59 erreur d'implantation de 1M
bonjour
notre maison est en cours d'achèvement ,on se rend compte
que sur l'implantation de la maison ya une erreur de 1m
normalement c'est 3 m de la limite séparative et la maison
est à 4m de la limite
quels sont les recours ?sachant qu'on a presque fini de la payé
il doit resté environ 25 000 e a payé
la livraison est prévu dans en sept 2009
notre maison est en cours d'achèvement ,on se rend compte
que sur l'implantation de la maison ya une erreur de 1m
normalement c'est 3 m de la limite séparative et la maison
est à 4m de la limite
quels sont les recours ?sachant qu'on a presque fini de la payé
il doit resté environ 25 000 e a payé
la livraison est prévu dans en sept 2009
ou est l'erreur tu as 4 m au lieu de 3 ?
oui en fait sur le contrat signé devant le notaire
nous avions choisit de mettre notre maison a 3m de la limite
il se trouve qu'il ont mit la maison a 4m de la limite séparative
ça fait 1 m d'erreur
nous avions choisit de mettre notre maison a 3m de la limite
il se trouve qu'il ont mit la maison a 4m de la limite séparative
ça fait 1 m d'erreur
oui et non mais la reglementation entre propriete et de 4 metres voir le permis de contruire
alasev
la zone constructible c'est bien respecté 2 m de chaque coté ça fait bien 4 m minimum
2m obligatoire sur notre terrain et 2 mètre chez le voisin ça fait bien 4 m entre les 2 maison
hors nous c'est 4 m avec la limite de proprièté et non avec la maison du voisin
ça fera en tout 6m si le voisin respecte juste les 2m obligatoire
pour l'instant ya personne sur le terrain a coté
pas facile d'expliqué comme ça
la zone constructible c'est bien respecté 2 m de chaque coté ça fait bien 4 m minimum
2m obligatoire sur notre terrain et 2 mètre chez le voisin ça fait bien 4 m entre les 2 maison
hors nous c'est 4 m avec la limite de proprièté et non avec la maison du voisin
ça fera en tout 6m si le voisin respecte juste les 2m obligatoire
pour l'instant ya personne sur le terrain a coté
pas facile d'expliqué comme ça
regarde ton permis de construire nous c'est 4 metres soit 8 metres entre chaque maison
Bonjour,
4m de la limite séparative et non du voisin.
4m de la limite séparative et non du voisin.
En règle générale les documents (règlement de lotissement ou POS ou PLU) indiquent les distances à respecter chez soi ...il n'est jamais mention de .... mètres entre les deux maisons, mais plutôt de .... mètres de la limite de propriété.
Ce qui est le plus fréquent chez nous c'est entre 3 ou 4m selon les communes.
De toute façon ... a moins de construire en limite de propriété, il y a aussi à prendre en compte le minimim correspondant à la hauteur / 2.
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Voici ce que j'ai trouvé concernant le Code de l'Urbanisme :
"Concernant les règles applicables en matière de distance, l’article R. 111-19 de ce code prévoit qu'"à moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres".
Concrètement, cette disposition réglementaire signifie que la distance entre deux habitations situées sur deux propriétés voisines doit être d’au moins 6 mètres (soit 3 mètres, de part et d'autre, de la limite sépartive). Cette distance peut être supérieure en fonction de la hauteur des constructions.
Ainsi, si la hauteur d’une construction envisagée est de 10 mètres, cette dernière ne pourra être implantée à moins de 5 mètres de la limite séparative de la propriété voisine, à moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire."
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Maisons Phenix - Modèle Sélection - Récéptionnée en mars 2009
Notre blog : [Notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com]
Ce qui est le plus fréquent chez nous c'est entre 3 ou 4m selon les communes.
De toute façon ... a moins de construire en limite de propriété, il y a aussi à prendre en compte le minimim correspondant à la hauteur / 2.
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Voici ce que j'ai trouvé concernant le Code de l'Urbanisme :
"Concernant les règles applicables en matière de distance, l’article R. 111-19 de ce code prévoit qu'"à moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres".
Concrètement, cette disposition réglementaire signifie que la distance entre deux habitations situées sur deux propriétés voisines doit être d’au moins 6 mètres (soit 3 mètres, de part et d'autre, de la limite sépartive). Cette distance peut être supérieure en fonction de la hauteur des constructions.
Ainsi, si la hauteur d’une construction envisagée est de 10 mètres, cette dernière ne pourra être implantée à moins de 5 mètres de la limite séparative de la propriété voisine, à moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire."
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au début ils nous bien montré la zone constructible donc aucun souci
encore des 1 m ne serait pas trop grave en soi
sauf que le pb c'est les aménagements extérieur !
notre garage sera donc en décaler par rapport a l'allée
je vais essayer de joindre une coupe du plan pour mieux comprendre
encore des 1 m ne serait pas trop grave en soi
sauf que le pb c'est les aménagements extérieur !
notre garage sera donc en décaler par rapport a l'allée
je vais essayer de joindre une coupe du plan pour mieux comprendre
avez vous plutôt un extrait du règlement de lotissement et (ou) du POS ? En effet les zones constructibles ne coincident pas forcement avec les règlements (c'est un peu idiot je l'avoue).
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Modifié 1 fois. Dernière modification le 22/06/09 14:01 par clh14.
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je trouve ou cet extrait ?
en fait c'est 5 m minimum devant la maison
et un minimum 2 m sur les cotés et 2 m derrière
ça c'est bien respecter
donc nous sur le coté on avait mis la maison à 3 m (c'est 2 m minimum)
et il l'ont implanter à 4 m au lieu de 3
en fait c'est 5 m minimum devant la maison
et un minimum 2 m sur les cotés et 2 m derrière
ça c'est bien respecter
donc nous sur le coté on avait mis la maison à 3 m (c'est 2 m minimum)
et il l'ont implanter à 4 m au lieu de 3
bonjour,
je comprends de quoi vous voulez parler !
chez nous, d'un côté nous aurons 4 mètres en limite de propriété et de l'autre 3 mètres, donc nous ferons attention qu'il ne fasse pas le contraire.
alors nous c'est indiqué sur notre plan dans plan de masse, c'est revenu du PC ok, donc le géomètre devra en prendre en compte quand il implantera.
Si c'est indiqué dans un de vos docs, faite le contaster par votre constructeur et géomètre, car si l'erreur vient d'eux, ce n'est pas normal.
bon courage
je comprends de quoi vous voulez parler !
chez nous, d'un côté nous aurons 4 mètres en limite de propriété et de l'autre 3 mètres, donc nous ferons attention qu'il ne fasse pas le contraire.
alors nous c'est indiqué sur notre plan dans plan de masse, c'est revenu du PC ok, donc le géomètre devra en prendre en compte quand il implantera.
Si c'est indiqué dans un de vos docs, faite le contaster par votre constructeur et géomètre, car si l'erreur vient d'eux, ce n'est pas normal.
bon courage
anais2009
merci pour votre réponse
enfait sur le plan du terrain qu'on a signé devant le notaire il est bien indiqué
que l'implantation de la maison c'est à 3 m d'un coté et 8 m l'autre coté
hors là on aura 4 m et 7 m de l'autre
merci pour votre réponse
enfait sur le plan du terrain qu'on a signé devant le notaire il est bien indiqué
que l'implantation de la maison c'est à 3 m d'un coté et 8 m l'autre coté
hors là on aura 4 m et 7 m de l'autre
anais2009
on a payé presque toute la maison !!! je crois qu'on a pas de moyen de pression
c'est nous qui serons lesé
ils ont attendu d'encaisser le gros chèque de mis hors d'eau et hors d'air
pour nous dire de venir signé un papier (je sais pas encore ce que c'est)
ils n'ont pas encore admis leur erreur (ils tourne autour du pot et bafouille)
nous ont pas encore dit qu'il se sont planté mais nous a compris ce qui se passer
mais un peu tard !
on a payé presque toute la maison !!! je crois qu'on a pas de moyen de pression
c'est nous qui serons lesé
ils ont attendu d'encaisser le gros chèque de mis hors d'eau et hors d'air
pour nous dire de venir signé un papier (je sais pas encore ce que c'est)
ils n'ont pas encore admis leur erreur (ils tourne autour du pot et bafouille)
nous ont pas encore dit qu'il se sont planté mais nous a compris ce qui se passer
mais un peu tard !
si il a erreur negocies pour le prejudice ne paye pas les 5 / qui reste.
alasev a écrit:
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> si il a erreur negocies pour le prejudice ne paye
> pas les 5 / qui reste.
il reste + que 5 %
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> si il a erreur negocies pour le prejudice ne paye
> pas les 5 / qui reste.
il reste + que 5 %
ne signez rien !!!
même si c'est trop tard, pour toucher à quoi que ce soit, faites en sortes de prouver leur erreur, + courrier en AR, et exigez un dédommagement !!
qui ne tente rien n'a rien , s'il sont de bonne foi, vous arriverez à trouver un arrangement (ristourne factures, abris de jardin gratos, terrasse ou même enrobé devant la maison .....)
bon courage
même si c'est trop tard, pour toucher à quoi que ce soit, faites en sortes de prouver leur erreur, + courrier en AR, et exigez un dédommagement !!
qui ne tente rien n'a rien , s'il sont de bonne foi, vous arriverez à trouver un arrangement (ristourne factures, abris de jardin gratos, terrasse ou même enrobé devant la maison .....)
bon courage
je sais bien, mais "le mal est fait", la maison restera telle qu'elle, même si le constructeur reconnait son erreur, donc il faut bien négocier qq chose.... enfin je pense
Bonjour anais2009
Je suis pas tout a fait d'accord avec vous, même si vous êtes les maîtres d'ouvrages . Dites vous bien que si le cst reconnait son erreur, c'est qu'il se rend compte que ça peut lui couter cher . Donc il négociera le moins possible avec vous mais il faut se mettre en tête qu'une maison c'est toute une vie et si plus tard vous avez un problème (chose que je ne vous souhaite pas) vous vous en mordrez les doigts mais il sera trop tard . Alors réfléchissez bien !!!
Cordialement
Je suis pas tout a fait d'accord avec vous, même si vous êtes les maîtres d'ouvrages . Dites vous bien que si le cst reconnait son erreur, c'est qu'il se rend compte que ça peut lui couter cher . Donc il négociera le moins possible avec vous mais il faut se mettre en tête qu'une maison c'est toute une vie et si plus tard vous avez un problème (chose que je ne vous souhaite pas) vous vous en mordrez les doigts mais il sera trop tard . Alors réfléchissez bien !!!
Cordialement
donc vous feriez quoi vous ?
parce ce qu'en elle même ,la maison n'a pas de vice, c'est juste une erreur dimplantation d'1 mètres, plus d'un côté que de l'autre....
c'est plus une question de placement qu'autres choses, certes c'est chiant ,surtout que le Monsieur avait prévu de faire un emplacement garage il me semble, mais voilà..
donc autant essayé de s'arranger à l'amiable que de devenir procédurier pour chaque problèmes rencontrés, car de toutes façon la maison ne bougera pas, c'est garanti !!
en tout cas prenez rdv avec eux et tenez nous au courant
parce ce qu'en elle même ,la maison n'a pas de vice, c'est juste une erreur dimplantation d'1 mètres, plus d'un côté que de l'autre....
c'est plus une question de placement qu'autres choses, certes c'est chiant ,surtout que le Monsieur avait prévu de faire un emplacement garage il me semble, mais voilà..
donc autant essayé de s'arranger à l'amiable que de devenir procédurier pour chaque problèmes rencontrés, car de toutes façon la maison ne bougera pas, c'est garanti !!
en tout cas prenez rdv avec eux et tenez nous au courant
Bonjour anais2009
Je me renseignerais a la DDE pour être sur qu'il n'y a pas de problème.Et selon leur version je verrais ce que je pourais faire . A quoi sert un permis de construire si il n'est pas apliqué .
Je me renseignerais a la DDE pour être sur qu'il n'y a pas de problème.Et selon leur version je verrais ce que je pourais faire . A quoi sert un permis de construire si il n'est pas apliqué .
dariel, quoi de neuf ?
bonsoir
on a rencontré notre constructeur
il n'est pas de mauvaise et a reconnu son erreur
je ne souhaites ni aller en justice , ni lui faire de la mauvaise pub !
bien sûr tout ce qu'on veux c'est un dédommagement
nous avons donc demander :
1- arreter le trottoir au niveau du garage de façon a ce que l'allée soit bien en face du garage
2-le remboursement des frais de notaire
3-une option
nous attendons donc la réponse
on a rencontré notre constructeur
il n'est pas de mauvaise et a reconnu son erreur
je ne souhaites ni aller en justice , ni lui faire de la mauvaise pub !
bien sûr tout ce qu'on veux c'est un dédommagement
nous avons donc demander :
1- arreter le trottoir au niveau du garage de façon a ce que l'allée soit bien en face du garage
2-le remboursement des frais de notaire
3-une option
nous attendons donc la réponse
c'est bien je trouve de pouvoir négocier au lieu de se lancer dans un truc judiciaire qui n'en fini jamais... et qui en plus n'aller pas faire changer la maison de place !!
bon courage pour la suite ....
bon courage pour la suite ....
anais2009
mon interet c'est de reçevoir ma maison dans les délais annoncé !
voila j'espere trouvé un terrain d'entente avec eux ,j'attend la réponse de la direction
je pense que ce qu'on a demander est correct
mon interet c'est de reçevoir ma maison dans les délais annoncé !
voila j'espere trouvé un terrain d'entente avec eux ,j'attend la réponse de la direction
je pense que ce qu'on a demander est correct
Je pense aussi que cette décision est des plus saine.
Le constructeur reconnait son tord, il sait qu'il peut avoir a refaire la maison tel que le contrat a été signé si des procédures étaient engagées.
Entre personnes raisonnables, vous ne souhaitez pas attendre plus longtemps pour avoir votre maison et lui ne souhaite pas la repayer, du coup votre demande semble des plus correctes (perso j'aurais demandé un peu plus quand même LOL).
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Le constructeur reconnait son tord, il sait qu'il peut avoir a refaire la maison tel que le contrat a été signé si des procédures étaient engagées.
Entre personnes raisonnables, vous ne souhaitez pas attendre plus longtemps pour avoir votre maison et lui ne souhaite pas la repayer, du coup votre demande semble des plus correctes (perso j'aurais demandé un peu plus quand même LOL).
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clh14 a écrit:
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> Je pense aussi que cette décision est des plus
> saine.
> Le constructeur reconnait son tord, il sait qu'il
> peut avoir a refaire la maison tel que le contrat
> a été signé si des procédures étaient engagées.
> Entre personnes raisonnables, vous ne souhaitez
> pas attendre plus longtemps pour avoir votre
> maison et lui ne souhaite pas la repayer, du coup
> votre demande semble des plus correctes (perso
> j'aurais demandé un peu plus quand même LOL).
t'aurais pas pu le dire avant loll
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> Je pense aussi que cette décision est des plus
> saine.
> Le constructeur reconnait son tord, il sait qu'il
> peut avoir a refaire la maison tel que le contrat
> a été signé si des procédures étaient engagées.
> Entre personnes raisonnables, vous ne souhaitez
> pas attendre plus longtemps pour avoir votre
> maison et lui ne souhaite pas la repayer, du coup
> votre demande semble des plus correctes (perso
> j'aurais demandé un peu plus quand même LOL).
t'aurais pas pu le dire avant loll
pour moi la demande est correcte, euh....... j'aurais tenté un peu plus aussi ! lol
allez bon courage
allez bon courage
Comme on dit ... il vaut mieux un bon arrangement qu'un mauvais procés.
(je précise quand meme que j'entend par arrangement le fait que l'erreur et sa compensation vous convienne :-) pas se faire arnaquer non plus MDR)
De toute façon tout est relatif, un certain dédomagement pourra sembler peu a certains, beaucoup à d'autres, personne n'a jamais la même vision des choses ;-)
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(je précise quand meme que j'entend par arrangement le fait que l'erreur et sa compensation vous convienne :-) pas se faire arnaquer non plus MDR)
De toute façon tout est relatif, un certain dédomagement pourra sembler peu a certains, beaucoup à d'autres, personne n'a jamais la même vision des choses ;-)
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bonjour
voici notre l'arrangement trouvé :
l'aménagement extérieur sera fait de façon a avoir l'allée parralèle au garage
nous gagnons donc un bout de terrain devant
la somme des frais de notaire nous sera restitué dans sa globalité
une douche tout corp d'état sera créer dans la salle de bain (carrelage sur 3 paroi,listel,robinetterie comprise)
excellente journée a tous
Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/07/09 10:37 par dariel.
voici notre l'arrangement trouvé :
l'aménagement extérieur sera fait de façon a avoir l'allée parralèle au garage
nous gagnons donc un bout de terrain devant
la somme des frais de notaire nous sera restitué dans sa globalité
une douche tout corp d'état sera créer dans la salle de bain (carrelage sur 3 paroi,listel,robinetterie comprise)
excellente journée a tous
Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/07/09 10:37 par dariel.
bonjour,
c'est correct, et si vous êtes content de votre arrangement c'est encore mieux !!
bon courage pour la suite
c'est correct, et si vous êtes content de votre arrangement c'est encore mieux !!
bon courage pour la suite
Content de voir qu'un arrangement est trouvé , mais je reste surpris que vous n'avez pas vu le probleme avant
Pense à faire un permis de construire modificatif (au frais du constructeur) pour te mettre en règle vis à vis de la mairie et de la DDE.Ca me parait fondamental.
c'est vrai que nous avons mesurer la maison a l'intéreur
mais nous n'avons pas penser a mesurer l'extérieur
mais nous n'avons pas penser a mesurer l'extérieur
baja a écrit:
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> Pense à faire un permis de construire modificatif
> (au frais du constructeur) pour te mettre en règle
> vis à vis de la mairie et de la DDE.Ca me parait
> fondamental.
le permis modificatif est fait avec la clause comprenant notre arrangement
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> Pense à faire un permis de construire modificatif
> (au frais du constructeur) pour te mettre en règle
> vis à vis de la mairie et de la DDE.Ca me parait
> fondamental.
le permis modificatif est fait avec la clause comprenant notre arrangement
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