jslg78
 31/01/06 21:36

Rupture contrat si avenant ?

Bonsoir,

Nous avons signé avec un constructeur mais au niveau de l'implantation après étude du plan du géomètre, le constructeur nous apprend qu'il va être difficile de contruire la maison prévu du fait que le terrain est pentu. Alors qu'au départ il n'y avait aucun problème, le dossier maintenant doit passé en étude, est il possible dans le cas où il nous propose un avenant au contrat avec une plus value de refuser et de casser le contrat ? Merci de vos réponses

typTOP26
 01/02/06 05:28
hello,

Losque vous avez signe le contrat, vous vous etes engage a lancer un projet precis et defini par un plan un prix une implantation un financement et tout ca grace au " conseil " d'un professionnel ; ainsi si le projet signe pour lequel vous vous etes engage n'est pas viable, vous n'avez plus d'obligation de principe , le contrat n'ayant plus d'objet ! (les modalites different d'un type de contrat a l'autre donc je vous donne pas de demarche precise mais le principe est le meme)
D'un autre cote si aujourd'hui au niveau technique votre projet de maison n'est pas adapté au terrain, que vous rompiez ou pas avec ce constructeur ne changera pas le probleme car l'adaptation a la pente , a la nature du sol a une incidence sur la maison, ses hauteur, son soubassement, son amenagement interieur et il est fondamental de respecter cette pente donc cette modification de votre projet est justifiee et remet de fait plus en cause votre terrain et le manque de conseil d'un constructeur n'ayant pas incorporé les données du terrain dans votre projet mais ne connaissant pas tout le probleme je ne peux pas le juger ( la pente du terrain a peut etre augmentée aprés l'elaboration de votre plan ?)
voila,

jslg78
 01/02/06 08:42
Merci beaucoup pour votre réponse complète, cependant nous pensons que se pourra être une bonne chose de casser le contrat avec ce constructeur avec qui juste après signature du contrat, les problèmes commençaient déjà, pas très joignable au téléphone, toujours obligé de les relancer malgré qu'au départ tout est beau et réalisable, et se n'est pourtant que le début !
Nous sommes tout à fait conscient de l'importance du terrain, mais le constructeur en a tenu compte, maintenant nous attendons que le dossier répasse en étude (nous aurions déjà du déposer le permis en mairie il y a 10 jours !)

jacques
 13/02/06 18:43
Bonjour,

D'autres constructeurs ne si seraient pas pris autrement.
Tous les mêmes.

Paillette
 29/03/06 14:18
attention à la justification de la rupture pour ne pas payer les frais d'études. Un faux refu du pret par la bauque serait le bien venu...

 


Seuls les utilisateurs connectés peuvent envoyer des messages dans ce forum. Connectez-vous ou inscrivez-vous.


charte d'utilisation du forum