aline77
 08/07/09 13:40

76 Frais de notaire en PASS FONCIER

Bonjour,
J'ai un projet en PASS FONCIER et dans ma promesse de vente le montant du terrain apparaît "y compris TVA à 5.5 %".
J'aimerais savoir si lors du calcul des ses frais, le Notaire prend bien le HT du prix du terrain ? ou s'il y a des frais réduits?
Merci

flo4925
 08/07/09 14:14
en pass foncier le terrain est exclusivement en hors taxe

aline77
 08/07/09 14:44
Merci pour ta réponse, je vais pouvoir vérifier ça lorsque je vais signer chez le Notaire, ces frais devraient être donc moins élevés que les 4500 € prévu par ma banque, car mon terrain est à 48 000€ y compris TVA à 5,5 %.

flo4925
 09/07/09 13:31
idem moi on ma compter 5000 euros mais mon terrain est a 46 000 euros donc on verra bien car il me semble que les frais de notaire sont plus cher en pass foncier

nounounat56
 09/07/09 21:19
BONSOIR ON AS SIGNER LE 10 AVRIL CHEZ LE NOTAIRE POUR LE PASS FONCIER ON AVAIT DROIT JUSQu a 30000€ ET COMME LA TVA DU TERRAIN EST PASSE DE 19.6 A 5.5 LE TERRAIN QUI COUTAIT AU DEBUT 31280€ EST PASSE A 26000ET QUELLQUE EUROS PLUS 3000ET QUELQUE EUROS DE FRAIS DE NOTAIRE( SI VOUS VOULEZ SOLENDI NOUS AS FAIS PAYER LES FRAIS DE NOTAIRE QU IL ETAIT CENSER PAYER) EN PLUS DES 1850€ QUE NOUS AVON PAYER POUR LES DIFFERENTS FRAIS NOTARIE

aline77
 09/07/09 23:56
merci pour votre réponse, d'après vos montants ils ont complètement enlevé la TVA sur le prix de votre terrain comme je le pensais et comme flo4925 me l'avait confirmé. Avez vous eu des frais de mutation à payer à la place ?

nounounat56
 10/07/09 09:30
bjr qu 'es ce qu e t 'appelle frais de mutations , je sais que lorsque l 'on vas acheter le terrrain on repera le notaire et il faut savoir que la somme que solendi ou autres oprganismes vous donne c 'est la somme maximum que vous avez droit exemple pour nous on avait le droit jusqu 'a30000€

aline77
 10/07/09 09:50
Les frais de mutation sont des frais que le notaire peut prendre, il faut regarder le détail de ses frais. Mais je pense que l'on ne parle pas de la même chose car pour l'instant tu as du seulement signer au pass foncier sans passer encore chez le notaire, tu dois juste avoir une promesse de vente sur le terrain ? Les 30 000 € c'est l'aide que te verse le 1% logement que tu devras payer dans 24 ans avec une majoration annuelle après je ne sais pas trop à quoi correspondent tes autres frais, c bizarre, tu as payé déjà quelque chose ou c'est juste une prévision? j'espère ne pas avoir de mauvaise surprise de mon côté !

 


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