sevle59
 18/01/09 23:07

DOMMAGE OUVRAGE ? 59

Coucou !
Nous faisons construire un plain pied.
on a eu le permis de construire en décembre et le chantier devait commencer cette semaine si nous ne prenons pas la dommage ouvrage car sinon le chantier commencera dans 1 mois.
Donc on hésite, que pensez vous de la dommage ouvrage ?
La possédez vous ?
car mon constructeur la trouve inutile, de plus qu'il a la décennale mais je ne m'y connais pas de trop sur ces assurances, je ne voudrais pas me retrouver en bas de l'échelle en cas de catastrophe !

J'attend vos réponses
merci de m'éclaircir

laly
 19/01/09 08:52
08
Bonjour,

Nous ne prenons pas la DO non plus. Ceci dit nous ne passons pas par un constructeur et nous connaissons personnellement les artisans qui vont participer à notre construction. De plus nous allons faire beaucoup de choses nous-mêmes, et justement comme c'est pour nous on va tout faire dans les règles de l'art.
Par contre je m'étonne qu'un constructeur vous conseille de ne pas la prendre...
Pour info en ce qui nous concerne on s'est renseigné auprès d'un notaire, si on revend la maison avant 10 ans, il suffira d'inclure une clause qui stipulera que l'acheteur prend la maison en l'état sans assurance, comme ça il ne pourra pas se retourner contre nous. Et puis il y aura l'assurance décennale des artisans qui vont faire le gros-oeuvre. Nous avons également trouvé une banque qui nous finance sans la DO, d'ailleurs la banquière nous a dit aussi que ça ne servait à rien car en cas de litige il est souvent bien difficile de faire intervenir la DO...
Tout ça pour dire que nous aussi on trouve que c'est de l'argent jeté par les fenêtres, mais bon il y a surement des gens pour qui ça a eu une utilité...et de plus je pensais que la DO était obligatoire quand on prend un constructeur...???
Bon courage

[laly-homesweethome.blogspot.com]

Françoise
 19/01/09 15:04
Bonjour,
Vous êtes sur d'avoir signé un CC ?
Qui est le contructeur qui ne vous conseille pas de la prendre ?
Avez-vous fait un prêt ?
Bonne après-midi
Cdlt

jamy
 19/01/09 17:18
Bonjour,

La dommage ouvrages est obligatoire quand on passe par un constructeur. De plus notre banque a exigé l'attestation d'assurance pour débloquer le prêt. Pas de DO pas de prêt.

Bonne journée.

estivale
 19/01/09 17:33
Bonjour

je n'ai pas pris de DO non plus et pour la banque le banquier m'a avoué avoir de plus en plus de client qui s'en passait .
On a signé une attestation ou l'on disait être au courant .

A+

Françoise
 20/01/09 11:11
Bonjour,
Vraiment étonnée de la réponse de l'employé(e) de banque d'Estivale !!!
et encore plus en ce moment .....
Encore une fois donnez-nous l'adresse qu'on y aille !
Bonne journée
Cdlt

raphmax
 20/01/09 12:50
pareil pour nous pas de DO on passe par plusieurs artisans et la baque fait de plus en plus d'attestation de non DO
cdt

sevle59
 20/01/09 13:38
merci pour vos réponses, mon constructeur venait de maison familiale et il s'est mis à son compte donc il travaille seul avec ses ouvriers, la seule sous traitance est la charpente.
On a donc décidé de prendre la dommage ouvrage pour plus de sureté !

roch39
 20/01/09 15:33
La Dommage Ouvrage est obligatoire dans tous les cas.

Si tu signes un CCMI, elle est incontournable. Sinon le contrat peut être annulé? Et en plus si tu as un prêt, il ne pourra pas être débloqué sans DO.

Si tu passes par un maître doeuvre et/ou des artisans, la DO rest obligatoire mais il n'y a pas de sanction pénale si tu construis pour toi ou la famille.
Le problème c'est qu'en cas de vente dans les 10 ans, le notaire note sur l'acte qu'il n'y a pas de DO , pour l'information de l'acquéreur, mais c'est toi qui est responsable en cas de sinistre décennal.

La DO a été créée principalement pour la protection des particuliers en cas de dommages importants dans les 10 ans. Il ne faut pas s'en priver !
Tu fait bien d'en prendre une.

C'est bien un CCMI que tu signes ?

greg62000
 21/01/09 11:35
Bonjour

a savoir la dommage ouvrage est la pour les defauts de structure ou si la maison devient impropre ou dangereuse a l'habitation

elle ne marche pas si vous avez une fissure d'un placo ou un bati de porte qui bouge

sevle59
 21/01/09 13:13
roch39, oui on a signé un CCMI le 10 juin 2008, et on prend la DO pour plus de sureté

obat62
 22/01/09 08:52
62
bjr,

la dommage ouvrage , la loi vous l'impose et la prudence vous la recommande.
L'assureur D.O. prend en charge rapidement le montant des réparations nécessaires à l'habitabilité de la maison. Si vous n'avez pas de D.O. et si le constructeur n'a pas de garantie décennale pour votre chantier ( résiliation de son assureur suite à non paiement des cotisations par exemple ...) , vous faites comment pour les malfaçons menaçant l'édifice ?
Si vous la prenez , vérifiez directement auprès de l'assureur mentionné sur le document que votre chantier est bien couvert.
Bon courage.

papopap
 22/01/09 09:15
62
et combien la payez vous votre DO ?

magjul38
 22/01/09 13:07
comment peux-tu commencer à construire dès maintenant, alors que tu n'as eu ton PC qu'en décembre ? et le délai de recours aux tiers?

sevle59
 22/01/09 22:22
le chantier débute vers le 15 février, je construis dans un lotissement ou je suis mes futurs voisins sur un forum et eux aussi débutent la semaine prochaine pourtant PC eu comme moi en décembre !

Je ne comprend pas du tout ce que tu veux dire ? car une fois le PC obtenu, on peut commencer !

roch39
 23/01/09 13:34
Dans un lotissement, il n'y a pas de délai de recours des tiers.
Tu peux commencer dès le PC accordé.

Hors lotisement, tu peux commencer également dès l'accord du PC, mais tu prends le risque d'un recoiurs de tiers dans les deux mois. A éviter !

boudou
 23/01/09 14:55
Bonjour roch 39

Pouvez vous m'indiquer comment/où vous avez eu l'information qu'il n'y avait pas de recours au tiers dans le cadre d'un lotissement ?

Je viens d'avoir mon PC et ça m'intéresse bcp !

Merci

Cdt

espace habitat
 23/01/09 15:44
vous demandez une attestation a la mairie comme quoi il n'y a pas eu de recours des tiers

cordialement

Julien
 23/01/09 18:02
roch39 a écrit:
-------------------------------------------------------
> Dans un lotissement, il n'y a pas de délai de
> recours des tiers.
> Tu peux commencer dès le PC accordé.
>
> Hors lotisement, tu peux commencer également dès
> l'accord du PC, mais tu prends le risque d'un
> recoiurs de tiers dans les deux mois. A éviter !


Bonjour,

Le recours au tiers est valable est partout, lotissement ou diffus, c'est la loi.

Mais il est vrai que dans un lotissement, tu as moins de risque winking smiley donc les constructeurs démarrent généralement avant la fin du délai.

_______________________________________
Constructeur Prestilogis (Lens)
Ouverture de chantier le 27 janvier 2009

roch39
 23/01/09 18:37
boudou a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonjour roch 39
>
> Pouvez vous m'indiquer comment/où vous avez eu
> l'information qu'il n'y avait pas de recours au
> tiers dans le cadre d'un lotissement ?
>
> Je viens d'avoir mon PC et ça m'intéresse bcp !
>
> Merci
>
> Cdt


Je pense que je me trompe un peu !
Le risque est moindre puisque le lotissement a pour finalité la construction de "maisons" et que l'aménagement a déjà fait l'objet d'un délai de recours,
mais effectivement le constructeur peut ne pas respecter les règles d'urbanisme ......
Donc prudence quand même .... Affichage terrain et mairie et deux mois .....

sevle59
 23/01/09 23:21
ah ok je comprend mieux, oui c'est un lotissement et comme dit le constructeur, il n'y aura pas de soucis
car tout le monde pratiquement débuteront en même temps que moi

 


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