14 Au secoursssssssssss

Bonjour à tous,

Voila mon souci, j'ai réservé un terrain via un Lotisseur en avril 2007. Nous avons signé un contrat de réservation . Sur ce contrat, le lotisseur m'a dit de mettre le montant du terrain + les frais de notaire. Ce que j'ai fait. Nous devions être livré du terrain (selon le contrat) au plus tard le 31 mars 2008.
Nous avons finalement signé QUE le 24 juillet 2008.
Cependant, ce matin je reçoit un courrier de mon notaire qui me dit que le lotisseur réclame le montant des frais de notaire.
Alors que nous avons signé avec les frais inclus dans notre prix .
Ce C......D de lotisseur que j'ai eu au téléphone ne veut rien entendre et me dit que le prix payer n'est QUE le prix du terrain. Bien sûr je suis très généreuse et lui fait cadeau de 3800 euro de plus par rapport au prix initial mais n'importe quoi. En plus ce monsieur faute d'argument me raccroche au nez.

D'après vous que risque-t-il d'arriver ???

Sachant que sur mon contrat à moi j'ai rajouté "frais de notaire inclus" à la main. Que je n'ai pas le souvenir de l'avoir fait avant ou après sa signature à lui.
Que j'ai en ma possession la grille de tarif des terrains.
Que j'ai en ma possession un courrier de son notaire qui demande X euro pour le terrain + X euro pour frais d'acquisition = le montant de notre contrat.

JE SUIS PAUMée

Bjr Moribond,

D'apres ce que j'ai compris tu as en ta possésion un document notarial qui donne le montant du terrain + les frais de notaire soit un total. Ce total correspond bien au montant que tu avais prévu dès le début?
Si c'est le cas ton lotisseur ne peut en aucun cas te réclamer d'autre frais de notaire. Tu as bien une preuve puisque le document de son notaire est un document officiel.

Ne te fais pas de souci il ne peut en aucun cas te reclamer de l'argent en +.
Mais pour te rassurer je serais toi je contacterai son notaire il éclaiciera la situation.

Merci Seb6983 pour ta réponse rapide.

J'ai effectivement un document à en-tête de SON notaire à l'attention du mien ou il lui rappel le jour et l'heure du RDV ainsi que le prix d'acquisition + frais d'acquisition + Frais de dépôt de pièce (que nous n'avions pas prévu mais pas bien élevé) = prix qui est noté sur mon contrat.

Quand à joindre son notaire comme d'habitude il est injoignable et en plus c'est les vacances.

J'ai également notre attestation d'acte de propriété.

Maintenant comme ce lotisseur est un C. est-ce qu'il peut demander annulation de la vente si sur son contrat ce n'est pas noté frais de notaire inclus. De toute façon nous ne donnerons pas un centimes de plus.

Non, il ne peut pas demander d'annulation!!!! Et puis quoi encore ce serait trop simple!

Ton lotisseur est juste un petit malin qui à du se rendre compte que le prix était trop faible et à tenté le coup si ca marche pourquoi s'en priver!
La il ne peut rien faire surtout lorsque l'on passe devant un notaire tout est énuméré donc c'est qu'il n'a pas écouté donc tant pis pour lui. De plus un vendeur ne peut quasiment jamais annuler une vente nous je sais que chez le notaire lors du compromis de vente le notaire de notre vendeur nous à dis que meme si le vendeur venait à décédé (c'est un agriculteur agé) ses enfants se devaient de nous vendre le terrain alors que dans l'autre sens la vente pourrait etre annulé si il nous arrivait quelque chose à l'un d'entre nous. Lorsqu"un vendeur signe un compromis il se retrouve engagé sans pouvoir se rétracter
Je pense que tu n'as vraiment pas de soucis à te faire le seul hic c'est que le lotisseur risque de vous mettre la pression mais surtout ne lachez pas il est en tord à 100%.

Bonne chance pour la suite et tiens nous au courant.

Ok merci beaucoup ça rassure.
Pour le pression il peut toujours car il est tomber sur un os.
De plus il n'était pas présent à la signature.C'est son notaire qui le représentait.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/08/08 16:40 par MoRiBonD.

Mais petite question le 24/07 vous avez signé quoi? La vente? Ou le compromis?

La vente.
Notre contrat de réservation faisait office apparemment de compromis.
C'est un contrat assez bizzard qui s'appelle "contrat en main".
Nous sommes donc proprio de la parcelle.

Ok donc tu n'as vraiment pas de soucis à te faire il n'a aucun recours!!

Vous faites construire dans quel coin? Nous nous sommes dans la région rhone alpes nous faisons construire dans le nord de l'isère par Maison CEVI la maison débute début septembre

Nous faisons construire dans le calvados à Aunay sur Odon à 35 kms de Caen. Et on a vraiment hâte que la construction démarre, comme vous en Septembre. Notre constructeur est Bessin Pavillons. Pour le moment on a de bons echos.

Bonsoir!
Pas de soucis à vous faire.
Je suis clerc de notaire et il ne peut rien contre vous. Vous avez payé les frais d'acquisition au notaire ce qui correspond au frais de notaire. De toute façon les frais de notaire sont à payer directement au notaire et non pas au vendeur étant donné que le notaire grâce à ses frais de notaire paye tout ce qui est taxe de publicité foncière, ses émoluments...

Merci isa59133

Même si sur le contrat il est noté le prix global du terrain sans la mention "frais de notaire inclus" ??

Merci pour vos réponses
Bon week end