michel 83
 28/05/04 23:06

MUR MITOYEN EN LIMITE PROPRIETE

J'AI FAIT CONSTRUIRE DANS LE 82500, SUR UN LOTISSEMENT VIABILISE ,UN VOISIN LIMITROPHE A PROJETER DE FAIRE CONSTRUIRE EN LIMITE DE
PROPRIETE UN BATIMENT AVEC DEUX LOGEMENTS, EN PRENNAT APPUI LIMITE GAUCHE SUR MON MUR PIGNON? LIMITE DROITE SUR LE MUR DE CLOTURE D'UN AUTRE VOISIN.
CE DERNIER A DEPOSER UN PERMIS DE CONSTRUIRE QUI EST ACCORDE, FIN DE LA PRESCRIPTION 19 JUIN 2004.
JE VIENS DE SAISIR LE MAIRE PAR LR + AR, DE PLUS LE PROJET N'A FAIT L'OBJET D4UACUNE DEMANDE EN SE QUI ME CONCERNE, LE VOISIN DE DROITE AURA DROIT A UN MUR DE 4, 42 M AN ARASE.
MERCI DE M'INFORMER SUR CETTE SITUATION
POUR INFO : LE PROJET DE REALISATION PORTE SUR DEUX LOGEMENTS SUR UN LOT PREVU INITIALEMENT POUR UNE
MERCI DE M'INFORMER, JE TIENS PLUS DE DETAILS POUR LES CURIEUX ET LES VOISINS.
MEME DANS CE BEAU DEPARTEMENT IL FAUT ETRE TRES VIGILANT LES TERRAINS DES UNS(FINANCIERS) NE SONT PAS CEUX DES AUTRES (AVRE DE PAIX.
A BIENTOT POUR LA SUITE DU FEUILLETON.

aamoi
 31/05/04 14:15
Sauf par la politesse la plus élémentaire, et si les règlements locaux imposent un retrait vis à vis des limites de propriété, votre voisin n'a pas besoin de l'accord des propriétaires pour s'adosser aux constructions voisines.
Il vous faut donc d'autres arguments pour un recours contre ce voisin.
Par ailleurs il y a deux logements, mais y a-t-il deux constructions...?

Attention au recours abusifs dont vous pourriez faire les frais, vos droits, et les siens, ne sont pas toujours que ce que l'on voudrait.

gras
 02/01/05 09:41
mon voisin dont le terrain est elevé de 6o cm a 1 m au dssus du mien a son mur e soutainement qui s'est ecroule depuis de nombreuses annes pendant lesquelles j'ai ramassé les pierres mais n'ai pu ramaser les rochers , aujourd'hui agée de 60 ans et seule je n'ai plus le courage de le faire de plus cet éboulement se fait sur la servitude que j'emprunte pour rejondre la route comunale, ce qui fait que je ne peux plus passer avec mon véhicule, quelle est la solution pour que mon voisin remonte son mur.
Des buissons epineux et des ronces courent également le long de ce mur éboulé qui se répandent egalement chez moi; et la aussi je suis découragée d'avoir à arracher en vain touest ces ronces qui ne cessent de croire et qu'il ne coupe pas .IL fut dire qu'il a sa résidenc principale a 500 km et ne vient pratiquement jamais sur son terrain.environ 1 semaine par an.

Merci de m'aider

gras
 02/01/05 09:41
mon voisin dont le terrain est elevé de 6o cm a 1 m au dessus du mien a son mur e soutainement qui s'est ecroule depuis de nombreuses annes pendant lesquelles j'ai ramassé les pierres mais n'ai pu ramaser les rochers , aujourd'hui agée de 60 ans et seule je n'ai plus le courage de le faire de plus cet éboulement se fait sur la servitude que j'emprunte pour rejondre la route comunale, ce qui fait que je ne peux plus passer avec mon véhicule, quelle est la solution pour que mon voisin remonte son mur.
Des buissons epineux et des ronces courent également le long de ce mur éboulé qui se répandent egalement chez moi; et la aussi je suis découragée d'avoir à arracher en vain touest ces ronces qui ne cessent de croire et qu'il ne coupe pas .IL fut dire qu'il a sa résidenc principale a 500 km et ne vient pratiquement jamais sur son terrain.environ 1 semaine par an.

Merci de m'aider

marchetti
 02/01/05 09:48
Bonjour

une construction peut elle etre effectuée par de nouveaux acheteurs qui vont de ce fait placer dans l'ombre une piscine déja contruite chez leurs voisins;

par rapport a la contruction et au camouflage du soleil ou a l'ombre créee chez des voisins ,quelles sont les regles a appliquermer

Merci

compan
 04/04/05 10:21
je suis propriétaire d'une maison avec une cour, mon voisin a un droit de passage pour regagner et son garage et sa maison.il posséde une seule entrée qui est son adresse, d'une largeur de 1 metre environ.il ya quelque jours celui s'est octroyer le droit de créer une autre ouverture dans un mur qui sépare nos deux propriétés creant ainsi une deuxieme entrée sur ma cour , et ce, sans avoir ni la politesse la correction de me demander mon avis , voir mon accord? n'étant pas tout a fait d'accord sur le fait ni le principe, vu que celui se stationne d'une façon abusive dans ma cour, je voudrais savoir ce que je peux faire? pour faire ceser ces agissements.

manu
 08/04/05 17:05
je renove une maison d'habitation pour avoir un etage avec une hauteur correcte je doit réhaussé un mur mitoyen se trouvant en pignon mais mon voisin n'est pas d'accord car je vais lui caché du soleil est-ce que je peut surélevé juste la partié de mon mur m'apparteneant (25 cm, le mur faisant 50 cm d'épaisseur) ou est-ce que je peut construire un mur contre le mur mitoyen un permis de coinstruire à été dépose le recour des tiers est passé , le permis à été accordé
merci de vos response cordialement manu

annie
 20/04/05 11:46
Je souhaiterais faire construire un mur en limite de propriété ,mais sur mon terrain,
car mon voisin me crée des problèmes à n'en plus finir, prétextant que ma haie le dérange, depuis le décès de mon mari. Le grillage et la haie sont à moi, il n'a pas participé au financement de la séparation.
Mon habitation est située dans le nord des Landes
Ai-je le droit de faire cette construction ? Si, oui, de quelle hauteur doit être le mur?
Merci de me répondre

stephane
 16/06/05 22:08
bjr j ai un mur de soutainement de 2 m de haut separant mon terrain d une route sur se mur se trouve une barriere en fer celle ci fut endommager lors d un accident de la route ai je le droit de remplacer celle ci par une cloture beton (poteaux plus plaque) a fin de me proteger au maximun et se mur de soutainement appartient a la dde celle ci doit elle partager les frais de la mise en place de ma nouvelle cloture en beton

david
 24/06/05 01:57
bonjour,
je viens de faire la reception de mon appart + mon terrain.Ma propriété est en limite avec une piste cyclable .Mais mon terrain et la piste cyclable ont une différence de niveau d'environ deux mêtre ;donc ils ont tiré mon terrain pour arriver à la piste cyclable deux mêtre plus bas .Ma question est la suivante: quelle est la hauteur minimale pour faire un mur entre les deux pour eviter les coulées de boues lors de violent orage?(selon la loi).
Merci d'avance
david

Brunati
 25/06/05 23:03
Bonjour

Je viens d'acheter dans un petit immeuble de deux etages plus combles un Duplex
Cet appartement est situé a Trappes(78190) donc grande banlieu de la région parisienne.
Le proble est le suivant ,cettepetite résidence est entouré d'un ancien mitoyen dans tout son pourtour, puisqu'il s'agissait il y a bien longtemps d'une ancienne Gendarmerie.
Le balcon de mon salon donne sur une propriété dont lis viv à vis ne se fait que sur le fond du jardin,le terrain étant tout en longueur et la maison si situe a une qarantaine de metres de mon balcon.
LE promoteur sur la de mande de ce voisin veut me mettre une baie plastique opaque de 2 mete de haut.
E n a t-il le droit,d'autat que ce Monsieur a planté des arbres ,arbustes,plantes grimpantes qui ont largement dépassé et envahiis ce fameux mur.
Si il ni a pas d'accord a l'amiable,suis en droit de lui faire couper toutes ces plantations et un immence cabanon qui s'appui contre ce mur.
Je vous remercie a l'avance
Veuillez recevoir,Madame,Monsieur mes très sincères salutations

Dominique Brunati

Brunati
 25/06/05 23:18
Bonjour (Message retapé trop de fautes)

Je viens d'acheter dans un petit immeuble de deux étages, plus combles un Duplex.
Cet appartement est situé à Trappes(78190) donc grande banlieue de la région parisienne.
Le problème est le suivant : cettepetite résidence est entourée d'un ancien mur mitoyen dans tout son pourtour, puisqu'il s'agissait il y a bien longtemps d'une ancienne Gendarmerie.
Le balcon de mon salon donne sur une propriété dont le vis à vis ne se fait que sur le fond du jardin,qui mesure environ 80 mètres.
Le terrain étant tout en longueur et la maison se situe à une qarantaine de mètres de mon balcon,Il faut se pencher au risque de tomber pour la voir.
Le promoteur sur la demande de ce voisin veut me mettre une baie plastique opaque de 2 metres de haut fixée sur le coté de mon balcon.
E n a t-il le droit,d'autant que ce Monsieur a planté des arbres ,arbustes,plantes grimpantes qui ont largement dépassé et envahis ce fameux mur.
Je souhaiterai pour rapport de bon voisinnage qu'il y ait un accord a l'amiable.
Suis - je en droit,dans le cas contraire de lui faire couper toutes ces plantations et un immense cabanon fait de bric et de broc qui s'appui contre ce mur.
Je vous remercie à l'avance
Veuillez recevoir,Madame,Monsieur mes très sincères salutations

Dominique Brunati

mélanie
 26/06/05 15:34
construction en limite de propriété
Nous avons fait l'achat d'1 propriété dont la limite nord est un batiment industriel (qui n'est pas à nous)(les 2 anciens proprio étaient amis). Adossé à ce batiment (50cm), il y avait un batiment de 20m2 (à nous) figurant au cadastre, s'étant écroulé depuis lors d'un essai d'arrachage de lierre. Nous faut-il un permis de construire ou une autorisation de travaux pour reconstruire. Pourrons nous reconstruire sur le même endroit? Sinon, à quelle distance de la limite de propriété pouvons nous recontruire?

merci d'avance

brandalise vincent
 15/10/05 13:48
piscine
bonjour existe t' il un reglementation concernant la construction d une piscine avec le voisinage (mur mitoyen ou en limite de propriete).vous en remerciant d avance j attend une reponse de votre part.

Brinck
 21/11/05 15:00
construire en limite de propriété
bonjour.
Etant propriétaire de 2 parcelles qui se jouxtent, l'une constructible et l'autre non constructible , en édifiant une maison en limite de propriété entre ces deux parcelles,puis je créer des ouvertures ( portes et fenêtres) et éventuellement construire un balcon sur cette limite de propriété. Je vous remercie de votre réponse.

besset patrick
 08/01/06 19:14
construire en limite de propriété
mon voisin veut construire un mur mitoyen de 1m80 entre nos 2 parcelles (avec permis de construire) n'étant pas d'accord sur la hauteur du mur, nous souhaitons refuser de participer aux travaux de celui-ci. est-ce possible ?
et surtout en cas de refus de notre part, a quelle distance notre voisin doit construire son mur, sur la mitoyenneté ? ou sur son terrain ?
doit-on obligatoirement participer financierement ?
Veuillez recevoir,Madame,Monsieur mes très sincères salutations

PATRICK BESSET

joel
 04/02/06 15:45
construire en limite de propriété
Etant propriétaire d'une maison en limite de propriété ,puis je créer des ouvertures ( fenêtres) ou éventuellement une bouche d'aération avec grille

thierry
 14/05/06 07:56
construire en limite de propriété
Bonjour
Mon voisin veux construire une maison limite de ma propriété que veux dire limite de propriété, est ce que le mur de leur maison peut etre a ras de notre grillage mais ds ce cas leur goutiere seront ds mon jardin ? ou les goutieres doivent etre a ras du grillage ? merci de me repondre

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum