Rajout après signature du compromis

Bonsoir,

J'ai besoin d'aide (enfin mes parents), je vous explique :
Mes parents ont décidé de faire construire. Ils ont signé un compromis et fait une demande de prêt qui a été acceptée. Jusque là, tout va bien. Le permis de construire venant d'être déposé indique la présence d'un mur de soutènement (qui n'était pas prévu dans le compromis) qui d'après le vendeur sera à la charge de mes parents mais n'est pas obligatoire.

Mes questions :
- une fois le compromis signé, le vendeur peut il rajouter des éléments qui n'étaient pas dans le compromis ?
- tout ce qui figure sur un permis de construire doit il être obligatoirement construit ?
- un film sous toiture est il nécessaire, conseillé ou obligatoire ?

Par avance, merci.

Salut!!

Alors, d'après moi, le vendeur ne peut pas rajouter des éléments sur un compromis de vente!!!!
Il ne manquerait plus que ça!!!
Tes parents ont signé un plan et une notice descriptive et le vendeur n'a pas à changer les détails, surtout sans en avertir au préalable tes parents!!
Et puis quoi encore, il n'a qu'à se rajouter une baie vitrée et une pièce en plus!!!lol!!!

Quand au permis de construire, je pense que tout ce qui y est décrit doit être fait car si on te fait un contrôle, la maison n'est pas conforme.
Nous, nous avons changé d'endroit le parking du midi (pour se garer devant la maison pendant 5 minutes et plus) et nous avons quand même fait une modification de permis!

Voilà, en ce qui concerne le film toiture, je n'en sais rien du tout; je crois que moi je n'en ai pas mais en fait, je sais pas....

J'espère t'avoir un peu aidé...

[constructiondelamaisondecarine.over-blog.com]

merci ca m'aide,

mais le mur de soutènement n'était pas sur le compromis mais figure sur le permis de construire!
que peuvent faire mes parents ?

nous lorsque l'implantation de la maison a été fais sur plan pour le permis de construire,on peut voir le terrain naturel et la pente après implantation de la maison.
un mur de soutenement est donc indiqué sur le plan et il est écrit a la charge du client.

Nous, malgré la pente apparente de notre terrain, aucun mur desoutènement n'a été prévu, ni mêmem murmuré.

C'est nous qui l'avons décidé après la construction, pour pouvoir réétaler les terres, sans géner les voisins!

[constructiondelamaisondecarine.over-blog.com]

Tout ce qui est la charge du client doit être chiffré et accepté de la main du maître d'ouvrage. si ce n'est pas le cas, c'est réputé être à la charge du constructeur( dans le cas d'un CCMI bien sur).

octave.

La question fondamentale quant à ce mur est : Est-ce que tes parents ont signé un contrat de construction de maison individuelle? Si oui, le mur aurait dû être chiffré avant la signature du contrat et tes parents auraient dû approuver le fait que ce mur soit à leur charge. Si cela n'a pas été fait avant la faute, ce mur EST A LA CHARGE DU CONSTRUCTEUR. C'est le principe de base du CCMI et il faut le faire respecter.
Pour ce qui est du compromis, il est impossible de rajouter des choses après signature sans en avertir les futurs acquéreurs. Les vendeurs auraient dû faire parapher tes parents à côté de ce rajout pour que cela soit valble.
Enfin pour le film sous-toiture, il est obligatoire au-dessus de 600mètres d'altitude. Cela dit, c'est une sécurité supplémentaire et assure une certaine étanchéité de tes combles.

Jrai l'impression que pipo est en VEFA ??

VEFA ?

VEFA = Vente en l'Etat Futur d'Achèvement
Et tu parles de "compromis" qui va bien avec une vente, et mal avec un CCMI.

octave a écrit:
-------------------------------------------------------
> Tout ce qui est la charge du client doit être
> chiffré et accepté de la main du maître d'ouvrage.
> si ce n'est pas le cas, c'est réputé être à la
> charge du constructeur( dans le cas d'un CCMI bien
> sur).
>
> octave.


a bon!!!
moi j'ai signé les plans,dessus il est indiqué "mur de soutenement,a charge du client".
rien ne m'a été chiffré.
je précise que je suis en ccmi.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/07/08 17:17 par mousse56890.

Le mur est donc à la charge du constructeur.

octave.

Salut octave,
Meme si j'ai signé les plans avec le mur prévus dessus et indiquant qu'il est a ma charge?
Sur quel texte je peux m'appuyé?

[mousse56890.skyblog.com]

Le CCH (code de la construction et de l'habitation)

octave.

merci pour ces réponses.

Je suis allé chez mes parents et j'ai verifié le dossier, enfin ce que je comprenais .
Le mur de soutènement figure bien sur le permis de constuire mais pas sur les plan qu'ils ont signé .
De plus sur le permis de construire c'est marqué : mur de soutènement à la charge du client ( en gras ).
Le constructeur c'est créa concept si quelqu'un connait !

Tes parents ont une copie de leur demande de permis de constriure.
facile de voir si ce mur est prévue ou pas .
le film sous les tuilesest tres utiles en cas de pluies avec un vent violent et en cas de neige poudreuse.

bb1951

pipopipo,je pense que tes parents on fais comme nous,il on du signé les plans pour le permis de construire avec indiqué mur de soutenement a la charge du client.
maintenant,de la a le faire faire par le constructeur je pense que ça va etre dur, cela aurais peut-etre du etre négocié avant de signé les plans.
pour notre part nous avons ce mur a nos frais.

bonjour,

mais parents on signée des plans pour le compromis .
Mais pas ceux qui sont joint avec le permis de construire, car ceux ci on été fait après le passage du géomètre, mais a aucun moment il n'ont été contacter par le constructeur pour parler de ce mur .
Et j'irais même plus loin :
Lorsque mes parents on vu le terrain pour la première fois il on demander au vendeur si il y aurai besoin d'un mur de soutènement le vendeur leur a dit: "non, vous en fet pas j'ai l'habitude ".
Et après leur avoir téléphoner ce matin le vendeur a dit : que voulez vous que je fasse. de toute façon vous n'ete pas obliger de le faire faire et ci jamais il y arrive quelque chose plus tard vous porterai plainte contre la société

Nous les plans joint au permis de construire on les avais signé,le mur de soutenement nous a été précisé lors de l'implantation de la maison sur les plans.
Parcontre pour tes parents je ne sais pas comment ça ce passe,toujours ai t'il qu'il est difficile de négocié quoi que ce soit une fois le ccmi signé.

Je m'en veux d'insister, mais je répète que le mur de soutenement est à la charge du constructeur puisqu'il est indispensable. En revanche, le plan de permis de construire doit être contractuel, donc celui que vous avez approuvez et signé. Ce constructeur c'est mis à la faute...

octave.

je te remercie octave,mais j'ai déja prévue pour faire le mur (17m sur 0.60m) et je ne pense pas que le constructeur me rembourse.