clemie9909 a écrit:
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> Cocooo ne semble pas réagir sur Maisons
> Pierre....
>
> Peut être en raison du procès fait par le
> dirigeant de Maisons Pierre au président de
> l'AAMOI pour diffamation...
Vous avez une référence peut-être ? parce que comme nous n'avons pas entendu parlé de consdamnation de l'AAMOI dernièrement nous sommes aller vérifier sur les banques de jurisprudences et nous relevons que c'est peut-être :
COUR D'APPEL Paris — 27 mars 2014 — n° 12/03514 ? non, celui-là condamne MAISONS PIERRE pour licenciement abusif
COUR D'APPEL Paris — 23 janvier 2014 — n° 12/06793 ? Non, celui-la déboute MAISONS PIERRE d'une demande de rupture de contrat et confirme sa condamnation à rembourser l'acompte.
COUR D'APPEL Paris - 10 janvier 2014 - n° 12/14032 ? Non, celui la condamne MAISONS PIERRE contre un de nos adhérents.
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COUR D'APPEL Toulouse — 6 janvier 2014 — n° 12/02405 ? Non, celui-là confirme la condamnation de la société MAISONS PIERRE contre l'AAMOI et un autre adhérent (on ne se trompe pas de sens).
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Cour d'appel Paris, Pôle 4, chambre 5, 11 Septembre 2013, N° 11/00410 ? Non, celui là condamne la société MAISONS PIERRE à payer les sommes de 13.795,99euro au titre des reprises matérielles, 8000euro au titre de la moins value, 5000euro au titre des préjudices immatériels, et 3500 € au titre des frais judiciaires. ;
Cour de cassation, Chambre commerciale, 10 Septembre 2013, N° 12-21.075, 775 ? Non, ça c'est un procès entre MAISONS PIERRE et un de ses commerciaux (bonne ambiance).
Cour d'appel, Versailles, Chambre 4, 12 Mars 2012 - n° 10/09746 ? non, ça c'est une condamnation de MAISONS PIERRE pour avoir établi un protocole totalement déséquilibré
Tribunal de commerce, Paris, Chambre 15, 20 Janvier 2012 - n° 2009037197 ? non, ça c'est une procès entre MAISONS PIERRE et CTVL pour concurrence déloyale.
Cour d'appel, PARIS, Chambre 22, section A, 12 Septembre 2007 - n° S05/06238 ? non, ça c'est encore un procès entre MAISONS PIERRE et un de ses salariés
Cour d'appel, Versailles, Chambre 4, 2 Avril 2007 - n° 06/00025 ? non, ça c'est la condamnation de la société MAISONS PIERRE pour un manquement à son devoir de conseil.
Alors les procès, c'est vrai que c'est une société qui y est habituée. Mais dans notre souvenir la dernière contre MP nous a coûté 1 € en dommages et intérêt. De quoi être traumatisé. On en fait pas un fromage au regard des dernières que nos adhérent ont obtenu contre cette société ...