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bonjour,

j'ai signé il y a peu la construction d'une maison avec la société CABRE à Marchiennes. Le permis de construire est fait, les prêts sont débloqués mais, lors de l'ouverture du chantier, le constructeur s'aperçoit que les deux rangs de parpaings qui étaient prévus pour les fondations, dans le contrat, ne suffisent plus et qu'il en faut quatre.

En conséquence, il me demande 1500 euros supplémentaires. Pensez-vous que ce soit normal?

Le contrat, qui a été signé il y a un bon bout de temps, prévoit deux rangs et non quatre.

Le constructeur savait que le terrain était pentu, puisque c'était précisé dans le permis de construire, mais s'est il déplacé!!!!!!!!!!

En CCMI, le prix est ferme et définitif...La faute est chez Cabre.
Sinon, adhère a AAMOI, ils sauront te répondre.

@+
Nico.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 10/04/09 08:34 par Nicoleo.

bonjour,

j'ai signé il y a peu la construction d'une maison avec la société CABRE à Marchiennes. Le permis de construire est fait, les prêts sont débloqués mais, lors de l'ouverture du chantier, le constructeur s'aperçoit que les deux rangs de parpaings qui étaient prévus pour les fondations, dans le contrat, ne suffisent plus et qu'il en faut quatre.

En conséquence, il me demande 1500 euros supplémentaires.
Après lui avoir signifié qu'il ne pouvait en rien modifier des termes du contrat, il me propose de payer les matériaux ( 256 parpaings) pour un prix de 700 euros.

Je trouve déjà que ça fait cher du parpaing. J'ai pris contact auprès d'une société de vente de matériaux. Le prix annoncé est 1.10 euro du parpaing, soit 282 euros.

Visiblement, la société CABRE n'est pas très honnête, ni sur le fond, ni sur la forme.

Après avoir consulté un juriste, voici ce qu'il dit :

après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

Pour ma part j'attends qu'il m'envoie l'avenant, qui vaudra décision préalable. Celle-ci pourra être attaquée en vertu de L'article L231-2 alinéa d) qui dit :
le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître d'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

Bonsoir Jeanmich,

Je fais construire sur SEPMERIES et pour nous, le constructeur MFC avait prévu quatre rangs de parpaings.

Lors de notre rdv travaux, le conducteur a recu un appel de la société lui indiquant qu'il nous fallait un radier.

Coût entre 5000 et 6000 Euros.

Pris en charge par le constructeur qui a reconnu son erreur et comme il est dit précédemment, le prix convenu est ferme et définitif et tout surcoût eventuel est à la charge du constructeur.

Bonne chance.

Je remarque qu'il y a beaucoup de constructeurs qui prévoient 3 rangs de parpaing et qui au moment de faire les fondations disent que 3 ne seront pas assez, donc il faut passer a 4 et ajouter 1500€, maison d'en france le fait souvent ça !

merci pour vos réponses qui m'aident vraiment et me confortent dans ce que je pensais.
Pour ta part, avec maisons d'en france, as tu payer un supplément ou as tu fait valoir tes droits?

Je n'ai tout simplement pas fait construire avec maison d'en france, c'est plus simple pour éviter leur plus value bidon.

D'ailleurs je trouve ça bizarre que CABRE n'est mis que 2 rangs de parpaings de base pour ta maison, car moi, pour tous les devis que j'ai demandé, il y avait de base toujours 3 tas de parpaings. Est ce qu'ils n'ont pas fait ça pour réduire le prix et se rattraper par la suite?

BONJOUR,qui fait construire à GOUZEAUCOURT 59231????