Recours apres signature contrat CCMI le constructeur veux nous compter des frais supplèmentaires

Bonsoir si vous pouvez nous éclairez ca serait pa de refus.

"Nous avons signés avec mon compagnon le projet d'un lotissement + une construction neuve. Par conséquent nous avons reçu et signé le 21/01/08 un contrat CCMI. Nous avons signé l'acquisition de notre terrain chez le notaire le 7/06/08. Dans le déroulement de notre projet nous avons reçu un 1er jeu de plan (01/04) dela l'architecte s'est rendu compte qu'il y avait un soucis au niveau de notre 3eme velux à l'arriere de notre maison. Le PLU de la ville disant un velux tout les 5m "notre maison fait 10,50 pour info". Donc nous devions avoir seulement deux velux à l'arrière et une fenetre sur le coté de notre maison. Notre constructeur nous as fait parvenir le 2ème jeu de plan avec bien entendu un avenant concernanr cette foutue fenêtre. Nous avons bien entendue refusés car nous avions signé un prix ferme et définitif cela me semblait inadmissible de l'accepter.Il s'est averé que la fenetre sur le coté n'etait pas possible car en vue direct chez le voisin donc pas possible. Donc nous reçu un 3ème jeu de plan à avec une pièce dans l'ombre. D'un coté ce n'est pas spécialement grave vu que ce seras un grenier. Nous avons pas eue le temps de signés les derniers plans que le constructeur m'appelle.
Maitenant le problème c'est que le cahier des charges a été mal lu et qu'il on oublié une mention très importante. Au niveau de la volumétrie nous devons avoir un pied droit compris entre 0.40 et 1.40 et pour notre maison ce n'est pas le cas. Alors le constructeur nous dis que nous devons mettre deux rangs d'encuvements et notre plancher bois (d'origine) doit se transformer en plancher beton. Vous me direz qu'au niveau qualité c'est mieux. Oui je suis d'accord. Mais le constructeur nous dis que cela a un coût et il nous demande d'en prendre 60% à notre charge. Est ce que cela est légale vu que nous avons signé notre contrat CCMI et normalement nous ne devons plus rien débrousser. Pouvez vous me renseigner à savoir ce que je dois faire vu que le constructeur à reconnu son erreur. Mais il ne veux pas la payer seul. Nous avons le choix accepter le prix ou bien annuler le projet. L'annulation me fait peur car je n'ai aucun écrit du constructeur et ch'ui sur d'y perdre des plumes".
Aidez moi.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 21/07/08 22:46 par melisse74.

"""je n'ai aucun écrit du constructeur et ch'ui sur d'y perdre des plumes".
Aidez moi.""

Pourquoi "y perdre des plumes "
Le CCMI vous a-t-il été envoyé en LR/AR ?

En faite l'acquisition du terrain etait pour y construire une maison. Et si le constructeur a mal lu le cahier des charges. Je suis certaine de perdre de l'argent, comme les frais d'architecte.... non ?

Dès que le CCMI est signé, le prix est ferme et définitif (sauf éventuellement la révision) et ne peut être augmenté (sauf si c'est le maître d'ouvrage qui demande des travaux modificatifs). Evidemment, l'erruer du constructeur est à sa charge !

Le constructeur a l'obligation de respecter les règles de construction et les règles d'urbanisme.

Merci Acec de m'avoir répondu.
Est ce que vous pensez que je peux attaquer mon constucteur en justice pour cette erreur qui nous couteras 6000 €. Quoi qu'il se passe de toute facon nous obtiendrons pas le permis de construire car il manque cette volumétrie.
Nous ne savons pas quoi faire avec ce constructeur qui nous demande une somme supplèmentaire et ce terrain qui va nous rester sur les bras sans pouvoir batir.
Que faire ?

L'architecte était à la charge de qui ? Est-ce que c'était l'architecte du constructeur ?

En faite, nous dependons d'un lotisseur et l'architecte est prévu dans le projet.
Donc à la charge du constructeur ou lotisseur. Nous n'avons pas de maitre d'oeuvre.
Nous allons de toute facon lui envoyer au constructeur un recommandé lui recapitulant tout les points en lui demandant un prix net et définitif définitif.