famille73
 26/08/09 13:29

13 pleins de questions sur construction en lotissement

Bonjour,

Nous nous lançons dans cet immence projet qu'est la construction et nous avons énormement de questions...
Pour faire un petit résumé de la situation :
Nous achetons le terrain par un lotisseur, et faissons appel à un constructeur.
Lors de l'établissement du PC nous nous sommes rendu compte que le constructeur avait "essayé" de nous imposser un bassin de rétention des eaux de pluies ainsi qu'un drain hors nous savions que les deux n'étaient pas nécessaire, ce qui nous à un peu "refroidi" au niveau confiance...
Au jour d'aujourd'hui, le terrain est en promesse de vente mais pas encore acheté.
Le PC vient d'être accordé!

Nos questions :

Le lotisseur nous à envoyer une facture de 3037 euros concernant la Taxe de Racccordement à l'Egout qu'ils auraient avancé a tous les acquéreurs sans pour autant nous demander quoi que ce soit et à réglé le jour de signature chez le notaire, est ce normal?
De plus aucuns montant n'est précisé sur le PC.

En suite j'ai lu qu'il y avait la TLE qu'elle est la différence?

Sinon j'ai également lu que lorsqu'il y a un PTZ il peut y avoir un dégrévement, comment devons nous procéder?

Désolé d'avoir été long mais il y a tellement de choses à savoir....

Merci d'avance pour vos renseignements et votre aide!!!

Marco34
 26/08/09 13:48
Bonjour,

La TLE est la taxe Local d'Equipement, payable en 2 fois au bout de 18 et 36 mois après l'achèvement de la construction.

Pour bénéficier du dégrevement tu as normalement du cocher sur le permis de construire une case precisant que tu avais au droit au PTZ. Après je pense que cela ce fait automatiquement.

En ce qui concerne la TRE désolé mais je ne peux pas te renseigner, je l'a imoi même payé mais je ne suis pas passé par un lotisseur.

Bon courage pour la suite!!

Marco 34

www.many34200.skyrock.com

famille73
 26/08/09 15:18
Merci pour l'info!
En fait entre temps j'ai appelé le service urbanisme des impôts qui m'a dit combien nous devrons payé et quand... en revanche ils m'ont annoncé 18 et 36 mois mais à compter de l'optetion du permis et non la fin des travaux... alors ça fait une somme mais au moins on sait ...
Pour la TRE j'ai appelé le service urbanisme de ma future mairie et là encore, ils m'ont confirmer la somme... au moins nous savons ce que nous payons...

Marco34
 26/08/09 20:02
ok merci a toi pour l'info je ne savais plus si c'etait à l'obtention du permis ou a l'achevement des travaux...
Maintenant c'est clair!!

Bpn courage à toi!

 


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