cathy44390
 20/01/10 16:39

réception maison

Bonjour,
Nous avons fait construire en mars 2007 et réceptionné notre maison en mars 2008 avec des réserves. Lors de cette réception, le CDT est venu avec le PV de réception en ayant inscrit RAS sur tout, mais nous avons réussi à lui les faire mentionner (il a mit du blanco pour effacer RAS). Après son départ, nous avons constaté plusieurs autres réserves que nous avons notifiées dans les 8 jours au constructeur en LRAR. Un expert est passé pour notifier ces réserves également, et il en a trouvées d' autres. Nous avons convoqué le CDT 2 fois (1 fois en juin et 1 fois en octobre 2008) pour qu'il constate les travaux qui restent à faire ou refaire. Le constructeur ne veut pas venir avec les artisans tant que nous n'avons pas donné les 5% de réserves qui sont restées à la banque (du moins ont l' espèrent). En plus du chantage à la clé que nous avons par 2 fois, maintenant, nous avons le chantage au chèque de réserves!!!!!!!
Hier, nous avons réçu 2 LRAR (1 pour mon mari, 1 pour moi), de leur huissier de justice pour faire une expertise de la maison le 1 février 2010, soit pratiquement 2 ans après la réception, et surtout pour leur donner le chèque.
Nous avons fait faire des devis par les artisants, et les sommes sont plus élevées que ce qu'on leur doit.

Nous nous posons quelques questions :
- Doit-on leur faire le chèque des 5% de réserves ou doit-on demander à notre banque un papier comme quoi nous avons bien l'argent chez eux?
- Avec les devis qui dépassent le montant que nous leur devons, ont-ils le droit de prendre le chèque?
- Ont-ils le droit de nous assigner au Tribunal pour le paiement?

Merci à ceux qui peuvent nous répondrent.

Cordialement

cocos
 21/01/10 08:26
78
bonjour

dans votre cas le constructeur ne possede pas de levée de réserve pour travail effectué que vous avez signé ?
vérrifiez si le constructeur avait un delais pour effecté les travaux

il me semble qu'un huissier ne peut vous réclamé de l'argent que si il y a un jugement rendu en votre défaveur .
je ne pensai pas qu'il pouvait a la seul demande d'un créancier venir réclamé un non payement

a vérifié
renseigné vous et ne vous laisser pas impressionné
cordialement

cathy44390
 21/01/10 10:23
78
Bonjour cocos,

Le constructeur ne possède pas le quitus de levée des réserves, car les travaux n' ont jamais été effectués. Le constructeur avait jausqu' au 14 avril 2008 pour les faire, mais depuis pratiquement 2 ans, personne n' est venu. A savoir que la dernière expertise date du 31 octobre 2008, et que nous n' avions jamais eu de leurs nouvelles depuis. Ils ont commencé à s' inquiéter au mois de décembre 2009, car je crois, mais je ne suis pas sûr, qu' au bout de 2 ans, il y a prescription. A vérifier.

Cordialement.

caen14
 21/01/10 15:49
NON TU VAS A LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION POUR Y METTRE LES 5 % ET
VA U F C QUE CHOISIR A CAEN _______ M EN A ENVOYER UN AUSSI MEME PAS PEUR ET PUIS LA, IL M A FAIT ENVOYER UNE LETTRE PAR SON AVOCAT DONC ,JE SUIS ALLER A U F C
quand tu auras etait les voir tu verra qu il y a le droit pour toi,garde tes devis il va temps demander bon courage NE VOUS LAISSEZ PAS EMMERDE PAR DES VOLEURS

cathy44390
 21/01/10 16:25
Bonjour

Le problème est que même avec l' ufc que choisir, le constructeur ne veut rien savoir. Nous sommes des voleurs, mais pas eux. Ce sont des anges tous ces constructeurs qui mettent les gens dans la pagaille!!!!!!!!!! Et en plus, ce serait eux qui auraient tous ces problèmes, ils sauraient bien les résoudre. Nous, nous sommes petit et eux ils sont gros!!!!!!!! Les constructeurs aiment bien les huissiers et les avocats. ¨Pas nous.

Il y a quand même une question qui me titille depuis ce matin : On a signé un CCMI, mais nous n'avons jamais eu le montant que le maçon, le charpentier, le couvreur... prenait pour faire les travaux. Bizarre, car quand nous avons fait construire notre 1ère maison en 1993, nous avions un CCMI et tous les montants que les artisants avaient étaient noté dans la notice descriptive et sur un petit livret à part.

La partie n'est pas gagnée d'avance, mais on y arrivera avec beaucoup de courage et de temps.

Cordialement

caen14
 25/01/10 14:35
14
non ,ils vont contacter l assurance a ta place et le constructeur risque de ne plus pouvoir assure chez eux

cathy44390
 03/02/10 16:32
Bonjour,

Notre constructeur nous a donné de ses nouvelles lundi avec la présence de son huissier. Ils sont venus au rendez-vous qu' ils nous avaient fixé, alors que notre nouvel expert leurs avait envoyé une LRAR pour les prévenir que le rendez-vous était annulé. Ils ont attendu une bonne partie de l'après- midi devant le portail, mais en ont eu marre. Ils se sont permis d' appeler au travail de mon mari pour savoir pourquoi nous n' étions pas au rendez-vous. Ils avaient également appelé notre expert pour le prévenir qu' ils seraient quand même au rendez-vous. Notre expert vient vendredi pour expertier la maison des fondations à la finition ( le 1er expert n'avait expertisé que ce qui étaient apparents).

Est-ce que quelqu'un connait ECLC, le cabinet d'expert, car pour le moment je n'ai contact avec eux que par téléphone et par mail,. Nous aimerions avoir des avis positifs ou négatifs à leur sujet.

Merci pour vos réponses.
Cordialement.

 


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