pass foncier et PAS

Bonjour,

J'ai trouvé un terrain et signé un ccmi avec un constructeur. Maintenant, je m'attaque au montage financier.

Je peux bénéficier du PASS FONCIER (j'ai obtenu une subvention mairie).

J'ai vu le CF et le CIF.

Bien sur, comme beaucoup d'entre nous, j'ai eu avec le CF une proposition à 4.95 % nominal sur 24 ans + assurances obligatoires chez eux !!!. Pour l'instant, j'ai pas insisté, maix cela ne me parait trés légal.

Avec le CIF, la délégation d'assurance est possible ! mais le taux qu'il me propose en PAS est de 5.20 % toujours sur 24 ans !!! un scandale non ?


Je demande donc à renoncer au bénéfice d'un PAS en lui disant que le taux du PAS est supérieur à un taux de prêt bancaire classique, là, le CIF me répond qu'avec le PASS FONCIER on ne peut pas contracter de prêt classique mais uniquement un PAS !!

Je reste perplexe quand au taux que l'on me propose, quand à la délégation d'assurance refusé par le CF, et aussi par l'obligation d'un PAS en PASS FONCIER.

Merci de m'éclairer

Salut,

Pour info nous avons notre credit avec le cf, a un taux de 4,65% avec assurance chez eux. il y a moins d'un mois.

Merci

ce pret a 4.65 % est il un pret classique ou un PAS 5PRET ACCESSION? SOCIALE) (pas foncier liberte

C'est un pret pass foncier.

excusez moi mais c'etait sur 24 ans ?

et votre taux et quotité assurance ?

Ya pas de PB..

oui c'est sur 24 ans.

dsl mais je ne comprend pas votre derniere question!

pour assurance deces, on a le choix entre 100 % sur chaque tete, ou 100 % pour mr et 50 % madame

c'est 100% sur chaque tete

j'abuse mais l'assurance est a quelle taux ?

oulala, c'est une tres bonne question!!
Je suis vraiment desolé mais la je ne peu pas repondre . C'est mon amie qui gere ce genre de question.
je lui demande ce soir.
Vous voulez faire construire ou?

a barentin en seine maritime
et vous ?

Nous c'est sur angers

je suis né a angers, c'est rigolo

pour etre exacte c sur les ponts de cé

je conneis tres bien ma soeur y habite, c'est tres sympa

bonsoir je me permet devenir vers vous deux justes pour savoir si vous avez signer chez le notaire .Nous nous construisons sur plescop (56) ,on as commencez les démarches avec credit foncier et solendi fin juillet 2008 ,pas de problème pour les prêts (accord credit foncier debut aout, et solendi mi décembre 2008) permis construire eue depuis le 13 octobre et l 'on vient de signer le contrat qui nous lie avec solendi le 10 avril 2009 .C 'est sur que le pass foncier est très avantageux mais il faut beaucoup de patience

Salut,

Pour nous, pas encore de signature chez le notaire.
Pour le moment/
debut de l'aventure le fin fevrier 2009

depot du pc le 16 mars => accord pc le 9 avril.
depot dossier cf le 24 mars => recu proposition le 14 avril.

il ne reste plus que le dossier solendi => reponse le 7 mai
et apres arrivera les divers signatures....

moi je trouve que c'est relativement rapide, ya plutot interet car si on passe sur les revenus de 2008 c'est mort pour le pass!

voila
@+

oui nous aussi tout à été très vite entre le moment de la demande du pret au crdit foncier et celui de solendi mais c 'est après que c 'est plus long (la signature chez le notaire ) je sais que sur vannes et la région on fait parti des precurseurs et que les notaires ne sont pas habitués (on as eu deux gros dossiers à signer et le réprésentant de solendi en as eue trois .Mais franchement j 'espère que pour vous tous ça ira plus vite parce qu 'au bout on gagne sur le prix de la maison mais aussi sur le terrain .Je tenais à signaler que nous nous avions droit à 30000€ de solendi mais comme le terrain qui valait au départ 31800€ est passer a 26000 (tva est passer de19.6 à 5.5)+les frais ce qui faisait 29000€ on pensait récuperer la différence et bien il faut savoir que ce n'est pas possible parce que solendi ne regle que la somme exactement qu'ils doivent? ET DU COUP ON LEUR DEVRAS QUE 29000€

Bonsoir nounounat56,

j'aimerai savoir comment c'est passé pour vous le passage de tva 19.6 à 5.5 sur le terrain? car mon lotisseur ne veut rien savoir....va t il y perdre en tva à 5.5? merci.

BONSOIR JADE51
Nous on l 'as appris par la secretaire du notaire de solendi.vous n 'avez cas appeler solendi et il vous le dirons (et si c 'est la loi votre lotisseur ne peux pas refuser)et on as été bien comptant parce que du coup avec la différence ça as payer les frais de notaire (de solendi),il faut savoir aussi que le pret que fait solendi est au maximum 30000,40000 ou 50000€, EX si vous avez droit au maximum 30000€ et votre terrain et frais denotaire pour le terrain revient à20000€ solendi ne paieras que les 20000€ et vous n 'aurrez pas les 10000€

Bonjour Jade51

Vous devez savoir que ça n'éxiste pas de TVA sur un terrain. seulement sur la construction.

Renseignez vous...

vous etes vous renseignez auprès de solendi .Pour ce qui est du terrain le secretaire du notaire m 'as dit t extuellement que la société eadm (organisme qui se chareait de vendre les terrains pour la commune) nous faisait le prix du terrain à 26000€ au lieu de 31800€ parce qu'on faissait un pass foncier il répercutais la baise de la tva , soit c 'est moi qui est mal coimpris ,soit c 'est la secrétaire qui ne c 'est pas expliquez

bonjours
c 'est encore moi qui revient sur la tva pour le terrain je tenais à préciseà wiwi23 que je viens delire un article sur la pass foncier qui emane de la cil et qui confirme bien ce que je disait que le pass foncier permet de bénéficier d'un taux réduit à 5.5%sur le prix du terrain et sur la construction donc j 'avais bien raison ,regarde ton contrat si tu n 'as pas beneficier de se taux et bien tu t'ais fait rouler

Bonjour à tous,

Juste une question sur votre Pass Foncier.
Quels sont les assurances si il arrive qqchose pdt le Pret ?
L'autre personne doit elle rembourser le Pass Foncier ? Où les Assurances font idem le Crédit Immo, prennent en charge le Pass Foncier ?

Merci

bonsoir vous souscrivez des assurances comme n 'importe quels prêts parciontre si durant les pas foncier vous ; ne pouvez plus payez , ils vous rachetent le crédit et doivent obligatoirement vous reloger

Bonjour Nounounat

Alors je confirme ce que dit wiwi , il n'y a pas de tva sur les terrain.

Concrètement , tu payes des droit de mutation + divers frais qui te revienne a peu pres à 5 % (d'ou la confusion avec la tva à 5.5 % ) , la tva , seul s'en acquitte les personnes morales (ex societé qui achete un terrain pour construire) , or dans le cas du pass-foncier , c'est une personne physique qui signe le terrain pour le compte du 1% : donc in extenso pas de tva.

Dommage que le montage soit si compliqué , ça permet aux lotisseurs de raconter ce qu'ils veulent.

A +

et ben ecoute nous on as beneficier puisque mon terrain de 31280€ est passé à 26000 et quelques € +3000€ de frais notariés de toute manière ce n 'est pas toi qui achète mais bien une société non (cil ou solendi )? MAIS IL SE PEUT QUE JE ME SOIT TROMPE MAIS JE NE LE PENSE ET C EST LE CAS JE M EXCUSE