pour revenir sur le pass foncier n ayait pas peur de le faire car ca aide beaucoup de famille comme nous mais par contre n ayez pas peur du temps que ca prend car toute les regles et les lois sont en train de ce mettre en places en meme temps regardez nous 7 mois avant la signature du terrain

Bonjour

Juste pour information si j'ai un budget de 140000 euros maison 100000 le reste pour le terrain combien vais je payer aproximativement en mensualité. Pouvez vous me communiqué vos budget si c'est possible pour que je me fasse une idée. Car si je regarde pour un credit sur 30 ans j'ai les memes echances que celle que j'ai vu auparavant dans vos sujet sans les inconvenients du pass foncier. Peut etre que je me trompe . Pour l'instant je n'ai pas encore la simulation du pass foncier in fine.

bonjour attote c est difficile a dire la mensualite car ca depend combien tu peut avoir au taux de 0 % .nous on a eu 36500 euros et 92000 euros a 5.25% sur 25 ans

apres pour le pass foncier ca depend la region tu peut avoir 30000 40000 ou 50000 euros nous dans l oise on a eu 40000 euros apres il y a une aide de la collectivite de 3000 ou 4000 euros et bien sur ta construction a la tva de 5.5 au lieu des 19.6

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Bonjour

Nous sommes en train de faire construire via un Pass Foncier. Notre grosse question est quels frais pouvons nous intégrer dans notre déclaration de livraison à soi même ? Apparement, un couple qui fait également construire avec ce mode de financement, nous a dit que les impôts leur avait répondu que ce sont toutes les factures qui concourrent à rendre la construction vivable et notamment tous ce qui reste en place en cas de vente. Donc apparement, les frais de cuisine aménagée pourraient être rpis en compte (sauf éléctroménager), les frais de sol, de peinture... J'aimerai bien savoir ce que vous avez mis sur votré déclaration et notamment ce que regroupe le terme frais généraux. Nous, nous avons mis des chauffages électrique et nous souhaitons mettre un poele à bois en complément. Donc, dans ce cas, peut il être considéré comme élément de chauffage et rentrer dans le cadre ?

Merci de nous éclairer...

armol pour le poele a bois je ne pense pas car on touche deja un credit d impots

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Pour le poêle si tu l'installes toi même il n'y a pas de crédit d'impôts.
Nous faisons construire dans le 76 et pour savoir exactement ce qui rentre en compte dans la livraison à soi même pour récupèrer de la TVA c'est la grosse galère !! j'en suis qu'au vide sanitaire mais ça fait bien 4 mois que j'essaie d'avoir des réponses du centre des impôts mais je n'ai rien de précis comme réponse !!!
En plus j'ai l'impression que cela dépend de l'interprétation de la loi faite par chaque centre des impôts donc ce que tu peux avoir, ton voisin ne l'aura peut être pas !!!

ça c'est le problèmes des administration.. Ils ont une loi mais pas de curculaire ou de directive compréhensible...

pour vous aider
la notice du credit foncier me dit
les factures liees a la construction de la maison
les factures d amenagement du terrain edf gaz eau tout a l egout
puis les factures d achat de materiaux ou de travaux que vous avez pris a votre charge
ensuites les factures de frais d etudes 'que vous avez acquittees" et autre taxes que vous avez payees
et enfin les frais bancaires honoraire d architectes
si vous payez la taxe local d equipement il faut la mettre aussi

et la taxe de raccordement à l'assainissement ? car on en a eu pour 2 800 € quand même...
As tu mis les sols et la peinture sur ta déclaration ?

ça c'est pour débloquer les fonds du prêt mais pas pour récupèrer la TVA je pense.

Bah je sais pas car nous, on nous a dit qu'on pouvait pas mettre la TLE et la taxe de raccordement à l'assainissement car c'était des taxes et qu'on pouvait pas les financer via un emprunt..

oui pour les sols et la peinture non car ils comptent ca comme decoration

pour ta taxe de racordement je ne sais pas car je la payerai que l annee prochaine et 600 euros

mais d apres la notices que j ai ecrit tout a l heure ca fait parti des taxes acquitees

Merci pour tes infos..
Pour la peinture sous couche, je pense que c'est acceptable car c'est pas de la déco mais de la protection pour les murs en fait..
Nous, la TLE ont la paiera en 2 fois : 1/2 en 2010 et 1/2 en 2011
Par contre, la taxe de raccordement à l'assainissement, tu as dû la payer car elle est due dès l'ouverture du chantier...

la taxe d assainissement je la paierai l annee prochaine car ici c est un syndicat de commune et je suis pas en lotissement nous le syndicat de communes nous a paye la moitie du branchement tae

la tle est obligatoire pour les communes de plus de 10000 habitant nous ici on est 6000 . et donc en dessous de 10000 c est la mairie qui decide si on paie ou pas .c est vrai que je devrai me renseigner


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vous parlez bien de récupération de la différence de TVA sur les travaux que l'on réalise nous même ? Des imprimés n°940-941 et 943 qu'ils faut remplir et fournir aux impôts?Car je ne vois pas trop ce que viennennt faire la TLE et TRE la dedans ???

moi quand j ai rempli ma declaration j ai mis
edf
branchement tout a l egout
france telecom
la maison bien sur
le cable electrique que j ai achete
les buses pour le puit perdu que j ai achete
le carrelage etait dans la facture du contructeur
et puis c est tout

aline 77
sur la notice des impots qu ils m ont donne voici la phrase pour la tle
par ailleurs doivent etre pris en compte pour le calcul de la base d imposition des livraison a soi meme, la tle ainsi que la taxe complementaire de 1% percue au profil de la region ile de france

pou tae il ne parle de rien

bjr moi mon mari as tété voir ls impots et ils lui ont dit de mettre toutes les factures qui concerne la maison ,aussi bien le carrelage(je ne vbois pas comment vivre si tu n 'as pas de sol) que les ouvertutres des compteurs comme quoi d'une région à l 'autre les discourt ne sont pas les mêmes

et oui c'est bien ça le problème !! il y a aussi le choix des banques qui pose pbl dans le 76 car il n'y a que le crédit foncier, le crédit immobilier de france et un peu la caisse d'épargne qui réalisent des pass foncier ! niveau assurance il faut obligatoirement 100% sur chaque emprunteur et maintenant il faut voir ce que les impôts vont décider de prendre en compte pour la livraison à soi-même, je pense que l'on va être déçu !!!!

bonjour tous le monde en allant sur mon compte tout a l heure j ai eu la grande surprise d avoir toucher le remboursement de la tva. mon dossier a mis un mois exactement pour etre traite j ai exactement la somme que j ai demande

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bonjour

je souhaiterai des eclaircissements s'il vous plait

au sujet du pret relais tva (avance tva)
pour nous c differé de 18 mois puis apres 60 euros

si je comprend bien des qu'on aura le differentiel de tva des impots on reverse cette somme à la banque.
et du cout ce pret relais s'annule on aura pas 60 euros a payer dans 18 mois c bien cela ???
ma conseillere m'a dit que le pret est differé et que si on rembourse on n'aurait pas ce pret qui s'applique vous me confirmez????
j'en suis malade....


et d'autre part je souhaiterai savoir au point de vue du remboursement tva qu'avez vous deduit ??
il faut que les travaux soient fait par un professionnel ou pas ??je m'explique
nous on va faire le chemin d'acces l'entreprise va livrer les cailloux et c mon mari qui fera le chemin c facturé 19.6 ça je peux deduire??
et tout ce qui est travaux de revetement de sol c nous qui allons le faire peut on deduire la matiere premiere que nous allons acheter dans une grande surface de bricolage ???les branchement edf eau telecom sont a deduire aussi?
ou si vous avez un lien qui recapitule tout je suis preneuse :-)

merci à vous


bonne journée

bonjour cibernot
pour votre pret d avance tva ca fonctionne comme ca
des que ce pret sera debloque des interet vont ce rajoute sur votre pret jusqu a ce que vous aurais rembourser ce pret
exemple
vous avez un pret de 12000 euros quand tout l argent sera debloque un mois apres si vous avez pas rembourse ca fera 12060 euros et si le mois d apres ce n est pas encore rembourse ca fera 12120 euros et c est cette somme que vous devrez
mais si vous faite vos papiers assez rapidement ca ne durent pas longtemps nous en un mois on a ete rembourser
et ce n est pas obligatoire que ce soit fait par un professionnel
si vous voulez d autre renseignement n hesitez pas car nous on a fini notre pass foncier

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bonjour

merci de votre reponse

mais si on a un pret avance tva differé c pareil ??le notre est differé de 18 mois comment cela se passe ?


donc vous avez deja eu votre remboursement tva vous ???
par contre cela doit marcher sur facture qui fait apparaitre le taux de tva à 19.6 je presume

ben je m'inquiete parce que la banque a calculer le prix de la maison établi par le constructeur plus les travaux reservés et moi je suis pas sur que tout mes travaux reservés seront assujettis au remboursement de la tva

dans cette enveloppe on a
le cout de la pose d'antenne la c bon ce sera fait par un professionnel
de l'evier (on l'achete mon mari pose)
du seche serviette (on l'achete mon mari pose)
des revetements de sols et de la colle (on l'achete mon mari pose)
de la peinture (on l'achete mon mari pose)
des branchements edf eau france telecom
des cailloux pour le chemin d'acces (on l'achete mon mari fait le chemin)

voila avez vous ete rembourser de cela vous ??

donc j'espere que le remboursement sera suffisant pour couvrir ce pret avance tva.

merci

bonne journée