sandra2204
 28/03/09 14:56

05 compromis de vente notaire,,,,????

voila un terrain ns plait on amis option dc on doit d abord aller a la bank je supose avant sachant que j etai deja passé y a 15j mais on avai pas trouvé
et dc si c es ok le compromis ce signe ou? on doit payer? on peut inclure la somme ds le credit???

fred
 28/03/09 16:01
parler Français nous pas comprendre le sms

sandra2204
 28/03/09 19:20
voila un terrain nous plait on amis option donc on doit d abord aller a la banque je suposse avant sachant que j' etasi deja passé y a 15j mais on avati pas trouvé
et donc si c es ok le compromis ce signe ou? on doit payer? on peut inclure la somme dans le credit???


desolé mais je suis nul en dictée
je n ecrit pas en sms c es des fautes desolé

zenocrate
 29/03/09 12:23
85
Bonjour,

Si j'ai bien compris vous avez mis une option sur un terrain qui vous plaît, il y a 15 jours avec votre ami.
Votre question est de savoir si vous devez voir votre banque avant de signer le compromis chez le notaire?
Pas necessairement, si vous demandez au notaire d'apposer une clause de réitération à l'acte notarié qui précise que vous acheterez le terrain "à condition d'obtenir le financement pour la réalisation d'une construction de maison individuelle pour un montant de x€" ainsi qu'avoir obtenu votre permis de construire dans un délai de 4 mois maximum à partir de la date du compromis, avec la levée de tous les recours (+2 mois) à partir de l'affichage du permis obtenu sur le terrain, constaté par un huissier".
Je pense qu'avec çà, vous aurez tout le temps de monter votre dossier de prêt. Concernant l'acompte, rien ne vous oblige à ce stade d'en verser un, même s'il est de bon ton d'en verser un, mais il va seulement alimenter le compte "dépot de garantie" du notaire ou de l'agence pour faire des petits (intérêts) même s'ils s'en défendent. Donc, à éviter et pas obligatoire. Ainsi, en cas de litige, vous verrez que tout le monde est plus conciliant, car pas d'emprise financière.
Au fait, je vous rassure, je suis spécialisé dans ce domaine et fonctionne ainsi pour mes clients.
Précision, le délai de 7 jours pour annuler un compromis ne fonctionne pas sur le foncier...soyez prudent, et finalement allez voir votre banque avant de signer le compromis si ce n'est pas trop tard.
Je reste à votre diposition, car j'ai bien compris vos difficultés et peut vous aider afin de ne pas vous retrouver dans un tribunal...

sandra2204
 29/03/09 22:33
bonsoir et merci des aides
on signe demain l option avec mon mari
et on va au banque dans la semaine mais je pense le temp que les banque nous renvoie le plan y en a pour long?
donc c etait ma question
mais l option va etre gardé jusqu a quand?
la clause es tres bien
mais si on signe au notaire le compromis on va devoir payer et la banque poura pas debloque si j ai pas encore recu l acceptation?

fonctionne pas sur le foncier c es a dire la banque credit foncier.?

romane
 31/03/09 10:37
51
sandra
donc dans un premier temps tu signes ton compromis de vente, le notaire va te dire on se retrouve pour signer l'acte definitif environ dans 2 ou 3 mois le temps pour toi de faire ta recherche pour construction et tes prets bancaires
une fois que tu sais exactement et que tu as trouvé pour ta construction tu fais le tour dans les banques
essayes banque postal en ce moment c'est les mois cher du marché, j'en ai fais beaucoup de banque depuis 1 mois et c'est eux les mieux honnetement apres une fois que tu as trouvé tout ce que tu as besoin devis ou contrat de construction tu montes ton pret bancaires.
une fois que tu as ton pret accepté tu peux allez chez le notaire signé definitivement la vente si ton pret est refusé tu previens avec preuve a l'appui le refus de la banque a ton notaire est tout est resilité automatiquement
voila j'espere t'avoir aide

sudinvest
 31/03/09 14:58
Bonjour,

Quand vous signez le compromis chez le notaire il faut mentionner :
1- la date du dépôt du permis de construire à environ 1mois1/2 / 2 mois de la date du compromis
2 - la date d'obtention du permis de construire (contez 2 à 3 mois après le dépôt)
3 - la date du dépôt de demande de prêt (passez par un courtier en prêt ils ont en général de meilleur taux)
4 - la date de l'obtention du prêt (idem que l'obtention du permis)
5 - concernant le prêt précisez le montant et le taux (si vous avez un refus de prêt cela vous servira pour vous désengager)
5 - le montant de garantie est en principe de 5% du montant du terrain mais vous pouvez le négocier et cet argent est gardé par le notaire et sera déduit du paiement du terrain lors de l'acte définitif.
Bonne signature

sandra2204
 31/03/09 15:53
merci a vous 2 donc j aurais pu le signé mais on a eu peur en faite
ok j ai tout noté merci
es si je signe ce compromis et que entre temps on a donation d un terrain ???
car ca peut peut etre arriver mais comme ca fait 2 ans que ca dure c es pour ca que on a chercher un terrain maintennant

zenocrate
 31/03/09 18:18
51
Je ne suis pas en accord avec "sudinvest"...ne versez pas d'acompte et prenez le temps de bien rédiger le compromis d'achat du terrain en allant voir l'ADIL qui saura vérifier s'il y a un "loup" dans les documents. Utilisez les conditions suspensives sur le montant du prêt avec un taux à 4% hors assurances pour vous protéger.
Quant à votre dation à venir, rien ne permet de conditionner cette clause dans un compromis, ce qui veut dire que lorsque vous aurez signé pour l'autre terrain, soit vous construisez et revendez votre terrain en"dation" avec une taxe sur la plus value ou le contraire, ce sera pareil! par contre vous pouvez le garder 15 ans et ne pas être taxés.
Avec tout çà , vous devriez y arriver. Bonne chance.

sandra2204
 01/04/09 08:28
l adil c es ou ca ?

zenocrate
 01/04/09 17:46
Il y en a dans toutes les villes importantes...demandez à n'importe quel notaire ou agent immobilier, ils vous donneront l'adresse la plus proche pous vous.

sandra2204
 01/04/09 19:03
merci

romane
 02/04/09 09:33
51
je suis entierement d'accord vous n'etes pas obligé de verser un acompte nous on a refuser de verser quoi que ce soit et on a quand meme signer notre compromis de vente

sudinvest
 02/04/09 11:06
Bonjour, concernant certaines remarques d'internautes je tiens à préciser :

1) j'ai mentionné qu'on pouvait négocier le versement de garantie maintenant libre au vendeur ou à l'acheteur d'accepter ou de refuser
2) si l'on a véritablement l'intention d'acheter je ne vois pas pourquoi le versement de la garantie pose un problème (sauf si l'on a pas d'argent mais si vous n'avez pas 1000 à 2000€ il me semble plus judicieux de repporter votre achat) car si vous n'arrivez pas à obtenir le prêt dans les conditions spécifiées dans le compromis (taux+montant+durée) cet argent vous est automatiquement rendu et du fait votre compromis devient caduc
3) concernant des terrains en lotissement le notaire ne peut pas faire de vente tant qu'il n'a pas tous les agréments ce qui permet d'être rassuré sur les "loups", la ou il peut avoir un problème c'est sur la qualité des travaux réalisés par les aménageurs, mais là encore il suffit d'utiliser ce forum pour savoir la réputation de l'aménageur.

Mes conseils concernent uniquement les terrains en lotissement.

romane
 02/04/09 12:27
51
moi j'ai 20000 euros d'apport mais je n'avais pas envie de payer une garantie alors que je ne suis pas sure que la banque m'accordera le credit surtout que moi le notaire encaissait l'argent et me le rendait si la banque refusait je prefere encore que mon argent dors sur mon epargne qu'il ne dorme sur l'epargne du notaire

sandra2204
 02/04/09 12:41
51
nous il nous demande rien le lotiseur tant mieux lol
mais on peut pas poser juste une option sans signé le compromis? signé plus tard

van36
 02/04/09 12:47
51
bonjour
oui on peut poser une option sur 1 terrain sans signer le compromis sa ne vous engage a rien.

sandra2204
 02/04/09 13:50
51
le mr ma di non donc je comprend pas

zenocrate
 02/04/09 17:57
51
Une option peut être acceptée pour une durée déterminée afin que vous vous assuriez de la faisabilité de votre projet...banque, maison, assurances etc..mais il faut bien convenir à un moment d'un engagement pour l'affaire sinon le terrain peut être signé par d'autres acquéreurs qui voudront bien s'engager rapidement. Ceci dit, je vous confirme qu'il n'est pas utile de verser quoi que ce soit au moment de signer le comrpomis puisque vous devrez règler la totalité du prix à la signature de l'acte authentique chez le notaire...au fait, pour s'amuser un peu, je vous précise aussi qu'il n'est pas obligatoire non plus d'aller devant un notaire pour signer un acte...mais très peu de gens le savent et çà ferait désordre au niveau du lobby des notaires. Vous allez me demander comment faire pour s'en passer? je le sens! ce sera pour une prochaine fois.
Bon courage à ceux qui veulent faire construire, et surtout pensez bien à ce que vous laisserez derrière vous en terme de développement durable...construisez en bois!

sandra2204
 02/04/09 20:00
51
zenocrate oui comment alors ne pas passé au notaire?

zenocrate
 03/04/09 16:52
51
Comme je l'ai écrit, il est possible de se passer du notaire pour valider un acte authentique, mais cela veur dire qu'il faut avoir les connaissances necessaires pour rédiger un acte afin de le faire valider par une personne qui a le même pouvoir constitutionnel que le notaire. Vous comprendrez aisément qu'il n'est pas envisageable de mettre çà entre toutes les mains, ce qui pourrait povoquer une nouvelle crise immobilière...donc je resterai discret sur le sujet et souhaite que vous ayez pu déchiffrer l'énigme !
Bon courage!

sandra2204
 03/04/09 22:46
51
merci

 


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