59 Etude de sol obligatoire ou non ?

Bonjour,

Je vous contacte pour une question.
Je souhaiterais savoir si une étude de sol est obligatoire ou pas ?

Par exemple, si on n'en fait pas faire, est-ce que les assurances décennales fonctionneront quand même ?
Un autre ex: On me propose une DO avec ou sans étude de sol.
Pensez vous que les conditions de l'assurance sont les mêmes ? (je dois encore les demander)

Merci pour vos réponses.

Meilleurs voeux

Orlanth

Non, ce n'est pas un CCMI
Constructeur qui a quelques sous traitant.

bonsoir, l etude de sol n est pas obligatoire mais recommande suivant les types de terrain, sachez que l etude de sol est à la charge du client donc engendre des couts suplementaires.Lisez bien votre contrat , par contre les garanties decennales des entreprises restent quoiqu il en soit d actualite bon courrage pour la suite cordialement.

merci pour votre réponse.

Je suis un peu embêter car je recherche une DO et on me propose pour l'instant:
Soit une DO avec ou sans étude de sol mais avec signature des plans par un notaire ....
Soit une DO avec étude de sol obligatoire (j'attend l'offre de celle-ci pour comparer avec la première)

je suis etonne qu on vous demande de signer les plans devant un notaire si vous ne faites pas d etude de sol, je suis artisan et pour ma part mes clients ne passent pas devant le notaire pour les plans ,moi je leur propose la DO mais elle n est pas obligatoire sauf si votre banque vous y oblige bonne continuation je reste à votre ecoute bon courrage pour la suite

Pardon, je me suis trompé, pas notaire mais architecte. Je devais penser à autre chose.



Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/01/10 08:44 par orlanth.

bonjour vous devez faire signer les plans par architecte si la surface de votre construction est superieur à 170 m2 sinon aucune obligation en dessous bon courrage pour la suite

Je suis juste en dessous donc pour ca c'est bon mais mon assureur me demande tout de même l'intervention d'un architecte pour avoir sa DO !

Pas simple à obtenir cette assurance ;-)

Merci pour les infos

Bonjour,
Une DO est obligatoire surtout pour une construction neuve. Sachez qu'elle est même obligatoire pour une simple extension, vous risqueriez de ne pas obtenir votre financement en banque. Si vous ne prenez pas cette DO il n'y aura pas de sanction mais si vous revendez dans les 10 ans l'acheteur peut l'exiger.
Pour mes clients je travaille avec un assureur qui demande entre 2.5% et 3%. Il n'est pas obligatoire de prendre un architecte pour obtenir cette DO, si votre construction dépasse 150m2, il faut la signature DPLG d'un architecte qui vérifie les plans réalisés.
Pour l'étude de sol, si vous ne la faites pas, les assurances décennale ne marcheront pas je peux vous l'assurer. Il faut compter 1000€ pour cette étude, elle spécifiera si la construction doit être faite en terre plein ou vide sanitaire c'est important.
Je reste à votre disposition pour plus de renseignements
Cordialement

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Bonjour Julia,

Merci pour votre message.
Est-ce qu'il serait possible d'avoir le nom de votre assureur en DO ?
La signature DPLG, je peux m'attendre à ce que ca coute combien ? (DPLG ca veut dire quoi exactement ?)

Je ne peux malheureusement pas vous donner les coordonnées de mon assureur, on a pas le droit ici (respect de la charte), si vous vous connecter sur mon blog perso (lien ci- dessous) vous aurez mes coordonnées.Si je peux vous aider...
DPLG veut dire: Un Architecte diplômé par le gouvernement (architecte DPLG) est un architecte titulaire d'un diplôme professionnel de troisième cycle universitaire d'une des écoles d'architecture du secteur public, nécessaire à l'exercice de la profession d'architecte. Un architecte DPLG peut exercer la profession d'architecte sous réserve d'être inscrit à l'Ordre régional des architectes, de cotiser à l'Ordre national des architectes et d'avoir souscrit à une assurance professionnelle (sauf pour les ABF).

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DPLG = Diplômé Par Le Gouvernement ... Je crois qu'il existe aussi des architectes DESA.
Pour le DPLG, apparemment, ce type de diplôme ne se délivre plus depuis 2007, il a été remplacé par un autre.

Pour ma part, j'avais appris que le PC, s'il dépassait une SHON (Surface Hors Oeuvres Nettes, rien a voir avec la surface habitable) de 170m², doit etre validé par un architecte (attention pas seulement la signature, c'est rigoureusement interdit d'acheter une signature ... l'archi doit participer au projet où du moins le consulter en profondeur pour le valider).
La seule obligation à ma connaissance c'est que l'archi doit travailler indépendamment à son compte, être diplômé (on ne m'a pas forcement fait mention de DPLG d'ailleurs) et être inscrit et cotiser à l'ordre des architectes, par exemple une personne ayant un diplôme d'architecte mais travaillant chez un constructeur ne peut pas signer les plans.

Pour ce qui est de la DO, effectivement, si vous faites construire pour vous, vous ne serez pas sanctionné si vous n'en prenez pas (bien que ce soit obligatoire ... je n'ai jamais compris cela) ... par contre votre banque peut vous l'imposer et si vous revendez avant 10 ans l'acheteur peut vous la demander aussi (mais je ne fait que confirmé ce qui a déjà été dit ;-))

Bonne continuation.

EDIT : oups l'info a été donné juste avant ... tant pis ;-)

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Modifié 1 fois. Dernière modification le 04/01/10 14:29 par clh14.

Merci pour toutes les infos !

Pas simple d'obtenir une DO !
J'ai une offre de l'assurance qui aime bien les soirées cinéma mais qui est de 7000€ ...
Un peu cher !
A part ceux là, j'ai tjrs un refus car je ne suis pas client !
Il y aurait bien 0 traca et tout le blabla mais je n'ai pas trop confiance en ces gens là vu ce que j'ai pu voir sur le net.
J'attends une offre d'un courtier aussi !

En plus, si je prends cette assurance j'ai bien peur de ne pas pouvoir faire ma terrasse ainsi que d'autres petites choses en plus au black ce qui va alourdir la note !!

Bonsoir en reponse a julia la DO n est pas obligatoire pour une construction neuve ni meme pour une renovation par contre elle est parfois demandé par vos organismes bancaire c est une securite complementaire mais toutes les banques ne la reclament pas pour autant , je constate sur le forum que beaucoup de conseils sont donné a tort , je suis artisans et je vous confirme que les clients avec qui je travaille ne souscrivent pas automatiquement la DO et autre info la DO n est valable que pour une duree de 1 an apres la reception de la maison donc aucune crainte sur votre future vente...Pour ce qui est des garanties decennale celles ci restent d actualite en cas de soucis majeur l etude de sol est conseille en effet mais pas non plus une obligation...A bon entendeur bon courrage pour la suite

Ca me surprend bcp en effet cette assurance obligatoire sachant qu'on impose de faire aucun travaux soit même. Je connais peu de personnes qui ne font pas du tout de travaux par eux mêmes ou au black dans leur maison (carrelage, terrasse...).

Dans ce cas, il n'est pas possible de souscrire une DO (enfin les assureurs que j'ai contactés)

Par contre, je croyais que la DO était pour une durée de 10 ans ?
1 an, c'est pas plutôt l'assurance de parfait achèvement ?

Et voilà pourquoi une maîtrise d'oeuvre devrait être obligatoire également, 10% de réflexion pour ne pas se planter!!!! Comment pouvez vous en tant que professionnel mettre les gens dans l'erreur!!!!
voici le texte officiel que tous les artisans qui veulent ou peuvent s'informer:
Article L242-1
Modifié par LOI n°2008-735 du 28 juillet 2008 - art. 45
Toute personne physique ou morale qui, agissant en qualité de propriétaire de l'ouvrage, de vendeur ou de mandataire du propriétaire de l'ouvrage, fait réaliser des travaux de construction, doit souscrire avant l'ouverture du chantier, pour son compte ou pour celui des propriétaires successifs, une assurance garantissant, en dehors de toute recherche des responsabilités, le paiement de la totalité des travaux de réparation des dommages de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs au sens de l'article 1792-1, les fabricants et importateurs ou le contrôleur technique sur le fondement de l'article 1792 du code civil.
L’assurance dommages-ouvrage permet à l’acquéreur, lorsqu’un désordre est constaté et rentre dans le domaine des dommages garantis, d’obtenir réparation, sans avoir à rechercher la responsabilité du constructeur.
Cette présomption de responsabilité ne peut être écartée qu’en cas de force majeure ou de cause étrangère au contrat.
Le bénéfice de l’assurance dommages-ouvrage est transmis automatiquement à l’acquéreur au moment où il devient propriétaire.
Elle prend fin à l’expiration d’une période de 10 ans à compter de la réception avec ou sans réserve.

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Voilà l'exemple type de tous les problèmes du bâtiment!!! Bravo

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+1 avec julia, la DO couvre les garanties des artisans pendant la durée de leur propre assurance (biennales et décénales selon que les ouvrages).

La dommage ouvrage, sert notamment à se faire indemniser plus rapidement (bon là, cela reste à prouver car certaines assurances aiment trainer des pieds) sans avoir besoin de déterminer avant à quel artisan revient la faute, l'assureur DO se charge ensuite de faire les démarche auprès des différentes entreprises concernées pour se faire rembourser.
Cela permet au maître d'ouvrage de n'avoir qu'une assurance comme interlocuteur lors d'un éventuel sinistre et d'éviter de perdre du temps avec les diverses assurances des entreprises qui se feraient une joie de balader le client en se renvoyant la balle.

Alwaysinlive, c'est malheureusement vous qui mettez les gens dans l'erreur (je n'ai rien contre vous et j'espère que vous ne le prendrez pas mal, mais c'est quand même dommage qu'en tant que professionnel, vous fassiez une erreur aussi énorme, je suppose que vous donnez certainement le même conseil à vos clients ?)

L'avantage de ce forum, c'est que même quand on est pro, on peut en apprendre quelquechose ;-)

A part cela, je ne pense pas que prendre une DO empêche de faire certains travaux sois même du moment qu'ils ne touchent pas ou n'ont pas d'incidence sur les ouvrages assurés par la DO : une terrasse (si elle n'est pas ancrée en fondation dans la maison par exemple) peut trés bien etre réalisée sois même, idem pour les finitions ou la pose de sanitaires par exemple (si c'est le plombier qui installe les arrivées et évacuation, il ne s'agit plus après que de pose au sens propre sans risquer d'altérer les travaux de l'entreprise)

Bonne journée à tous.

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Bonjour clh14
Suis sincèrement navrée que des professionnels puissent autant dire de conneries!
J'espère que orlanth lira nos messages...
Je suis maître d'oeuvre et malheureusement je rencontre au quotidien ce genre de chose, les artisans sont doués pour la main d'oeuvre mais quand il s'agit de réflexion, de recherche et de conception d'un projet!!!
Je pense sincèrement qu'un projet de travaux, qu'il soit petit ou gros, mérite un minimum de réflexion, c'est quand même un gros investissement pour tous ces gens qui se lancent dans un tel projet!!!
Nous voulons tous, certes, gagner notre vie en travaillant mais messieurs les professionnels! un peu de respect!!!!
Voilà, me suis défoulée lol
Bonne journée

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bonjour a tous a ce jour la DO n est pas obligatoire ce sont en general les banques et organisme de credit qui la demandent , je ne renie en aucun cas le bien fondé de cette assurance quoiqu il en soit de toute façon c est le client qui paie le prix mais je confirme et vous atteste qu elle n est pas obligatoire ....Entre autre je vous signale que le parfait achevement est obligatoire artisans comme constructeur et ca n est pas la DO qui nous l impose mais la loi.... autre point de controverse la garantie decennale assure aux clients la garantie des travaux quand a la DO allez voir le forum de vivi concernant les problemes qu elle a vous verrez si la DO a fait son travail ..... enfin bref pour la duree en effet j ai commis une erreur sur la duree elle est bien de 10 ans mais pas obligatoire lors de la revente de la maison..... les garanties en cours restent acquisent lors de la vente de la maison ...Donc voila je ne critique nullement la DO mais petite reflexion a faire autant d assurance DO Decennale Responsabilite civil etc.... a quand une nouvelle assurrance lol?????tout n est qu interet au profit c grave bon courrage a tous

De ce que j'ai pu lire, la DO est obligatoire mais ce n'est pas répréhensible pénalement si c'est une construction à usage personnelle.

J'ai plusieurs pbs avec cette DO:
- Difficultés pour l'obtenir : J'ai un devis énorme qui m'impose la signature d'un architecte et un autre que je vais recevoir qui impose l'étude de sol. (à la limite c'est normal) !
- Doublon : On assure des assurances avec une DO .... faut le faire
- Ca coute super cher, j'ai un devis de 7000€ .... c'est presque le prix de l'aménagement de mon étage
- On se demande si cette assurance fait vraiment son boulot
- Mais elle est obligatoire en cas de revente d'ici 10 ans et ca pourrait bien m'arriver ....

Je suis en train de chercher quelqu'un qui pourrait me faire une petite étude de sol pas trop cher pour que j'arrive à m'en sortir bien entre cette étude et la DO mais c'est pas gagné !!!

Bonjour,
L'obligation de DO est décrite dans la loi: code des assurances, article L.242-1
Un autre article de loi: "nul n'est sensé ignorer la loi!"
Le parfait achèvement n'a absolument rien à voir avec le sujet
Article 1792-6
Créé par Loi n°78-12 du 4 janvier 1978 - art. 2 JORF 5 janvier 1978 en vigueur le 1er janvier 1979
La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la demande de la partie la plus diligente, soit à l'amiable, soit à défaut judiciairement. Elle est, en tout état de cause, prononcée contradictoirement.
La garantie de parfait achèvement, à laquelle l'entrepreneur est tenu pendant un délai d'un an, à compter de la réception, s'étend à la réparation de tous les désordres signalés par le maître de l'ouvrage, soit au moyen de réserves mentionnées au procès-verbal de réception, soit par voie de notification écrite pour ceux révélés postérieurement à la réception.
Les délais nécessaires à l'exécution des travaux de réparation sont fixés d'un commun accord par le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur concerné.
En l'absence d'un tel accord ou en cas d'inexécution dans le délai fixé, les travaux peuvent, après mise en demeure restée infructueuse, être exécutés aux frais et risques de l'entrepreneur défaillant.
L'exécution des travaux exigés au titre de la garantie de parfait achèvement est constatée d'un commun accord, ou, à défaut, judiciairement.
La garantie ne s'étend pas aux travaux nécessaires pour remédier aux effets de l'usure normale ou de l'usage.

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Bonjour orlanth,
Je sais que c'est rageant tout ça, sachez que cette DO a été mise en place à cause de tous les problèmes rencontrés dans le bâtiment! Tout le monde se protège! Et effectivement cette DO oblige un archi ou maître d'oeuvre, ce qui parait logique car un tel projet mérite un minimum de réflexion et de compétences, voyez le message de alwaysinlive !!!
Les assurances décennale ne font que se renvoyer la balles quand il y a soucis et ça peut durer et durer avant que vous ne soyez dédommagée, à vous de choisir. certes, vous n'aurez pas de sanction si vous ne la prenez pas et si vous ne vous revendez pas dans les 10 ans.
Je travaille avec AXA qui me fait un % entre 2.5 et 3 tout dépend du projet et pour l'étude de sol mes clients paient 1000€ avec un de mes partenaires.
Quel est votre projet? Pourquoi votre constructeur ne vous aide pas plus dans toutes ces démarches??

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bonjour Julia il est vrai que les assurrances se renvoeint la balle de mon cote je paie mon assurance decennal et responsabilite assez cher croyez moi et je ne denie en rien la DO par contre la DO aussi n est pas tres correcte avec les clients quand il y a des problemes pour info allez visitez le message de vivi concernant c problemes sa DO n a pas bouge pour reparer ses gros soucis ..Pour ma part je n ai a ce jour aucun litige avec mes clients il est vrai que certaine entreprise ne font pas leur travail correctectement et ne suivent pas les DTU en vigueur , il y a aussi de bon professionnel Julia enfin j espere que vous en voyez de temps en temps bonne journee

Bonjour alwaysinlive,
je paie également mon assurance décennale en tant que maître d'oeuvre une fortune.
Pour les projets de mes clients je lance des appels d'offres aux entreprises qui sont analysées puis sélectionnées et croyez moi le sérieux se fait rare, il y en a, je vous le confirme mais il faut sans cesse être présent et tout contrôler.
Tout ne dépend pas de l'entrepreneur, ils sont accablés et je le sais. Les entreprises qui travaillent avec moi, dont une depuis 20 ans sont dans les difficultés actuellement...
Et les constructeurs en profitent, sous traitance +++ au ras des pâquerettes!!!
Par contre, je pense que le monde du bâtiment devrait s'adapter et évoluer dans le bon sens et s'informer, être à l'écoute des nouvelles demandes etc.. Nouveaux matériaux par exemple, ou encore faire confiance aux autres compétences du bâtiment pour la partie intellectuelle avant la réalisation.
Un partenariat gagnant gagnant et la satisfaction du client
Cordialement

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Effectivement la DO reste une assurance ... et la plupart (pas tous heureusement) des assureurs sont pareil, s'ils peuvent éviter de payer ... ils essayent.
L'avantage de la DO c'est qu'elle ne peut pas renvoyer la responsabilité sur une autre assurance, c'est justement ce qui fait sa valeur par rapport à une décénale par entreprise.
Enfin quand il s'agit d'entreprises générales, par contre effectivement, je ne comprend pas vraiment son utilité puisque qu'il n'y a qu'une entreprise, il n'y a qu'une assurance (à charge de régler lui même les choses avec d'éventuels sous-traitants).
Personnellement j'ai une formation d'économiste et j'ai eu l'occasion d'étudier différents aspects de la construction, dont quelques rudiments juridiques (on ne peut pas tout connaitre non plus je n'ai pas fait mon droit LOL). et il est certain que la maitrise d'œuvre ne s'improvise pas.
Je travaille d'ailleurs en entreprise car je ne me sentirais pas assez calée pour avoir le rôle de maître d'œuvre (je m'y suis essayée juste en tant qu'assistante 1 an et cela m'a refroidie de voir certaines pratiques, ayant trop tendance à me mettre du coté du client, j'aurais trop peur de les induire en erreur pour le projet de toute une vie quand même)

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J'aimerai bien avoir des prix comme ça :-)
Mon constructeur ne m'aide pas car il estime que la DO est inutile !
Je sais on dit souvent qu'un constructeur qui dit ça est un fou mais il a pourtant une excellente réputation
et j'ai un certain nombre de connaissances qui ont une maison de lui et elles sont toutes nikels !

Mais je suis méfiant car même si il n'a jamais eu de pb avec ses maisons, il suffit d'une fois !!



julia a écrit:
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>Je travaille avec AXA qui me fait un % entre 2.5 et 3 tout dépend du projet et pour l'étude de sol mes clients >paient 1000€ avec un de mes partenaires.
>Quel est votre projet? Pourquoi votre constructeur ne vous aide pas plus dans toutes ces démarches??

alwaysinlive a écrit:
-------------------------------------------------------
> bonjour a tous a ce jour la DO n est pas
> obligatoire ce sont en general les banques et
> organisme de credit qui la demandent , ...

C'est effectivement bien regrettable qu'un professionnel insiste comme ça dans les contre-vérités et encourage à violer la loi ...

Outre qu'en cas de problème important le particulier a l'avantage d'avoir un interlocuteur unique pour le préfinancement de la réparation "avant toute recherche de reponsabilité" ce qui évite les batailles judiciaires qui sinon pourraient durer des années avant la réparation.

Et qu'il faut se poser la question de l'opportunité de choisir celui qui ne propose pas de DO. Car un professionnel sérieux obtient souvent la possibilité d'avoir une convention avec une assurance qui lui permet de proposer cette DO à ses clients.

Celui qui vous dit que décennale = DO est un menteur à fuir.

Les temps sont durs pour le bâtiment, les constructeurs sous traitent au ras des pâquerettes et les entreprises ne s'y retrouvent pas, alors attention!
Ne voyez pas qu'un prix ce serait dangereux!
Chez un concessionnaire de voiture si une même voiture, même marque, même option etc. est 50% moins cher que chez un autre, vous vous poserez des questions?
On peut négocier, bien sûr surtout en ce moment mais le prix du BTP est le même pour tous

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Effectivement, tous professionnels se doit d'accompagner son client, en tant que pro on a tous des partenaires pour ce genre de chose.

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Je viens d'avoir une offre de prix pour une étude de sol G12 !

3 mesures au pénétromètre 3 tonnes pour 600€ !
Si ca intéresse du monde, je donne l'adresse !!! (Nord et Belgique)

Bien, pas cher du tout
Il vous faut maintenant demander à votre constructeur si son assurance reconnait cette société.
Les assurances ne reconnaissent pas toutes les société de forage (normes)

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Pour en être sur, demandez à votre constructeur les coordonnées de son assurance et appelez l'assureur vous même, c'est plus sur

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Si vous le souhaitez j'appelle mon assureur (SMABTP) pour demandez des infos sur cette société de forage

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En reponse a aamoi je ne denie en aucun cas la DO bien au contraire et je la presente a mes cleints entre autre je travaille avec mon assurrance partenaire qui est la MAFF donc pas une petite assurance bien au contraire mais je persiste à dire que de toutes façon lors d un litige les assurances se rejettent la faute donc le perdant c toujours le client .J ai la chance de travailler sans litige jusqu a ce jour , mes clients sont parfaitement renseigner et nous etudions les projets ensemble materiaux de qualite nouvelle energie etc... je travaille dans les regles de l art en respectant les DTUen vigueur et à ce jour et ce depuis plus de 25 de carriere je n ai pas encore eu de litige vis a vis de malfaçon .Il est vrai que certains constructeurs ne peuvent pas en dire autant sans citer de noms il suffit de voir le forum pour s en rendre compte...Donc je cloturerais par si tout le monde faisait correctement son travail assureur compris nous n aurions pas autant de critique ici lol mais bon certains ne comprennent pas trop domage bon courrage a tous.

A orlanth,
Je le connais très bien, l'assurance SMABTP ne le reconnait pas, suis désolée sincèrement.
Je travaille avec Géoméca, ils sont reconnu par tous les assureurs

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Quel est le problème avec ces gens là ?

Ils ne travaillent pas selon les normes demandées

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humph !!!

Comme je vous les dis plus haut le mieux est d'appeler en direct l'assureur de votre constructeur

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C'est ce que je vais faire !!

Je viens encore de me faire lourder pour une DO car je n'ai pas d'architecte !!

On a fait une étude de sol (1700 euros) pour réaliser notre étude béton car notre ingénieur béton ne voulait pas s'engager sans étude de sol à cause de son assurance.

Je ne comprends vraiment pas pourquoi votre constructeur ne vous accompagne pas dans toutes ces démarches!!!!
C'est hallucinant, pour mes clients, je le fais systématiquement
DO à 2.5 ou3% et étude de sol.
Encore aujourd'hui j'ai envoyé les éléments (plan de masse etc.) à la société d'étude de sol avec qui je travaille, ils interviennent pour mes clients la semaine prochaine pour 1100€, et j'ai monté le dossier pour la DO déjà envoyé , elle sera de 2.5% pour ce projet, qui est une construction neuve à côté de Valencienne

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Alors petite info a DO ne dure pas 10 ans mais elle est d une duree de 2ans je vous en dit plus prochainement bon courrage

Après avoir écumer pas mal d'assureur, il revient toujours le même problème:

- Je dois passer impérativement par un architecte ! Ce qui veut dire qu'à l'arriver ca va me couter 6000€ de DO + 10% d'architecte soit 20k€ ! Un peu cher l'assurance !!!

Après avoir écumer pas mal d'assureur, il revient toujours le même problème:

- Je dois passer impérativement par un architecte ! Ce qui veut dire qu'à l'arriver ca va me couter 6000€ de DO + 10% d'architecte soit 20k€ ! Un peu cher l'assurance !!!

Si quelqu'un veut faire mon maitre d'oeuvre indépendant pour que j'ai une DO ;-)

Bonsoir,
En tant que maître d'oeuvre je prends 12% d'honoraire de la conception à la réception ( plans, permis de construire, appel d'offre aux entreprises, suivi de chantier) sur le site tout est expliquer...
La DO est de 3%
Cordialement

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Merci pour les infos.

J'aurai une question supplémentaire:
Dans un CCMI, est il normal d'y inscrire la réalisation ou non d'une étude de sol ?
Quelle est la différence d'un point de vue juridique entre un CCMI avec et sans fourniture de plan ?

Merci

Orlanth

Bonjour,
L'étude de sol est réclamée par l'assureur (décennale), si vous ne la faites pas et que vous avez un soucis les assurances ne marcheront pas.
Pour les contrats CCMI, il en existe avec fourniture et sans fourniture de plan, le mieux est lire la réglementation CCMI que vous trouverez sur le net
Cordialemnt

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cordialement

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Modifié 1 fois. Dernière modification le 07/01/10 15:09 par julia.