debergh
 31/07/05 00:25

qualité de terrain

Bonjour,

Nous avons réservé un terrain dans un lotissement(sans avoir versé d'argent pour l'instant)
Le constructeur nous dit que dès que nous réservons officiellemennt nous pouvons signer le contrat avec lui. Ensuite il fait l'étude de sol et s'il y a un problème avec le terrain il nous donne le prix de l'adaptation (en fonction de la qualité du sol). Est-ce normal.
Ensuite il nous dit que nous pouvons déposé le permis de construire même si le terrain n'est pas encore vendu???

Enfin j'ai lu que le constructeur pouvait réclamé que le terrain soit prêt pour lui commencer la construction.
Que cela signifie-t-il?

Merci d'avance de vos réponse

pat
 31/07/05 08:26
Le lotisseur doit avoir fait une étude de sol global sur l'ensemble des terrains surtout s'il a réalisé des voiries. Il peut vous donner les résultats ce qui sera une première indication pour vous. La promesse d'achat officielle que vous serez amené à signer devra comporter une réserve sur la constructabilité du terrain.

L'étude de sol sur votre terrain est à votre charge. La réaliser est important notamment pour les garanties futures attachées à votre construction (décennale notamment).Certains s'en passent par économie... Elle déterminera les conditions d'adaptation de la construction à la qualité du terrain. Un surcôut peut être appliqué dans le cas où des fondations particulières (non classique) seraient nécessaires.

Le permis peut effectivement être déposé avant la vente effective du terrain si vous êtes en promesse d'achat ou de vente. En revanche, la construction ne pourra pas commencer tant que vous ne serez pas propriétaire officiellement.
Attention de bien phaser toute ces opérations car vous devez être vigilant au regard de la clause d'actualisation du prix de votre construction (voir sur le site "actualisation BT 01).Essayer d'avoir un prix ferme et définitif, mais ce n'est pas évident...
Dans tous les cas, le délai de recours des tiers oblige à attendre deux mois après l'obtention du permis, pour démarrer la construction...sauf si le constructeur veut démarrer avant...à vos risques (blocage du chantier possible)...

Concernant le terrassement (terrain prêt), il est soit à votre charge en sus de la construction soit négocier avec le constructeur et inclus dans le côut de l'opération. La seconde solution est la meilleure; la première vous obligera effectivement à faire réaliser celui ci avant la date d'ouverture du chantier décidée par le constructeur.

Bon courage.

hervé
 31/07/05 09:21
pour ma part, j'ai consulté plusieurs constructeurs et tous incluait à leur charge l'étude de sol qui pour moi était indispensable, avec une clause précisant que si l'adaptation était trop élevée, le contrat serait annulé sans que je ne paie rien. Mon terrain avait un léger problème, et ça m'a coûté 2000€ d'adaptation et j'ai donné suite. Aujourd'hui, je suis plus tranquille.

 


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