puce2007
 10/03/09 14:19

50 comment ca se passe?

bonjour,
je suis toute nouvelle sur ce forum. nous allons nous lancer dans la construction de notre maison et j'avoue etre un peu perdue.
pour commencer est ce que quelqu'un a deja bénéficié du passfoncier?
ensuite qui a deja eu recours a l'entreprise maison Delacour pour la construction?
j'aurai certainement moult questions a vous poser. j'etudie tout juste le dossier que j'ai recu par recommandé et j'avoue que certains termes me sont totalement inconnus.
je m'excuse par avance pour les questions stupides que je risque de poser a cause de ma grande ignorance dans ce domaine
puce2007

puce2007
 10/03/09 16:39
merci pour votre reponse.
je suis actuellement sur le site de l'aamoi, et un article m'interpelle:

Le 21.09.01 -- L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître d'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)

Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)

Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

est ce toujours en vigueur? cela signifie que je n'aurai pas a payer l'eau ou l'electricite utilisee durant les 9 mois de construction?
je commence deja avec mes questions......

puce2007
 10/03/09 18:28
voila ce qui se passe. il me reste 6 jours pour me retracter suite a la signature du contrat.

cependant, a la reception du recommande ce midi, en ouvrant j'ai lu ceci:

Le maitre d'ouvrage devra en outre executer le branchement d'eau qui servira a l'alimentation du chantier pendant les travaux. ce branchement et les consommations seront a la charge du maitre d'ouvrage..

cela va donc totalement a l'encontre de l'article de l'aamoi que j'ai cite dans mon edit precedent, n'est ce pas?
ou alors la loi sur le site de l'aamoi n'est plus d'actualite?
parce que dans ce cas ca engendre des frais supplementaires a la construction dont le constructeur ne nous a pas avertis.

je suis un peu perdue

puce2007
 10/03/09 19:41
je dois mal m'y prendre dans mes questions.. je suis desolee si mes ecris vous paraissent un peu confus. a vrai dire, c'est le doux reflet de mon etat face a cette grande etape qu'est l'achat d'une maison.
votre aide me serait vraiment precieuse

puce2007
 10/03/09 20:14
je vais aller lire l'article.
merci beaucoup pour vos reponses precieuses.
cela veut donc dire qu'il me faudrait contacter mon constructeur des demain pour eclaircir ce point, non?
je lui imprime l'article de l'aamoi?
et pour l'adhesion a l'aamoi malheureusement mon budget ne me permets pas dans l'immediat de debourser les 80€ d'adhesion. mais j'espere pouvoir le faire tres vite. (oui je me lance dans la construction malgre un budget tres reduit car je beneficie du passfoncier qui permet d'acceder a la propriete avec un revenu faible, mais je ne pense rien vous apprendre ... oups )

puce2007
 10/03/09 20:22
"Dit que sont illicites ou abusives les clauses suivantes :
- l'article 2-5 en ce qu'il ne précise pas l'imputation du coût des dépenses d'eau et d'électricité pendant l'exécution du chantier,"

ceci veut donc dire que ces depenses doivent etre comprises dans le budget de la maison a la signature du contrat et que donc en aucun cas ils peuvent me le facturer en plus, ai je bien compris?

est ce que le fait d'etre dans le cadre du passfoncier y change quelque chose?

je me sens un peu bete d'insister la dessus mais je ne peux pas me tromper sur un achat aussi important.

Tedlapidus
 10/03/09 21:54
Bonsoir Puce,
Si vous lisez bien votre contrat de construction les consommations durant le chantier ( l'eau surtout puisque les artisans aménent leur groupe pour l'électricité) sont à votre charge. Ce n'est pas au constructeur de payer ces consommations. Si cela devait être au constructeur de payer, il ne faut pas se leurrer, le prix du contrat en aurait été majoré.

Vous faites votre pass foncier avec le crédit foncier?

puce2007
 10/03/09 23:28
bon ca me fait deux reponses totalement opposees.......
et oui je passe par le credit foncier.

Tedlapidus
 10/03/09 23:56
De toute façon les consommations en eau durant le chantier ne dépassent pas les 60 euros, c'est ce qu'a payé mon frére qui construit dans la manche.

Si c'est le crédit foncier vous êtes alors bien entourée, c'est déja une bonne nouvelle.

puce2007
 11/03/09 08:11
ah au moins une nouvelle rejouissante!
pour ce qui est de la consommation d'eau , le tarif n'est pas le meme partout. a 30km d'ecart, le prix varie de 1,5€ le m²... une consommation normale durant un chantier ca represente environ combien de m²??

MoRiBonD
 11/03/09 08:16
Bonjour,

Nous notre construction est presque fini (reste les sanitaires à poser) et le constructeur a utilisé environ 12 m3 d'eau.

________________________________________________

Construction avec Bessin Pavillons Caen
On est chez nous que du bonheur
Le Blog : [notrefuturecheznous.unblog.fr]

puce2007
 11/03/09 08:34
12m² seulement? si c'est cela c'est tres raisonnable.
merci pour l'info!! smiling smiley

puce2007
 11/03/09 08:35
euhh oui je parle en m3 mais je sais pas faire un petit 3 en l'air au dessus du "m" hihi!!!!

Tedlapidus
 11/03/09 14:59
Oui vous voyez que ce n'est pas grand chose.
Vous faites faire avec DELACOURS? je vais demander à mon frère si c'est un bon constructeur, il saura me renseigner vu qu'il construit aussi.

puce2007
 11/03/09 15:38
oui je passe par DELACOUR. de tous ceux que j'ai pu voir ce sont eux qui m'ont semblé les plus serieux mais bon on a toujours peur de se tromper.

Tedlapidus
 11/03/09 16:48
Oui en effet, on peut se tromper, l'erreur est humaine. Mon frère m'a dit que DELACOUR était serieux comme entreprise sauf qu'ils ont récemment eu des problémes sur des plancher chauffant à cause de la chape ( une vingtaine en tout). Mon frère fait construire sur Jobourg avec les Maisons ROALES CAILLOT, ils sont plus serieux selon ces dire ( enfin c'est ce que lui ont dit ces amis artisans de la région).

Salutation.

puce2007
 11/03/09 17:42
on les a consultes mais ils n'avaient aucun terrain a nous proposer qui soit conventionné pour le passfoncier.
pas de plancher chauffant pour nous alors ca devrait aller winking smiley
merci pour les informations

Tedlapidus
 11/03/09 19:31
il y a pas de quoi! Je vous souhaite une bonne continuation....
Salutation!

cuissedemouche
 22/03/09 18:17
Bonjour,

Je voudrais apporter mon temoignage, car j'ai fait confiance a Roales-Caillot afin de faire construire notre pavillon dans la Manche en 2004/2005. Ce fut une tres grosse erreur, que je continue de regretter car nous avons toujours de serieux soucis avec notre pavillon au jour d'aujourd'hui. Ils n'hesitent pas a mentir, sont tres mauvais au niveau de la communication, de mauvaise fois et a force de faire des recherches, ai decouvert que je ne suis pas le seul a qui cela est arrive. Notre pavillon a un sous-sol, qui nous fut conseille par ce constructeur, seulement ils n'ont jamais fait de recherches des sols (pas leur responsabilite d'apres-eux et pourtant la loi dit le contraire). Seulement ils se sont appercu d'un serieux probleme lors de la realisation des fouilles pour les fondations (preuve par courrier du terrassier), mais avaient choisi de ne rien me dire (de l'eau remontait deja a ce moment la). Seulement durant la construction nous nous sommes retrouves avec plus d'un metre d'eau dans le sous-sol (un voisin me le fit savoir). J'appel le chef de chantier (neveu de madame Caillot), qui etait au courant, mais n'avait pas juger necessaire de me prevenir et en reponse me dit simplement qu'il fallait attendre que l'eau s'evacue. Apres de nombreuses disputes, monsieur Caillot fini par accepter de faire installer une pompe de relevage en sorti de garage. Apres quelques mois de retard sur la date de livraison, on fixe une premiere date pour la remise des cles en mai 2006. Je me presente avec l'assistance d'un expert et comme par hasard le chef de chantier ne vient pas, clamant qu'il n'etait pas au courant. A sa place fini par arriver le fils de monsieur Caillot, qui ne fut pas en mesure de repondre aux questions de mon expert. Nous refusons la reception, car il y a des choses a revoir, la maison est tres sale (de la boue partout), des debris sont sur le terrain, bref pas ce a quoi on est en droit de s'attendre lors d'une remise de cles. Madame Caillot, en reponse, me dit que c'etait un chantier et donc logique que la maison soit dans cet etat. De nouvelles disputes, une lettre de menace de Roales-Caillot, me disant que c'est moi qui suis de mauvaise foi et que par consequent si je ne presente pas pour faire la reception du pavillon a telle date, il se verront dans l'obligation de porter l'affaire de les tribunaux (elle est bien bonne celle la). De nouvelles conversations agitees et finalement une nouvelle date pour la reception du pavillon le 10 juillet 2006. Ce jour la, je n'aurais jamais du signe le proces verbal de reception car ce ne fut que le debut ou plutot la continuation de notre galere. Non seulement alors que je voulais retenir les 5%, leur chef de chantier me menaca de ne pas me remettre les cles, si je retenais de l'argent, mais n'avait pas voulu que l'on porte sur le proces de reception les defauts releves ce jour-la. Au lieu de cela nous l'avions fait sur un papier a part car d'apres lui cela n'etait pas necessaire. Bref apres des promesses que tout serait rectifie dans les 15 jours suivants, nous nous sommes separes ce jour la. Je n'ai revu personne au mois de juillet, puis personne au mois d'aout. Septembre nous reserva une surprise de taille suite a de grosses pluies, oui devinez quoi ? Une bonne inondation qui nous permetta de nous apercevoir que l'eau remontait et s'infiltrait par le sous-sol. Il semblait alors que notre pavillon soit construit sur une source ou sous le niveau de la nappe freatique, qui bien sur se reamorse suite a de fortes pluies.J'ai envoye de nombreux courriers en recommandes comme il se doit dans une situation pareille, mais cela n'a pas fait avancer les choses plus vite pour autant. J'ai donc fait jouer la fameuse dommages-ouvrage et celle-ci essaya initialement de rejeter ma declaration de prise en charge, en invoquant que le sinistre etait du non pas a un vice cache, mais au contraire connu. De nouveau un courrier afin de preciser que le vice etait bien cache, puisque nous ne savions pas que l'eau remontait du sous-sol et nous avions aussi la preuve par ecrit que le probleme bien que connu par le constructeur nous fut cache. En reponse a cela, l'assureur donna 90 jours a Roales-Caillot afin de remedier a notre probleme. Devinez quoi, rien absolument rien ne fut tente par celui-ci. Avec le recul, nous aurions du le trainer devant la justice, car il y avait vraiment de quoi le faire condamner. Il a fallu a la dommages-ouvrage plus de deux ans pour mettre les solutions en place. J'ai donc fait appel a un avocat, a un expert durant cette periode, afin de m'aider dans cette bataille. Les travaux eventuellement realises, furent le cuvelage des murs du sous-sol (afin de les rendre impermeables), une dalle betonne de 20cms d'epaisseur, des drains sous la chape, des drains exterieurs derriere la maison, deux pompes de relevage (au cas ou une tomberait en panne), un boitier de control dans le garage. Bref l'ensemble paraissait etre a la mesure du probleme et pour la premiere fois depuis la reception du pavillon, nous allions pouvoir passer noel dans notre maison. Nous etions si content, car pendant deux ans le pavillon fut inhabitable. Notre joie fut tres rapidement calmee, car au mois de fevrier 2009, nous avons subit une nouvelle inondation (50cm de haut sur 100m2 environ), il a fallu faire appel aux pompiers (merci encore une fois messieurs) et cela a pris 3 heures et demie pour evacuer le gros de l'eau, deux jours de nettoyage et a devoir jeter tout ce qui etait ruine par l'eau). Me voila de nouveau a la case depart car personne ne peut nous expliquer pourquoi les pompes se sont arretes. Je suis donc de nouveau a batailler avec le plombier/electricien qui a installe ces pompes et la dommages-ouvrage car je reclame depuis longtemps la condamnation de ce sous-sol, etant convaincu que c'est la meilleur solution. L'assureur n'est bien sur, pas du meme avis et notre galere continue. Nous recevons aussi des notes d'electricite considerables, mais on me soutient que ce n'est pas a cause des pompes de relevage. Nous devons avoir une reunion d'expertise sur place au mois d'avril, afin de faire le point sur la solution et j'attends celle-ci avec impatience. Le stress que nous avons subit et continuons de subir est difficile a decrire et a comprendre pour quelqu'un qui ne l'a pas vecu. La pression financiere est enorme car le credit continu meme si comme dans notre cas, la maison fut inhabitable pendant plus de deux ans. Une telle epreuve met votre couple a rude epreuve et je comprend alors comment cela peut emmener certaines personnes a craquer. Voila pour mon temoignage, alors un conseil reste le plus loin possible du constructeur Roales-Caillot, ou cela risque de vous couter tres cher.

Salutations



Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/03/09 18:27 par cuissedemouche.

puce2007
 22/03/09 21:18
merci beaucoup pour ton temoignage qui me fait froid dans le dos. je ne souhaite pas travailler avec roalles caillot mais avec les maisons delacour. en esperant que tout se passe bien ...

vbruche
 24/03/09 11:45
Tedlapidus a écrit:
-------------------------------------------------------
> Bonsoir Puce,
> Si vous lisez bien votre contrat de construction
> les consommations durant le chantier ( l'eau
> surtout puisque les artisans aménent leur groupe
> pour l'électricité) sont à votre charge. Ce n'est
> pas au constructeur de payer ces consommations. Si
> cela devait être au constructeur de payer, il ne
> faut pas se leurrer, le prix du contrat en aurait
> été majoré.
>
> Vous faites votre pass foncier avec le crédit
> foncier?

bonjour,

ce n'est pas parceque c'est écrit dans le constrat que c'est la vérité, d'ailleurs les tribunaux ont reconnus il y a quelques mois que justement le fait de mettre dans le contrat la consommation d'eau à la charge du MO était illégal

certe sur une construction cela va représenter 10 à 20m3 et cela ne vaut peut-être pas la peine de se battre maintenant avec son constructeur pour ça
mais immaginez comme je l'ai déjà lu sur un forum que certains artisans "oublient" de fermer le robinet la nuit et qu'au final c'est 100 à 200 m3 qui sont consommés?

conclusion le constructeur paye ses consommations (vous n'allez pas non plus faire le plein de la voiture de votre conducteur de travaux pour qu'il vienne voir le déroulement du chantier) et vous vous payez les abonnements
et pour éviter des tensions inutiles rien ne vous empêche de payer les consommation durant le chantier et de déduire la somme sur les 5 derniers % (libre à votre constructeur de vous attquer pour réclamer une somme qu'il justifie via une clause illégale)

tout ça pour dire qu'il ne faut pas prendre tout ce qui est écrit dans les contrat pour loi

ErwanBZH35
 29/03/09 13:42
bien entourée avec le Crédit Foncier, dites le aux 150 000 foyers trompés par cet organisme, et regardez TF1 à 23h15 mardi soir!!!!

Et allez aussi faire un tour à:
www.collectif-action.org

Et vous verrez si les clients du CFF sont bien entourés!!!!!

bonjour,
Pour roales caillot, bientot sur ce tuto, à suivre...

puce2007
 21/03/10 11:56
pour repondre a ErwanBZH35, quand on a pas le choix de l'organisme on fait avec.
faut pas croire j'aurai largement prefere traiter avec ma banque mais ils peuvent pas s'aligner sur les taux.
jusque la pas de soucis depuis le debut de la construction alors j'espere qu'il en sera de meme dans les annees a venir. j'ai fait attention a ne pas prendre un pret a taux variable et le tout a ete lissé.

Pour Delacour, pour le moment tout roule et malgre un tout petit litige sur une pente du terrain, ca a ete tres vite regle et sans heurt winking smiley

mabogwen
 21/10/10 10:10
maisons Delacour
Bonjour à tous,
Nous avons déjà le terrain et nous avons déjà fais appel a plusieurs constructeurs,
Les maisons Le masson qui viennent d'arriver a Cherbourg , et les maisons Delacour qui on pas mal d'experiences. Nous pensons prendre la décisions la semaine prochaine.
J'aimerais bien avoir vos avis sur ces 2 constructeurs car il y a 15 000 € d'écart !!!
Merci de vos réponses.

 


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