements mais a combien elle se monte cette taxe? moi j'ai 119m2 habitable
bmc

isa41
 12/07/08 15:02
aucune idée, c'est différent d'une région à une autre. Pour notre amis c'était 1400 euros en tout pour une maison à étage qui fait 100 m2.

bmc
 12/07/08 18:01
38
ok merci pour les détails.
bmc

carine31
 14/07/08 21:29
31
Nous, pour exemple, à la base, c'était 1800 euros puis 1300!!!!

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