sandrine
 15/11/05 10:03

exonération taxe

Bonjour

Lorsque l'on fait construire on est exonéré de taxes et lesquelles pendant combien de temps ??? au niveau taxe fonciere et autres ???

ZENASNI
 15/11/05 11:43
Exonération Taxe fonciere = 2 ans
Mais il faut payer la T.L.E (taxe locale d'équipement) étalée sur deux ans, nous on a payé 2 fois 450 € et çà fait mal quand ce n'est pas prévu ! Le montant varie selon les villes je crois !

funky
 15/11/05 13:03
Exactement on peut etre exonéré de la taxe foncère (sauf taxe ordure ménagère), pendant 2 ans, sous réserve d'avoir remplie le formulaire H1 dans les 90 jours suivant la remise des clefs.

Beaucoup de constructeur oublie de dire au accedant qu'il faut remplir ce formulaire, disponible sur le site des impots ou auprès de votre centre d'impot foncier.

Perso la T.L.E. nous coutent 2.000 €, 50 % 18 mois après la délivrance du permis de construire et 50 % à 36 mois

jean-philippe
 30/11/05 10:08
Bonjour,
Effectivement l'exoneration est de deux ans sur le foncier, uniquement sur la partie habitation, vous allé donc payé ordures ménagères et le foncier sur le terrain. Pour ce qui est de la TLE elle est variable selon les communes et certaines communes ne pratique pas cette taxe, si vous avez souscrit un pret pass vous pouvez prentendre a une réduction sur la TLE c'est la DDE qui a le dossier a remplir.

 


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