41 BT01 ??????

Bonjour à tous,
nous sommes sur le point de signer avec CTVL, par contre, je souhaiterais savoir comment est appliqué le BT01 ?
Je vois que depuis le debut de l annee il est en hausse et le commercial me dit qu il va certainement baissé
Pouvons nous le négocier voir meme leur demander de ne pas l appliquer ??
Merci de vos réponses



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/11/08 10:45 par filiz41.

bonjour
et bien non désolé mais le BT01 sera appliqué car les prix indiqué dans votre contrat de construction sont valable pour un temps donné au delà ils vont appliquée cette augmentation.Par contre lorsqu'il vous dit qu'il va baisser...heuuu vue la conjoncture actuelle je doute tres fortement de cette baisse..
pour info j'ai payé 1500€ de plus value réactualisation comme ils appel cela..
bon courage

Pour information nous avons payé, 7100€ le BT01 a augmenté en 6 mois plus que sur l'année 2007 !

Fuliz,

Tu n'as pas encore signé avec ton constucteur !
Donc tu négocies ce que tu veux.

D'abord, commence par regarder ce qu'il est indiqué sur ton projet de contrat concernant la révision ... et dis nous !

La meilleure condition serait me semble-t-il de dire à CTVL qu'il intègre le cout d'une révision potentielle dans le contrat et d'annuller ainsi toute révision.
Les avantages :
- tu peux négocier ce montant
- le constructeur aura toutes les raisons de livrer au oplus tôt !

merci pour vos infos !!
je vais rappeller le commercial cet am car je n ai pas encore le projet et vous tiens informer

Re bonjour !!!le BT01 serait revalorise entre la date de signature du contrat et la derniere realisation de la condition suspensive,
Moi, ce qui m inquiete, ce serait le delai du permis de construire !! apparemment, avec la nouvelle loi, si au bout des 3 mois y a pas de reponse, c est comme acquis

Le commercial maintient qu a partir de decembre y aurait une tendence à ce que l indice baisse !!

et bien tant mieux mais mais je maintient: je n'y crois pas un instant..
le BT01 est caluclé selon le prix de la matiere premiere donc le beton les parpaings etc...j'ai pas vu dernierement baisser tout cela bien au contraire



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/11/08 14:45 par bmc.

moi non plus je n y crois pas vraiment ..........................
a voir, dans 1 mois.

ils sont marrant ses comerciaux..
un truc, sur le net dans google tapez BT01 et vous aurez le taux actuel et previsionnel

bmc

[www.anil.org]

[www.anil.org]

le commercial aurait peut etre pas tord !!!! j espere
regardez le site www.indices-pro.com

Fais bien attention :
Les conditions suspensives qui concernent le BT01 sont l'obtenrion du PC et l'accord sur la demande de prêt.
Le calcul se fait entre la date de signature du contrat et la date de la dernière conditiion suspensive + un mois.

Il faut que tu controles sur ton contrat la date au plus tard indiquées pour les conditions suspensives : certains mettent 12 mois par exemple, ce qui leur permet de retarder la levée des conditions suspensives à leur gré.

Il faut aussi vérifier la date contractuelle pour le démarrage du chantier, souvent prévue très tardive par les constructeurs, ce qui leut permet de commencer les travaux à leur gré !!!

Voici ce que dit la loi à ce sujet :

Article L231-4
I. - Le contrat défini à l'article L. 231-1 peut être conclu sous les conditions suspensives suivantes :
a) L'acquisition du terrain ou des droits réels permettant de construire si le maître de l'ouvrage bénéficie d'une promesse de vente ;
b) L'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, le maître de l'ouvrage étant tenu de préciser la date limite de dépôt de la demande ;
c) L'obtention des prêts demandés pour le financement de la construction ;
d) L'obtention de l'assurance de dommages ;
e) L'obtention de la garantie de livraison.
Le délai maximum de réalisation des conditions suspensives ainsi que la date d'ouverture du chantier, déterminée à partir de ce délai, sont précisés par le contrat.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 28/11/08 17:54 par roch39.

roch39

Vous avez l'air de vous y connaitre alors j'ai une question : on a eu notre permis le 1er aout, affichage de deux mois, date butoire de début de chantier = 1 er novembre
les travaux ont commencé le 19 Novembre (après grosses pressions de notre part) soit avec 19 jours de retard
pas grand chose vous me direz mais quand on sait qu'on a signé en septembre 2007....

etant donné qu'ils ns collent une actualisation de 4200 € (je ne raconterai pas les détails car je les ai exposé dans un autre forum de discussion), je voudrais connaitre nos droits pour le non respect de cette date

d'avance merci

Si la date au plus tard contractuelle de démarrage des travaux est le 1 novembre, le délai de réalisation des travaux commence le 1 novembre, même si la DOC a été déposée plus tard.

Pour l'actualisation, l'indice à retenir pour le calcul est celui qui est connu le 1 septembre (date du PC + 1 mois).

et comment ça se calcule ? J'ai regardé mais c'est pas clair du tout...
Merci pour votre réponse en tous cas

Le calcul est très simple : prix convenu (contractuel / indice valide à la date de la signature du contrat x indice valide à la date de levée de la dernière condition suspensive + 1 mois.

Quelle est la date de signature du contrat ?
La date à retenir est celle du dernier document contractuel (défini par la loi)