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Modération SATOV
Bonjour,
Un message de david8585a été modéré suite à signalement LRAR conforme à la LCEN du constructeur SATOV pour "propos injurieux, grossiers et diffamatoires".
L'équipe FaireConstruire
Un message de david8585a été modéré suite à signalement LRAR conforme à la LCEN du constructeur SATOV pour "propos injurieux, grossiers et diffamatoires".
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Modération HMBC
Bonjour,
Un post concernant HMBC a été modéré suite à mise en demeure d'avocat conforme à la L.C.E.N. pour diffamation, injure et dénigrement.
L'équipe FaireConstruire
Un post concernant HMBC a été modéré suite à mise en demeure d'avocat conforme à la L.C.E.N. pour diffamation, injure et dénigrement.
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Modération
Bonjour,
Un message de projettignieu a été modéré suite à signalement L.C.E.N. Pour diffamation par le groupe Avenir.
L'équipe FaireConstruire
Un message de projettignieu a été modéré suite à signalement L.C.E.N. Pour diffamation par le groupe Avenir.
L'équipe FaireConstruire
Modération
Quel message était diffamatoire svp?
Modération
Car le groupa avenir ma assigné pour diffamation ils ont été débouté en première instance , en appel, et en cassation [www.legifrance.gouv.fr]
Modération
Bonjour
J'ai l'impression que le groupe avenir a pris un abonnement via avocat pour gérer une correspondance régulière avec les forums de construction
C'est ce que je conclu de toutes ces moderations.
Cordialement
J'ai l'impression que le groupe avenir a pris un abonnement via avocat pour gérer une correspondance régulière avec les forums de construction
C'est ce que je conclu de toutes ces moderations.
Cordialement
22 Modération
@ projettignieu
Salut,
je viens de lire le jugement rendu en cassation, je n'en suis qu'à la 1ere instance au TGI avec un autre constructeur.
En tous félicitations pour ton combat et de ne pas avoir lâché.
ci-dessous mon blog.
[trecobat.blogspot.fr]
Salut,
je viens de lire le jugement rendu en cassation, je n'en suis qu'à la 1ere instance au TGI avec un autre constructeur.
En tous félicitations pour ton combat et de ne pas avoir lâché.
ci-dessous mon blog.
[trecobat.blogspot.fr]
Modération Sotradi
Bonsoir,
Un post de maptipoule44 concernant SOTRADI a été modéré suite à mise en demeure LRAR conforme à la L.C.E.N. pour diffamation et "écrits à caractère raciste".
L'équipe FaireConstruire
Un post de maptipoule44 concernant SOTRADI a été modéré suite à mise en demeure LRAR conforme à la L.C.E.N. pour diffamation et "écrits à caractère raciste".
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Modération
Bonjour
Je viens de m inscrire apparemment trop vite sur votre site.
Le forum est illisible car vous modéré tout... !!
Oups je vais être "modéré ". C'est vraiment n importe quoi, excessif. Jamais vu ça nulle part?!?!
Cdt
Je viens de m inscrire apparemment trop vite sur votre site.
Le forum est illisible car vous modéré tout... !!
Oups je vais être "modéré ". C'est vraiment n importe quoi, excessif. Jamais vu ça nulle part?!?!
Cdt
81 Modération
Bonjour
Je confirme cette condamnation.
Merci de bien vouloir remettre le Post d'Origine afin qu'il soit partagé par tous le monde.
Cordialement
Je confirme cette condamnation.
Merci de bien vouloir remettre le Post d'Origine afin qu'il soit partagé par tous le monde.
Cordialement
81 Modération
Bonjour
Je confirme cette condamnation.
Merci de bien vouloir remettre le Post d'Origine afin qu'il soit partagé par tous le monde.
Il est facile d'envoyer des LR par voie d'avocat mais au final si la justice tranche que cela n'est aucunement insultant, diffamatoire ou autre, il serait normal, juste que le post soit remis dans son état original sinon c'est double punition pour l'auteur alors meme que la justice tranche en sa faveur.
Je confirme cette condamnation.
Merci de bien vouloir remettre le Post d'Origine afin qu'il soit partagé par tous le monde.
Il est facile d'envoyer des LR par voie d'avocat mais au final si la justice tranche que cela n'est aucunement insultant, diffamatoire ou autre, il serait normal, juste que le post soit remis dans son état original sinon c'est double punition pour l'auteur alors meme que la justice tranche en sa faveur.
Modération
Bonjour,
Un message d'AvenirConst a été modéré suite à signalement conforme à la L.C.E.N.
L'équipe FaireConstruire
Un message d'AvenirConst a été modéré suite à signalement conforme à la L.C.E.N.
L'équipe FaireConstruire
Modération Bastea
Bonjour,
Un message de Falko concernant Bastea a été modéré suite à signalement LRAR conforme à la L.C.E.N.
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Un message de Falko concernant Bastea a été modéré suite à signalement LRAR conforme à la L.C.E.N.
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